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Débats
Jeudi 3 février 2011 - BruxellesEdition JO
 1.Ouverture de la séance
 2.Dépôt de documents: voir procès-verbal
 3.Crise des déchets en Campanie (propositions de résolution déposées): voir procès-verbal
 4.Instrument de financement de la coopération au développement - Instrument financier pour la promotion de la démocratie et des droits de l’homme dans le monde (modification du règlement (CE) n° 1889/2006) - Instrument de financement de la coopération au développement (modification du règlement (CE) n° 1905/2006) - Établissement d’un instrument financier de coopération avec les pays industrialisés (modification du règlement (CE) n° 1934/2006) (débat)
 5.Déchets d’équipements électriques et électroniques (débat)
 6.Approbation du procès-verbal de la séance précédente: voir procès-verbal
 7.Annonce: voir procès-verbal
 8.Heure des votes
  8.1.Demande de levée de l’immunité parlementaire de M. Tamás Deutsch (A7-0015/2011, Francesco Enrico Speroni)
  8.2.Instrument de financement de la coopération au développement (A7-0009/2011, Charles Goerens)
  8.3.Instrument financier pour la promotion de la démocratie et des droits de l’homme dans le monde (modification du règlement (CE) n° 1889/2006) (A7-0014/2011, Barbara Lochbihler)
  8.4.Instrument de financement de la coopération au développement (modification du règlement (CE) n° 1905/2006) (A7-0006/2011, Gay Mitchell)
  8.5.Établissement d’un instrument financier de coopération avec les pays industrialisés (modification du règlement (CE) n° 1934/2006) (A7-0006/2011, Gay Mitchell)
  8.6.Accords sur le commerce des bananes
  8.7.Accords sur le commerce des bananes (A7-0002/2011, Francesca Balzani)
  8.8.Abrogation du règlement (CE) n° 1964/2005 du Conseil concernant les taux de droit applicables aux bananes (A7-0003/2011, Francesca Balzani)
  8.9.Déchets d’équipements électriques et électroniques (A7-0229/2010, Karl-Heinz Florenz)
  8.10.Situation en Tunisie (B7-0078/2011)
  8.11.Initiative en faveur d’un vaccin contre la tuberculose
  8.12.Clôture des comptes du collège européen de police pour l’exercice 2008
  8.13.Désignation du président de l’Autorité européenne de surveillance (Autorité bancaire européenne)
  8.14.Désignation du président de l’Autorité européenne de surveillance (Autorité européenne des assurances et des pensions professionnelles)
  8.15.Désignation du président de l’Autorité européenne de surveillance (Autorité européenne des marchés financiers)
  8.16.Crise des déchets en Campanie
 9.Explications de vote
 10.Corrections et intentions de vote: voir procès-verbal
 11.Déclarations écrites inscrites au registre (article 123 du règlement): voir procès-verbal
 12.Transmission des textes adoptés au cours de la présente séance: voir procès-verbal
 13.Calendrier des prochaines séances: voir procès-verbal
 14.Interruption de la session
Débats
Edition JO (749 kb)
 
Débats
Edition JO (2968 kb)
Dernière mise à jour: 24 mai 2011Avis juridique