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Débats
Mercredi 15 février 2012 - StrasbourgEdition révisée
 1.Ouverture de la séance
 2.Mesures d'exécution (article 88 du règlement): voir procès-verbal
 3.Actes délégués (article 87 bis du règlement): voir procès-verbal
 4.Préparation de la réunion du Conseil européen (1er et 2 mars 2012) (débat)
 5.Emploi et aspects sociaux dans le cadre de l'examen annuel de la croissance 2012 - Contribution à l'examen annuel de la croissance 2012 - Lignes directrices pour les politiques de l’emploi des États membres (débat)
 6.Composition du Parlement : voir procès-verbal
 7.Emploi et aspects sociaux dans le cadre de l'examen annuel de la croissance 2012 - Contribution à l'examen annuel de la croissance 2012 - Lignes directrices pour les politiques de l’emploi des États membres (suite du débat)
 8.Heure des votes
  8.1.L'Islande, le Liechtenstein, la Norvège et la Suisse et l’acquis de Schengen (A7-0013/2012 - Timothy Kirkhope) (vote)
  8.2.Lignes directrices pour les politiques de l’emploi des États membres (A7-0011/2012 - Pervenche Berès) (vote)
  8.3.Distribution de denrées alimentaires aux personnes les plus démunies de l'Union (A7-0032/2012 - Czesław Adam Siekierski) (vote)
  8.4.Politique du spectre radioélectrique (A7-0019/2012 - Gunnar Hökmark) (vote)
  8.5.Relations contractuelles dans le secteur du lait et des produits laitiers (A7-0262/2011 - James Nicholson) (vote)
  8.6.Modification de l'article 48, paragraphe 2, du règlement du Parlement sur les rapports d'initiative (A7-0399/2011 - Stanimir Ilchev) (vote)
  8.7.Faisabilité de l'introduction d'obligations de stabilité (B7-0016/2012) (vote)
  8.8.Emploi et aspects sociaux dans le cadre de l'examen annuel de la croissance 2012 (A7-0021/2012 - Marije Cornelissen) (vote)
  8.9.Contribution à l'examen annuel de la croissance 2012 (A7-0018/2012 - Jean-Paul Gauzès) (vote)
 9.Explications de vote
 10.Corrections et intentions de vote: voir procès-verbal
 11.Approbation du procès-verbal de la séance précédente : voir procès-verbal
 12.Crise économique, croissance et emploi (débat)
 13.Situation en Syrie (débat)
 14.Dix-neuvième session du Conseil des droits de l'homme (débat)
 15.Orientations pour le budget 2013 - sections autres que celle de la Commission (débat)
 16.Composition des commissions et des délégations : voir procès-verbal
 17.Accès des personnes non-voyantes aux livres (débat)
 18.Systèmes de garantie des dépôts (refonte) (débat)
 19.Législation de pays tiers et législation de l'UE en matière de protection des données (débat)
 20.Ordre du jour de la prochaine séance : voir procès-verbal
 21.Levée de la séance
Débats
Edition révisée (1522 kb)
 
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Edition révisée (5937 kb)
Dernière mise à jour: 24 avril 2012Avis juridique