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Débats
Jeudi 13 septembre 2012 - StrasbourgEdition révisée
 1.Ouverture de la séance
 2.Dépôt de documents: voir procès-verbal
 3.Virements de crédits: voir procès-verbal
 4.Situation en Syrie (propositions de résolution déposées): voir procès-verbal
 5.Utilisation politique de la justice en Russie (propositions de résolution déposées): voir procès-verbal
 6.Transmission au Parlement européen et traitement par celui-ci d'informations classifiées détenues par le Conseil concernant d'autres questions que celles relevant de la politique étrangère et de sécurité commune
 7.Utilisations autorisées des œuvres orphelines (débat)
 8.18e rapport "Mieux légiférer" – Application des principes de subsidiarité et de proportionnalité (2010) (débat)
 9.Composition des commissions et des délégations : voir procès-verbal
 10.Lutte contre la sclérose en plaques en Europe (déclaration écrite)
 11.Heure des votes
  11.1.Renouvellement de l'accord de coopération scientifique et technologique entre la Communauté européenne et la République fédérative du Brésil (A7-0268/2012 - Amalia Sartori) (vote)
  11.2.Accord UE-Algérie sur la coopération en matière scientifique et technologique (A7-0267/2012 - Amalia Sartori) (vote)
  11.3.Transmission au Parlement européen et traitement par celui-ci d'informations classifiées détenues par le Conseil concernant d'autres questions que celles relevant de la politique étrangère et de sécurité commune (A7-0245/2012 - Gerald Häfner) (vote)
  11.4.18e rapport "Mieux légiférer" – Application des principes de subsidiarité et de proportionnalité (2010) (A7-0251/2012 - Sajjad Karim) (vote)
  11.5.Stratégie pour la région atlantique dans le cadre de la politique de cohésion de l'Union (A7-0222/2012 - Alain Cadec) (vote)
  11.6.Exclusion de certains pays des préférences commerciales (A7-0207/2012 - David Martin) (vote)
  11.7.Accords intergouvernementaux conclus entre des États membres et des pays tiers dans le domaine de l'énergie (A7-0264/2012 - Krišjānis Kariņš) (vote)
  11.8.Systèmes de qualité applicables aux produits agricoles (A7-0266/2011 - Iratxe García Pérez) (vote)
  11.9.Fonds d'entrepreneuriat social européens (A7-0194/2012 - Sophie Auconie) (vote)
  11.10.Fonds européens de capital-risque (A7-0193/2012 - Philippe Lamberts) (vote)
  11.11.Mise en œuvre de la clause de sauvegarde bilatérale et du mécanisme de stabilisation pour les bananes prévus par l’accord commercial entre l'UE et la Colombie et le Pérou (A7-0249/2012 - Bernd Lange) (vote)
  11.12.Mise en œuvre de la clause de sauvegarde bilatérale et du mécanisme de stabilisation pour les bananes prévus par l'accord d'association UE-Amérique centrale (A7-0237/2012 - Jörg Leichtfried) (vote)
  11.13.Utilisations autorisées des œuvres orphelines (A7-0055/2012 - Lidia Joanna Geringer de Oedenberg) (vote)
  11.14.Préférences commerciales autonomes d'urgence pour le Pakistan (A7-0069/2011 - Vital Moreira) (vote)
  11.15.Situation en Syrie (B7-0425/2012) (vote)
  11.16.Utilisation politique de la justice en Russie (B7-0427/2012) (vote)
  11.17.Propositions relatives à une union bancaire européenne (UBE) (B7-0457/2012) (vote)
 12.Explications de vote
 13.Approbation du procès-verbal de la séance précédente : voir procès-verbal
 14.Position du Conseil en 1ère lecture: voir procès-verbal
 15.Décisions concernant certains documents: voir procès-verbal.
 16.Débats sur des cas de violation des droits de l'Homme, de la démocratie et de l'État de droit (débat)
  16.1.Afrique du Sud: massacre des mineurs en grève
  16.2.Persécution des musulmans Rohingya en Birmanie
  16.3.Azerbaïdjan: le cas de Ramil Safarov
 17.Heure des votes
  17.1.Afrique du Sud: massacre des mineurs en grève (B7-0443/2012) (vote)
  17.2.Persécution des musulmans Rohingya en Birmanie (B7-0426/2012) (vote)
  17.3.Azerbaïdjan: le cas de Ramil Safarov (B7-0428/2012) (vote)
 18.Corrections et intentions de vote: voir procès-verbal
 19.Déclarations écrites inscrites au registre (article 123 du règlement): voir procès-verbal
 20.Transmission des textes adoptés au cours de la présente séance : voir procès-verbal
 21.Calendrier des prochaines séances : voir procès-verbal
 22.Interruption de la session
Débats
Edition révisée (946 kb)
 
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Edition révisée (3824 kb)
Dernière mise à jour: 18 octobre 2012Avis juridique