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Débats
Mercredi 16 janvier 2013 - StrasbourgEdition révisée
 1.Ouverture de la séance
 2.Actes délégués (article 87 bis du règlement): voir procès-verbal
 3.Mesures d'exécution (article 88 du règlement): voir procès-verbal
 4.Programme de la présidence irlandaise (débat)
 5.Heure des votes
  5.1.Modification du calendrier des périodes de session du Parlement - 2013 (vote)
 6.Composition des commissions et des délégations: voir procès-verbal
 7.Rectificatif (article 216 du règlement): voir procès-verbal
 8.Heure des votes (suite)
  8.1.Classification, emballage et étiquetage des préparations dangereuses (A7-0391/2012 - Eija-Riitta Korhola) (vote)
  8.2.Exploitation durable des ressources halieutiques en Méditerranée (A7-0180/2012 - Anna Rosbach) (vote)
  8.3.Conclusion du protocole additionnel de Nagoya – Kuala Lumpur sur la responsabilité et la réparation relatif au protocole de Cartagena sur la prévention des risques biotechnologiques (A7-0429/2012 - Matthias Groote) (vote)
  8.4.Finances publiques dans l'UEM en 2011 et 2012 (A7-0425/2012 - Alfredo Pallone) (vote)
  8.5.Agences de notation de crédit (A7-0221/2012 - Leonardo Domenici) (vote)
  8.6.Organismes de placement collectif en valeurs mobilières (OPCVM) et gestionnaires de fonds d’investissement alternatifs (A7-0220/2012 - Leonardo Domenici) (vote)
  8.7.Plan pluriannuel applicable aux stocks de cabillaud de la mer Baltique (A7-0395/2012 - Jarosław Leszek Wałęsa) (vote)
  8.8.Conservation des ressources de pêche (A7-0342/2012 - Pat the Cope Gallagher) (vote)
  8.9.Modification du règlement du Parlement en ce qui concerne l'ordre de préséance des vice-présidents élus par acclamation (A7-0412/2012 - Carlo Casini) (vote)
  8.10.Garantie pour la jeunesse (B7-0007/2013) (vote)
  8.11.Rôle de la politique de cohésion de l'Union dans la mise en oeuvre de la nouvelle politique européenne de l'énergie (A7-0437/2012 - Lena Kolarska-Bobińska) (vote)
  8.12.Faisabilité de l'introduction d'obligations de stabilité (A7-0402/2012 - Sylvie Goulard) (vote)
 9.Explications de vote
  9.1.Modification du calendrier des périodes de session du Parlement - 2013
  9.2.Classification, emballage et étiquetage des préparations dangereuses (A7-0391/2012 - Eija-Riitta Korhola)
  9.3.Exploitation durable des ressources halieutiques en Méditerranée (A7-0180/2012 - Anna Rosbach)
  9.4.Conclusion du protocole additionnel de Nagoya – Kuala Lumpur sur la responsabilité et la réparation relatif au protocole de Cartagena sur la prévention des risques biotechnologiques (A7-0429/2012 - Matthias Groote)
  9.5.Finances publiques dans l'UEM en 2011 et 2012 (A7-0425/2012 - Alfredo Pallone)
  9.6.Agences de notation de crédit (A7-0221/2012 - Leonardo Domenici)
  9.7.Organismes de placement collectif en valeurs mobilières (OPCVM) et gestionnaires de fonds d’investissement alternatifs (A7-0220/2012 - Leonardo Domenici)
  9.8.Plan pluriannuel applicable aux stocks de cabillaud de la mer Baltique (A7-0395/2012 - Jarosław Leszek Wałęsa)
  9.9.Conservation des ressources de pêche (A7-0342/2012 - Pat the Cope Gallagher)
  9.10.Modification du règlement du Parlement en ce qui concerne l'ordre de préséance des vice-présidents élus par acclamation (A7-0412/2012 - Carlo Casini)
  9.11.Garantie pour la jeunesse (B7-0007/2013)
  9.12.Rôle de la politique de cohésion de l'Union dans la mise en oeuvre de la nouvelle politique européenne de l'énergie (A7-0437/2012 - Lena Kolarska-Bobińska)
  9.13.Faisabilité de l'introduction d'obligations de stabilité (A7-0402/2012 - Sylvie Goulard)
 10.Corrections et intentions de vote: voir procès-verbal
 11.Approbation du procès-verbal de la séance précédente : voir procès-verbal
 12.Situation en Syrie (débat)
 13.Accord de partenariat et de coopération entre l'UE et l'Iraq (débat)
 14. Victimes d'incendies survenus récemment dans des usines textiles, en particulier au Bangladesh (débat)
 15. Corruption, utilisation abusive des fonds européens et incidences sur les processus décisionnels politiques (débat)
 16.Recommandations de la conférence de révision du traité de non-prolifération nucléaire concernant l'instauration d'un Moyen-Orient exempt d'armes de destruction massive (débat)
 17.Accord intérimaire établissant le cadre d'un accord de partenariat économique entre les États d'Afrique orientale et australe et la CE - Mise en œuvre de l'APE intérimaire entre la Communauté européenne et les États d'Afrique orientale et australe au vu de la situation actuelle au Zimbabwe (débat)
 18.Modernisation du code des douanes et mise en place d'une liste de règles d'origine non préférentielles (débat)
 19.Ordre du jour de la prochaine séance: voir procès-verbal
 20.Levée de la séance
Débats
Edition révisée (1629 kb)
 
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Dernière mise à jour: 12 mars 2013Avis juridique