Précédent 
 Suivant 
PVTACRE
Compte rendu in extenso des débats
Mardi 21 mai 2013 - StrasbourgEdition révisée
 1.Ouverture de la séance
 2.Interprétation du règlement : voir procès-verbal
 3.Composition des commissions et des délégations: voir procès-verbal
 4.Débats sur des cas de violation des droits de l'Homme, de la démocratie et de l'Etat de droit (annonce des propositions de résolution déposées): voir procès-verbal
 5.Préparatifs en vue de la réunion du Conseil européen (22 mai 2013) - Lutte contre la fraude fiscale, l’évasion fiscale et les paradis fiscaux - Rapport annuel sur la fiscalité: comment libérer le potentiel de croissance économique de l'UE (débat)
 6.Heure des votes
  6.1.Accord UE-Sri Lanka sur certains aspects des services aériens (A7-0169/2013 - Petri Sarvamaa) (vote)
  6.2.Coopération renforcée entre l’Union européenne et l’Organisation européenne pour la sécurité de la navigation aérienne (A7-0157/2013 - Jaromír Kohlíček) (vote)
  6.3.Modification du règlement (CEE, Euratom) n° 354/83 en ce qui concerne le dépôt des archives historiques des institutions à l'Institut universitaire européen de Florence (A7-0156/2013 - Doris Pack) (vote)
  6.4.Période pour la huitième élection des représentants au Parlement européen au suffrage universel direct (A7-0138/2013 - Carlo Casini) (vote)
  6.5.Demande de défense de l'immunité de Gabriele Albertini (A7-0149/2013 - Bernhard Rapkay) (vote)
  6.6.Demande de levée de l'immunité parlementaire de Spyros Danellis (I) (A7-0159/2013 - Eva Lichtenberger) (vote)
  6.7.Demande de levée de l'immunité parlementaire de Spyros Danellis (II) (A7-0160/2013 - Eva Lichtenberger) (vote)
  6.8.Offres publiques d'acquisition (A7-0089/2013 - Klaus-Heiner Lehne) (vote)
  6.9.Stratégies régionales pour les zones industrielles dans l'Union européenne (A7-0145/2013 - Jens Geier) (vote)
  6.10.Activités de prospection, d’exploration et de production pétrolières et gazières en mer (A7-0121/2013 - Ivo Belet) (vote)
  6.11.Énergies renouvelables sur le marché intérieur européen de l'énergie (A7-0135/2013 - Herbert Reul) (vote)
  6.12.Droits des femmes dans les pays des Balkans candidats à l'adhésion (A7-0136/2013 - Marije Cornelissen) (vote)
  6.13.Charte de l'UE: ensemble de normes pour la liberté des médias à travers l'UE (A7-0117/2013 - Renate Weber) (vote)
  6.14.Des retraites adéquates, sûres et viables (A7-0137/2013 - Ria Oomen-Ruijten) (vote)
  6.15.Lutte contre la fraude fiscale, l’évasion fiscale et les paradis fiscaux (A7-0162/2013 - Mojca Kleva Kekuš) (vote)
  6.16.Rapport annuel sur la fiscalité: libérer le potentiel de croissance économique de l'Union européenne (A7-0154/2013 - Ildikó Gáll-Pelcz) (vote)
 7.Explications de vote
  7.1.Accord UE-Sri Lanka sur certains aspects des services aériens (A7-0169/2013 - Petri Sarvamaa)
  7.2.Coopération renforcée entre l’Union européenne et l’Organisation européenne pour la sécurité de la navigation aérienne (A7-0157/2013 - Jaromír Kohlíček)
  7.3.Modification du règlement (CEE, Euratom) n° 354/83 en ce qui concerne le dépôt des archives historiques des institutions à l'Institut universitaire européen de Florence (A7-0156/2013 - Doris Pack)
  7.4.Période pour la huitième élection des représentants au Parlement européen au suffrage universel direct (A7-0138/2013 - Carlo Casini)
  7.5.Demande de défense de l'immunité de Gabriele Albertini (A7-0149/2013 - Bernhard Rapkay)
  7.6.Demande de levée de l'immunité parlementaire de Spyros Danellis (I) (A7-0159/2013 - Eva Lichtenberger)
  7.7.Demande de levée de l'immunité parlementaire de Spyros Danellis (II) (A7-0160/2013 - Eva Lichtenberger)
  7.8.Offres publiques d'acquisition (A7-0089/2013 - Klaus-Heiner Lehne)
  7.9.Stratégies régionales pour les zones industrielles dans l'Union européenne (A7-0145/2013 - Jens Geier)
  7.10.Activités de prospection, d’exploration et de production pétrolières et gazières en mer (A7-0121/2013 - Ivo Belet)
  7.11.Énergies renouvelables sur le marché intérieur européen de l'énergie (A7-0135/2013 - Herbert Reul)
  7.12.Droits des femmes dans les pays des Balkans candidats à l'adhésion (A7-0136/2013 - Marije Cornelissen)
  7.13.Charte de l'UE: ensemble de normes pour la liberté des médias à travers l'UE (A7-0117/2013 - Renate Weber)
  7.14.Des retraites adéquates, sûres et viables (A7-0137/2013 - Ria Oomen-Ruijten)
 8.Corrections et intentions de vote: voir procès-verbal
 9.Approbation du procès-verbal de la séance précédente : voir procès-verbal
 10.Missions spécifiques de la Banque centrale européenne ayant trait aux politiques en matière de contrôle prudentiel des établissements de crédit - Autorité bancaire européenne et contrôle prudentiel des établissements de crédit (débat)
 11.Rectificatif (article 216 du règlement): voir procès-verbal
 12.Actes délégués et mesures d'exécution (article 87 bis, paragraphe 6, et article 88, paragraphe 4, point d, du règlement): voir procès-verbal
 13.Traité de l'OMPI sur les exceptions en matière de droits d'auteur en faveur des malvoyants (débat)
 14.Mise en œuvre du programme de Stockholm et de l'espace de liberté, de sécurité et de justice (débat)
 15.Examen de la question de l'impôt sur la succession à la suite de l'adoption du règlement (UE) n° 650/2012 sur les successions (débat)
 16.Révision du règlement (CE) n° 1049/2001 dans l'impasse (débat)
 17.Ordre du jour de la prochaine séance : voir procès-verbal
 18.Levée de la séance
Compte rendu in extenso des débats
Edition révisée (2044 kb)
 
Compte rendu in extenso des débats
Edition révisée (7059 kb)
Avis juridique - Politique de confidentialité