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Débats
Lundi 9 décembre 2013 - StrasbourgEdition révisée
 1.Reprise de la session
 2.Déclarations de la Présidence
 3.Approbation du procès-verbal de la séance précédente : voir procès-verbal
 4.Composition du Parlement: voir procès-verbal
 5.Vérification des pouvoirs : voir procès-verbal
 6.Interprétation du règlement : voir procès-verbal
 7.Composition des commissions et des délégations: voir procès-verbal
 8.Actes délégués (article 87 bis du règlement): voir procès-verbal
 9.Rectificatifs (article 216 du règlement): voir procès-verbal
 10.Signature d'actes adoptés conformément à la procédure législative ordinaire (article 74 du règlement): voir procès-verbal
 11.Communication de la Présidence (délais pour les questions avec demande de réponse écrite (article 117 du règlement) et les déclarations écrites (article 123 du règlement)): voir procès-verbal
 12.Questions avec demande de réponse orale (dépôt): voir procès-verbal
 13.Transmission par le Conseil de textes d'accords: voir procès-verbal
 14.Suites données aux positions et résolutions du Parlement: voir procès-verbal
 15.Pétitions: voir procès-verbal
 16.Dépôt de documents: voir procès-verbal
 17.Ordre des travaux
 18.Politique commune de la pêche - Organisation commune des marchés dans le secteur des produits de la pêche et de l'aquaculture (débat)
 19.Atlantique du Nord-Est: stocks d'eau profonde et pêche dans les eaux internationales - Situation de la pêche du maquereau dans l'Atlantique du Nord-Est (débat)
 20.Accord de partenariat de pêche UE-Maroc: protocole fixant les possibilités de pêche et la contrepartie financière (débat)
 21.Aspects liés au genre du cadre européen pour les stratégies nationales d'intégration des Roms - Progrès accomplis dans le déploiement des stratégies nationales d'intégration des Roms (débat)
 22.Interventions d'une minute (article 150 du règlement)
 23.Négociations relatives à un accord de partenariat stratégique UE-Canada (brève présentation)
 24.Développement et renforcement de l'État au Soudan du Sud (brève présentation)
 25.Cadre de redressement et de résolution pour les établissements non bancaires (brève présentation)
 26.La politique industrielle spatiale de l'UE (brève présentation)
 27.CARS 2020: vers une industrie automobile forte, compétitive et durable en Europe (brève présentation)
 28.Ordre du jour de la prochaine séance: voir procès-verbal
 29.Levée de la séance
Débats
Edition révisée (391 kb)
 
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Dernière mise à jour: 21 février 2014Avis juridique