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Débats
Mardi 25 février 2014 - StrasbourgEdition révisée
 1.Ouverture de la séance
 2.Dépôt de documents: voir procès-verbal
 3.Décisions concernant certains documents: voir procès-verbal.
 4.Semestre européen pour la coordination des politiques économiques: examen annuel de la croissance 2014 - Semestre européen pour la coordination des politiques économiques: emploi et aspects sociaux - Gouvernance du marché unique (débat)
 5.Heure des votes
  5.1.Demande de levée de l'immunité parlementaire de Tadeusz Cymański. (A7-0099/2014 - Dimitar Stoyanov) (vote)
  5.2.États membres qui connaissent ou risquent de connaître de graves difficultés quant à leur stabilité financière (A7-0046/2014 - Maria do Céu Patrão Neves) (vote)
  5.3.Adaptation d’actes juridiques prévoyant le recours à la procédure de réglementation avec contrôle (articles 290 et 291 du traité FUE) (A7-0011/2014 - József Szájer) (vote)
  5.4.Adaptation d'actes juridiques dans le domaine de la justice prévoyant le recours à la procédure de réglementation avec contrôle (article 290 du traité FUE) (A7-0480/2013 - József Szájer) (vote)
  5.5.Adaptation d'actes juridiques prévoyant le recours à la procédure de réglementation avec contrôle (article 290 du traité FUE) (A7-0010/2014 - József Szájer) (vote)
  5.6.Nomination d'un membre de la Cour des comptes - Oskar HERICS (AT) (A7-0128/2014 - Inés Ayala Sender) (vote)
  5.7.Modification de l'article 136 du règlement sur la participation des députés aux séances (A7-0038/2014 - Gerald Häfner) (vote)
  5.8.Objectif de[nbsp ]2020 en matière de réduction des émissions de CO2 des voitures particulières neuves (A7-0151/2013 - Thomas Ulmer) (vote)
  5.9.Marque communautaire (A7-0031/2014 - Cecilia Wikström) (vote)
  5.10.Législations des États membres sur les marques (A7-0032/2014 - Cecilia Wikström) (vote)
  5.11.Gel et confiscation des produits du crime (A7-0178/2013 - Monica Luisa Macovei) (vote)
  5.12.Agence de l'Union européenne pour la coopération et la formation des services répressifs (Europol) (A7-0096/2014 - Agustín Díaz de Mera García Consuegra) (vote)
  5.13.Conditions d'entrée et de séjour[nbsp ]des ressortissants de pays tiers (A7-0377/2013 - Cecilia Wikström) (vote)
  5.14.Corps volontaire européen d'aide humanitaire (A7-0158/2013 - Michèle Striffler) (vote)
  5.15.Fonds européen d'aide aux plus démunis (A7-0183/2013 - Emer Costello) (vote)
  5.16.Produits biocides (A7-0354/2013 - Matthias Groote) (vote)
  5.17.Lutte contre la violence à l'égard des femmes (A7-0075/2014 - Antonyia Parvanova) (vote)
  5.18.Délégation de pouvoirs législatifs et exercice des compétences d'exécution par la Commission (A7-0435/2013 - József Szájer) (vote)
  5.19.Semestre européen pour la coordination des politiques économiques: examen annuel de la croissance 2014 (A7-0084/2014 - Philippe De Backer) (vote)
  5.20.Semestre européen pour la coordination des politiques économiques: emploi et aspects sociaux (A7-0091/2014 - Sergio Gutiérrez Prieto) (vote)
  5.21.Gouvernance du marché unique (A7-0066/2014 - Sergio Gaetano Cofferati) (vote)
  5.22.Sélection végétale (A7-0044/2014 - Marit Paulsen) (vote)
 6.Explications de vote
  6.1.Demande de levée de l'immunité parlementaire de Tadeusz Cymański. (A7-0099/2014 - Dimitar Stoyanov)
  6.2.États membres qui connaissent ou risquent de connaître de graves difficultés quant à leur stabilité financière (A7-0046/2014 - Maria do Céu Patrão Neves)
  6.3.Adaptation d’actes juridiques prévoyant le recours à la procédure de réglementation avec contrôle (articles 290 et 291 du traité FUE) (A7-0011/2014 - József Szájer)
  6.4.Adaptation d'actes juridiques dans le domaine de la justice prévoyant le recours à la procédure de réglementation avec contrôle (article 290 du traité FUE) (A7-0480/2013 - József Szájer)
  6.5.Adaptation d'actes juridiques prévoyant le recours à la procédure de réglementation avec contrôle (article 290 du traité FUE) (A7-0010/2014 - József Szájer)
  6.6.Nomination d'un membre de la Cour des comptes - Oskar HERICS (AT) (A7-0128/2014 - Inés Ayala Sender)
  6.7.Modification de l'article 136 du règlement sur la participation des députés aux séances (A7-0038/2014 - Gerald Häfner)
  6.8.Objectif de[nbsp ]2020 en matière de réduction des émissions de CO2 des voitures particulières neuves (A7-0151/2013 - Thomas Ulmer)
  6.9.Marque communautaire (A7-0031/2014 - Cecilia Wikström)
  6.10.Gel et confiscation des produits du crime (A7-0178/2013 - Monica Luisa Macovei)
  6.11.Législations des États membres sur les marques (A7-0032/2014 - Cecilia Wikström)
  6.12.Agence de l'Union européenne pour la coopération et la formation des services répressifs (Europol) (A7-0096/2014 - Agustín Díaz de Mera García Consuegra)
  6.13.Conditions d'entrée et de séjour[nbsp ]des ressortissants de pays tiers (A7-0377/2013 - Cecilia Wikström)
  6.14.Fonds européen d'aide aux plus démunis (A7-0183/2013 - Emer Costello)
  6.15.Corps volontaire européen d'aide humanitaire (A7-0158/2013 - Michèle Striffler)
  6.16.Fonds européen d'aide aux plus démunis (A7-0183/2013 - Emer Costello)
  6.17.Produits biocides (A7-0354/2013 - Matthias Groote)
  6.18.Lutte contre la violence à l'égard des femmes (A7-0075/2014 - Antonyia Parvanova)
  6.19.Délégation de pouvoirs législatifs et exercice des compétences d'exécution par la Commission (A7-0435/2013 - József Szájer)
  6.20.Semestre européen pour la coordination des politiques économiques: examen annuel de la croissance 2014 (A7-0084/2014 - Philippe De Backer)
  6.21.Semestre européen pour la coordination des politiques économiques: emploi et aspects sociaux (A7-0091/2014 - Sergio Gutiérrez Prieto)
  6.22.Sélection végétale (A7-0044/2014 - Marit Paulsen)
 7.Corrections et intentions de vote : voir procès-verbal
 8.Services nationaux de transport de voyageurs par chemin de fer - Normalisation des comptes des entreprises de chemin de fer - Agence de l’Union européenne pour les chemins de fer - Espace ferroviaire unique européen - Sécurité ferroviaire - Interopérabilité du système ferroviaire (débat)
 9.Approbation du procès-verbal de la séance précédente: voir procès-verbal
 10.Services nationaux de transport de voyageurs par chemin de fer - Normalisation des comptes des entreprises de chemin de fer - Agence de l’Union européenne pour les chemins de fer - Espace ferroviaire unique européen - Sécurité ferroviaire - Interopérabilité du système ferroviaire (suite du débat)
 11.Rectificatifs (article 216 du règlement): voir procès-verbal
 12.Comptes rendus d’événements dans l’aviation civile (débat)
 13.Déploiement du système eCall embarqué - Déploiement du service eCall interopérable dans toute l'Union européenne (débat)
 14.Intermédiation en assurance (débat)
 15.Troisième programme d’action de l’Union dans le domaine de la santé (2014-2020) (débat)
 16.Réseaux transeuropéens de télécommunications (débat)
 17.Accessibilité des sites web d'organismes du secteur public (débat)
 18.Ordre du jour de la prochaine séance: voir procès-verbal
 19.Levée de la séance
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Dernière mise à jour: 2 mai 2014Avis juridique