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Débats
Mercredi 13 avril 2016 - StrasbourgEdition révisée
 1.Ouverture de la séance
 2.Dépôt de documents: voir procès-verbal
 3.Épidémie de maladie à virus Zika (proposition de résolution déposée): voir procès-verbal
 4.Situation en Pologne (propositions de résolution déposées): voir procès-verbal
 5.Conclusions du Conseil européen des 17 et 18 mars 2016 et résultats du sommet UE-Turquie (débat)
 6.Accord interinstitutionnel "Mieux légiférer"
 7.Séance solennelle - Portugal
 8.Communication de la Présidence
 9.Demande de levée de l'immunité parlementaire : voir procès-verbal
 10.Composition des groupes politiques : voir procès-verbal
 11.Heure des votes
  11.1.Mobilisation du Fonds européen d’ajustement à la mondialisation: demande EGF/2015/009 SE/Volvo Trucks (A8-0077/2016 - Victor Negrescu) (vote)
  11.2.Mobilisation du Fonds européen d'ajustement à la mondialisation: EGF/2016/000 TA 2016/Assistance technique sur l'initiative de la Commission (A8-0078/2016 - Andrey Novakov) (vote)
  11.3.Projet de budget rectificatif n° 1/2016: nouvel instrument destiné à fournir une aide d'urgence au sein de l'Union (A8-0130/2016 - José Manuel Fernandes) (vote)
  11.4.Nomination d'un membre de la Cour des comptes - M. Samo Jereb (A8-0060/2016 - Bart Staes) (vote)
  11.5.Nomination d'un membre de la Cour des comptes - M. Mihails Kozlovs (A8-0059/2016 - Igor Šoltes) (vote)
  11.6.Nomination d'un membre de la Cour des comptes - M. Jan Gregor (A8-0057/2016 - Igor Šoltes) (vote)
  11.7.Nomination d'un membre de la Cour des comptes - M. Ladislav Balko (A8-0055/2016 - Igor Šoltes) (vote)
  11.8.Nomination d'un membre de la Cour des comptes - M. Janusz Wojciechowski (A8-0061/2016 - Igor Šoltes) (vote)
  11.9.Objection en vertu de l'article 106: renouvellement de l'agrément de la substance active glyphosate (B8-0439/2016) (vote)
  11.10.L'Union européenne dans un environnement mondial en mutation - Un monde plus connecté, plus contesté et plus complexe (A8-0069/2016 - Sandra Kalniete) (vote)
  11.11.Mise en œuvre et révision de la stratégie de l'UE pour l'Asie centrale (A8-0051/2016 - Tamás Meszerics) (vote)
  11.12.Épidémie de maladie à virus Zika (B8-0449/2016) (vote)
  11.13.Situation en Pologne (B8-0461/2016, B8-0463/2016, B8-0464/2016, B8-0465/2016) (vote)
 12.Explications de vote
  12.1.Mobilisation du Fonds européen d’ajustement à la mondialisation: demande EGF/2015/009 SE/Volvo Trucks (A8-0077/2016 - Victor Negrescu)
  12.2.Mobilisation du Fonds européen d'ajustement à la mondialisation: EGF/2016/000 TA 2016/Assistance technique sur l'initiative de la Commission (A8-0078/2016 - Andrey Novakov)
  12.3.Projet de budget rectificatif n° 1/2016: nouvel instrument destiné à fournir une aide d'urgence au sein de l'Union (A8-0130/2016 - José Manuel Fernandes)
  12.4.Nomination d'un membre de la Cour des comptes - M. Samo Jereb (A8-0060/2016 - Bart Staes)
  12.5.Nomination d'un membre de la Cour des comptes - M. Mihails Kozlovs (A8-0059/2016 - Igor Šoltes)
  12.6.Nomination d'un membre de la Cour des comptes - M. Jan Gregor (A8-0057/2016 - Igor Šoltes)
  12.7.Nomination d'un membre de la Cour des comptes - M. Ladislav Balko (A8-0055/2016 - Igor Šoltes)
  12.8.Nomination d'un membre de la Cour des comptes - M. Janusz Wojciechowski (A8-0061/2016 - Igor Šoltes)
  12.9.Objection en vertu de l'article 106: renouvellement de l'agrément de la substance active glyphosate (B8-0439/2016)
  12.10.L'Union européenne dans un environnement mondial en mutation - Un monde plus connecté, plus contesté et plus complexe (A8-0069/2016 - Sandra Kalniete)
  12.11.Mise en œuvre et révision de la stratégie de l'UE pour l'Asie centrale (A8-0051/2016 - Tamás Meszerics)
  12.12.Épidémie de maladie à virus Zika (B8-0449/2016)
  12.13.Situation en Pologne (B8-0461/2016, B8-0463/2016, B8-0464/2016, B8-0465/2016)
 13.Corrections et intentions de vote : voir procès-verbal
 14.Approbation du procès-verbal de la séance précédente : voir procès-verbal
 15.Protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel - Protection des personnes physiques à des fins de prévention des infractions pénales (débat)
 16.Utilisation des données des dossiers passagers (UE-PNR) (débat)
 17.Rapport sur la Turquie 2015 (débat)
 18.Rapport sur l'Albanie 2015 (débat)
 19.Actes délégués (article 105, paragraphe 6, du règlement): voir procès-verbal
 20.Rapport sur la Bosnie-Herzégovine 2015 (débat)
 21.Composition des commissions: voir procès-verbal
 22.Protection des secrets d'affaires contre l'obtention, l'utilisation et la divulgation illicites (débat)
 23.État prévisionnel des recettes et des dépenses du Parlement européen pour l'exercice 2017 (débat)
 24.Révision du facteur supplétif pour les PME (débat)
 25.Ordre du jour de la prochaine séance: voir procès-verbal
 26.Levée de la séance
Débats
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Dernière mise à jour: 7 juillet 2016Avis juridique