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PVTACRE
Débats
Mardi 14 mars 2017 - StrasbourgEdition révisée
 1.Ouverture de la session annuelle
 2.Ouverture de la séance: voir procès-verbal
 3.Contrôle de l'acquisition et de la détention d'armes (débat)
 4.Véhicules hors d'usage, déchets de piles et d'accumulateurs et déchets d'équipements électriques et électroniques - Mise en décharge des déchets - Déchets - Emballages et déchets d'emballages (débat)
 5.Communication de la Présidence
 6.Heure des votes
  6.1.Responsabilité du propriétaire et soins aux équidés (A8-0014/2017 - Julie Girling) (vote)
  6.2.Mercure (A8-0313/2016 - Stefan Eck) (vote)
  6.3.Engagement à long terme des actionnaires et déclaration sur la gouvernance d'entreprise (A8-0158/2015 - Sergio Gaetano Cofferati) (vote)
  6.4.Contrôle de l'acquisition et de la détention d'armes (A8-0251/2016 - Vicky Ford) (vote)
  6.5.Véhicules hors d'usage, déchets de piles et d'accumulateurs et déchets d'équipements électriques et électroniques (A8-0013/2017 - Simona Bonafè) (vote)
  6.6.Déchets (A8-0034/2017 - Simona Bonafè) (vote)
  6.7.Mise en décharge des déchets (A8-0031/2017 - Simona Bonafè) (vote)
  6.8.Emballages et déchets d'emballages (A8-0029/2017 - Simona Bonafè) (vote)
  6.9.L'égalité entre les femmes et les hommes dans l'Union européenne en 2014-2015 (A8-0046/2017 - Ernest Urtasun) (vote)
  6.10.Égalité de traitement entre les femmes et les hommes dans l'accès à des biens et services et la fourniture de biens et services (A8-0043/2017 - Agnieszka Kozłowska-Rajewicz) (vote)
  6.11.Fonds de l'Union pour l'égalité des genres (A8-0033/2017 - Clare Moody) (vote)
  6.12.Incidences des mégadonnées sur les droits fondamentaux (A8-0044/2017 - Ana Gomes) (vote)
  6.13.Normes minimales relatives à la protection des lapins d'élevage (A8-0011/2017 - Stefan Eck) (vote)
 7.Explications de vote
  7.1.Responsabilité du propriétaire et soins aux équidés (A8-0014/2017 - Julie Girling)
  7.2.Mercure (A8-0313/2016 - Stefan Eck)
  7.3.Contrôle de l'acquisition et de la détention d'armes (A8-0251/2016 - Vicky Ford)
  7.4.Déchets (A8-0034/2017 - Simona Bonafè)
  7.5.Mise en décharge des déchets (A8-0031/2017 - Simona Bonafè)
  7.6.Emballages et déchets d'emballages (A8-0029/2017 - Simona Bonafè)
  7.7.L'égalité entre les femmes et les hommes dans l'Union européenne en 2014-2015 (A8-0046/2017 - Ernest Urtasun)
  7.8.Égalité de traitement entre les femmes et les hommes dans l'accès à des biens et services et la fourniture de biens et services (A8-0043/2017 - Agnieszka Kozłowska-Rajewicz)
  7.9.Fonds de l'Union pour l'égalité des genres (A8-0033/2017 - Clare Moody)
  7.10.Incidences des mégadonnées sur les droits fondamentaux (A8-0044/2017 - Ana Gomes)
  7.11.Normes minimales relatives à la protection des lapins d'élevage (A8-0011/2017 - Stefan Eck)
 8.Corrections et intentions de vote : voir procès-verbal
 9.Approbation du procès-verbal de la séance précédente : voir procès-verbal
 10.La règle du bâillon mondial (débat)
 11.Priorités de l'Union pour les sessions du Conseil des droits de l’homme des Nations unies en 2017 (débat)
 12.Législation sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux, règles relatives à la santé et au bien-être des animaux, à la santé des végétaux et aux produits phytopharmaceutiques (débat)
 13.Suivi des recommandations de la commission TAXE et point sur la réforme du groupe «Code de conduite (fiscalité des entreprises)» (débat)
 14.Orientations pour le budget 2018 - Section III (débat)
 15.Malnutrition aiguë et menace de famine au Nigeria, en Somalie, au Soudan du Sud et au Yémen (débat)
 16.Utilisation de la bande de fréquences 470-790 MHz dans l'Union (débat)
 17.Ordre du jour de la prochaine séance : voir procès-verbal
 18.Levée de la séance
Débats
Edition révisée (895 kb)
 
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Dernière mise à jour: 27 septembre 2017Avis juridique