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PVTACRE
Débats
Mardi 12 septembre 2017 - StrasbourgEdition provisoire
 1.Ouverture de la séance
 2.La chasse à la baleine en Norvège (propositions de résolution déposées): voir procès-verbal
 3.Promotion de la connectivité internet dans les communautés locales (débat)
 4.Mesures visant à garantir la sécurité de l'approvisionnement en gaz (débat)
 5.Scandale du fipronil: comment améliorer le système d'alerte rapide de l'UE pour les denrées alimentaires et les aliments pour animaux (débat)
 6.Déclaration de la Présidence
 7.Heure des votes
  7.1.Demande de levée d'immunité de Marie-Christine Boutonnet (A8-0259/2017 - Heidi Hautala) (vote)
  7.2.Nomination de Simon Busuttil comme membre du comité prévu par l'article 255 du traité FUE (B8-0503/2017) (vote)
  7.3.Composition nominative de la commission spéciale sur le terrorisme (vote)
  7.4.Accord UE-Islande relatif à la protection des indications géographiques des produits agricoles et des denrées alimentaires (A8-0254/2017 - David Borrelli) (vote)
  7.5.Accord UE-Islande concernant l’octroi de préférences commerciales supplémentaires pour des produits agricoles (A8-0256/2017 - David Borrelli) (vote)
  7.6.Application de la directive relative à la médiation (A8-0238/2017 - Kostas Chrysogonos) (vote)
  7.7.Fonctionnement du franchisage dans le secteur du commerce de détail (A8-0199/2017 - Dennis de Jong) (vote)
  7.8.Une stratégie spatiale pour l'Europe (A8-0250/2017 - Constanze Krehl) (vote)
  7.9.Formation universitaire continue et à distance dans le cadre de la stratégie européenne d'apprentissage tout au long de la vie (A8-0252/2017 - Milan Zver) (vote)
  7.10.Abrogation de règlements obsolètes concernant les secteurs de la navigation intérieure et du transport de marchandises par route (A8-0228/2017 - Karima Delli) (vote)
  7.11.Promotion de la connectivité internet dans les communautés locales (A8-0181/2017 - Carlos Zorrinho) (vote)
  7.12.Mesures visant à garantir la sécurité de l'approvisionnement en gaz (A8-0310/2016 - Jerzy Buzek) (vote)
  7.13.La chasse à la baleine en Norvège (B8-0499/2017) (vote)
  7.14.Adhésion de l'Union européenne à la convention du Conseil de l'Europe sur la prévention et la lutte contre la violence à l'égard des femmes et la violence domestique (A8-0266/2017 - Christine Revault d'Allonnes Bonnefoy, Anna Maria Corazza Bildt) (vote)
  7.15.Répercussions du commerce international et des politiques commerciales de l'Union européenne sur les chaînes de valeur mondiales (A8-0269/2017 - Maria Arena) (vote)
 8.Explications de vote
  8.1.Une stratégie spatiale pour l'Europe (A8-0250/2017 - Constanze Krehl)
  8.2.Formation universitaire continue et à distance dans le cadre de la stratégie européenne d'apprentissage tout au long de la vie (A8-0252/2017 - Milan Zver)
  8.3.Promotion de la connectivité internet dans les communautés locales (A8-0181/2017 - Carlos Zorrinho)
  8.4.Mesures visant à garantir la sécurité de l'approvisionnement en gaz (A8-0310/2016 - Jerzy Buzek)
  8.5.La chasse à la baleine en Norvège (B8-0499/2017)
  8.6.Adhésion de l'Union européenne à la convention du Conseil de l'Europe sur la prévention et la lutte contre la violence à l'égard des femmes et la violence domestique (A8-0266/2017 - Christine Revault d'Allonnes Bonnefoy, Anna Maria Corazza Bildt)
  8.7.Répercussions du commerce international et des politiques commerciales de l'Union européenne sur les chaînes de valeur mondiales (A8-0269/2017 - Maria Arena)
 9.Corrections et intentions de vote : voir procès-verbal
 10.Approbation du procès-verbal de la séance précédente : voir procès-verbal
 11.Présentation par le Conseil de sa position sur le projet de budget général pour l’exercice 2018 (débat)
 12.Exportations d’armements: mise en œuvre de la position commune 2008/944/PESC (débat)
 13.Situation en Corée du Nord (débat)
 14.Évolutions récentes dans le domaine de la migration (débat)
 15.Rectificatif (article 231 du règlement): voir procès-verbal
 16.Actes délégués (article 105, paragraphe 6, du règlement): voir procès-verbal
 17.Relations entre l'Union européenne et la Turquie (débat)
 18.Situation au Venezuela (débat)
 19.Relations politiques entre l'Union européenne et l'Amérique latine (débat)
 20.Relations politiques de l'Union européenne avec l'Inde (brève présentation)
 21.Corruption et droits de l'homme dans les pays tiers (brève présentation)
 22.Composition des commissions et des délégations: voir procès-verbal
 23.Suites données aux résolutions du Parlement: voir procès-verbal
 24.Ordre du jour de la prochaine séance : voir procès-verbal
 25.Levée de la séance
Débats
Edition provisoire (935 kb)
24/11/2017 12:12
 
Débats
Edition provisoire (5304 kb)
24/11/2017 11:26
Dernière mise à jour: 24 novembre 2017Avis juridique