Ordre du jour
StrasbourgLundi 23 novembre 2009 - Jeudi 26 novembre 2009
Lundi 23 novembre 2009
Points à l'ordre du jour
 Complet 
 
 Quotidien 
 
  
 Temps de parole (article 149 du Règlement PE)
 Délais de dépôt


Points à l'ordre du jour
17:00 - 23:00      
1  point Reprise de la session et ordre des travaux
2  point Interventions d'une minute (Article 150 du Règlement PE)
48 ***III point Rapport Catherine Trautmann (A7-0070/2009) - Réseaux et services de communications électroniques
sur le projet commun, approuvé par le comité de conciliation, de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant les directives 2002/21/CE relative à un cadre réglementaire commun pour les réseaux et services de communications électroniques, 2002/19/CE relative à l'accès aux réseaux de communications électroniques et aux ressources associées, ainsi qu'à leur interconnexion, et 2002/20/CE relative à l'autorisation de réseaux et de services de communications électroniques
[03677/2009 - C7-0273/2009 - 2007/0247(COD)]

Délégation du Parlement européen au comité de conciliation
   theme Discussion commune - Europol
7 *  theme Rapport Timothy Kirkhope (A7-0065/2009) - Règles relatives à la protection de la confidentialité des informations d'Europol
sur le projet de décision du Conseil portant adoption des règles relatives à la protection de la confidentialité des informations d'Europol
[11943/2009 - C7-0105/2009 - 2009/0807(CNS)]

Commission des libertés civiles, de la justice et des affaires intérieures
8 *  theme Rapport Sophia in 't Veld (A7-0064/2009) - Règles d'application régissant les relations d'Europol avec ses partenaires, notamment l'échange de données à caractère personnel et d'informations classifiées
sur le projet de décision du Conseil portant adoption des règles d'application régissant les relations d'Europol avec ses partenaires, notamment l'échange de données à caractère personnel et d'informations classifiées
[11944/2009 - C7-0106/2009 - 2009/0808(CNS)]

Commission des libertés civiles, de la justice et des affaires intérieures
9 *  theme Rapport Jan Philipp Albrecht (A7-0069/2009) - Liste des États et organisations tiers avec lesquels Europol conclut des accords
sur le projet de décision du Conseil établissant la liste des États et organisations tiers avec lesquels Europol conclut des accords
[11946/2009 - C7-0107/2009 - 2009/0809(CNS)]

Commission des libertés civiles, de la justice et des affaires intérieures
10 *  theme Rapport Agustín Díaz de Mera García Consuegra (A7-0068/2009) - Règles d'application relatives aux fichiers de travail à des fins d'analyse Europol
sur le projet de décision du Conseil portant adoption des règles d'application relatives aux fichiers de travail à des fins d'analyse Europol
[11947/2009 - C7-0108/2009 - 2009/0810(CNS)]

Commission des libertés civiles, de la justice et des affaires intérieures
6 *  theme Rapport Sonia Alfano (A7-0072/2009) - Réseau européen de prévention de la criminalité (REPC)
sur l'initiative du Royaume de Belgique, de la République tchèque, de la République fédérale d'Allemagne, du Royaume d'Espagne, de la République française, de la République de Hongrie, du Royaume des Pays-Bas, de la République slovaque, de la République de Finlande, du Royaume de Suède et du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord en vue de l'adoption d'une décision du Conseil instituant un Réseau européen de prévention de la criminalité (REPC) et abrogeant la décision 2001/427/JAI
[11421/2009 - C7-0109/2009 - 2009/0812(CNS)]

Commission des libertés civiles, de la justice et des affaires intérieures
12 *  theme Rapport Timothy Kirkhope (A7-0071/2009) - Accréditation des activités des laboratoires de police scientifique
sur l'initiative du Royaume de Suède et du Royaume d'Espagne en vue de l'adoption d'une décision-cadre du Conseil relative à l'accréditation des activités des laboratoires de police scientifique
[11419/2009 - C7-0100/2009 - 2009/0806(CNS)]

Commission des libertés civiles, de la justice et des affaires intérieures
   theme Fin de la discussion commune
11deadline* point Rapport Alexander Alvaro (A7-0052/2009) - Emploi de l'informatique dans le domaine des douanes
sur l'initiative de la République française en vue de l'adoption de la décision du Conseil sur l'emploi de l'informatique dans le domaine des douanes
[17483/2008 - C6-0037/2009 - 2009/0803(CNS)]

Commission des libertés civiles, de la justice et des affaires intérieures
   theme Discussion commune - Assistance macrofinancière
17 *  theme Rapport Vital Moreira (A7-0060/2009) - Assistance macrofinancière à la Géorgie
sur la proposition de décision du Conseil accordant une assistance macrofinancière à la Géorgie
[COM(2009)0523 - C7-0269/2009 - 2009/0147(CNS)]

Commission du commerce international
Article 46 paragraphe 1 du Règlement PE
18 *  theme Rapport Vital Moreira (A7-0059/2009) - Assistance macrofinancière à l'Arménie
sur la proposition de décision du Conseil accordant une assistance macrofinancière à l'Arménie
[COM(2009)0531 - C7-0268/2009 - 2009/0150(CNS)]

Commission du commerce international
Article 46 paragraphe 1 du Règlement PE
49 *  theme Rapport Miloslav Ransdorf (A7-0061/2009) - Assistance macrofinancière à la Serbie
sur la proposition de décision du Conseil accordant une assistance macrofinancière à la Serbie
[COM(2009)0513 - C7-0270/2009 - 2009/0145(CNS)]

Commission du commerce international
Article 46 paragraphe 1 du Règlement PE
50 *  theme Rapport Iuliu Winkler (A7-0067/2009) - Assistance macrofinancière à la Bosnie-et-Herzégovine
sur la proposition de décision du Conseil accordant une assistance macrofinancière à la Bosnie-et-Herzégovine
[COM(2009)0596 - C7 0278/2009 - 2009/0166(CNS)]

Commission du commerce international
Article 46 paragraphe 1 du Règlement PE
   theme Fin de la discussion commune
4deadline point Rapport David Martin (A7-0043/2009) - Adaptation du règlement du Parlement au traité de Lisbonne
sur l'adaptation du règlement du Parlement au traité de Lisbonne
[2009/2062(REG)]

Commission des affaires constitutionnelles
Le vote aura lieu mercredi


Temps de parole (article 149 du Règlement PE)
17:00 - 23:00      speaking time
Commission (y compris les répliques) 35'
Rapporteurs (11 x 6') 66'
Listes d'orateurs
 Députés 90'
 Groupes politiques
PPE 28,5' S&D 20,5' ALDE 10,5' Verts/ALE 7,5' ECR 7,5' GUE/NGL 5,5' EFD 5' NI 5'
"Catch the eye" (5 x 5') 25'


Délais de dépôt
 
11deadlinepoint Rapport Alexander Alvaro (A7-0052/2009) - Emploi de l'informatique dans le domaine des douanes
  - Amendementsexpiré
4deadlinepoint Rapport David Martin (A7-0043/2009) - Adaptation du règlement du Parlement au traité de Lisbonne
  - Amendementsexpiré
Votes séparés - Votes par division - Votes par appel nominal
Textes mis aux voix mardiexpiré
Textes mis aux voix mercrediLundi 23 novembre, 19:00
Textes mis aux voix jeudiMardi 24 novembre, 19:00
Propositions de résolution concernant les débats sur des cas de violation des droits de l'Homme,de la démocratie et de l'État de droit (article 122 du Règlement PE)Jeudi 26 novembre, 10:00
Dernière mise à jour: 23 novembre 2009Avis juridique