Ordre du jour - quotidien
StrasbourgLundi 23 novembre 2009 - Jeudi 26 novembre 2009
Mercredi 25 novembre 2009
Points à l'ordre du jour
 Complet 
 
 Quotidien 
 
  


Points à l'ordre du jour
9:00 - 11:45
30  point Déclarations du Conseil et de la Commission - Préparation du Conseil européen des 10 et 11 décembre 2009
11:45 - 12:00
Interruption de la séance
31  point Remise du prix LUX
12:00 - 13:00
Reprise de la séance
32  point Votes
24   - Deuxième rapport Søren Bo Søndergaard (A7-0047/2009) - Décharge 2007 : budget général UE, Conseil
concernant la décharge sur l'exécution du budget général de l'Union européenne pour l'exercice 2007
Section II – Conseil
[C6-0417/2008 - 2008/2277(DEC)]

Commission du contrôle budgétaire
Article 138 du Règlement PE
56 ***II  - Recommandation pour la deuxième lecture Ivo Belet (A7-0076/2009) - Etiquetage des pneumatiques en relation avec l'efficacité en carburant
Position commune arrêtée par le Conseil en vue de l'adoption d'un règlement du Parlement européen et du Conseil sur l'étiquetage des pneumatiques en relation avec l'efficacité en carburant et d'autres paramètres essentiels
[14639/6/2009 - C7-0287/2009 - 2008/0221(COD)]

Commission de l'industrie, de la recherche et de l'énergie
Article 138 paragraphe 3 du Règlement PE
20   - Rapport Reimer Böge (A7-0044/2009) - Mobilisation du Fonds européen d'ajustement à la mondialisation : Belgique - secteur textile et Irlande - Dell
sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil concernant la mobilisation du Fonds européen d'ajustement à la mondialisation, conformément au point 28 de l'accord interinstitutionnel du 17 mai 2006 entre le Parlement européen, le Conseil et la Commission sur la discipline budgétaire et la bonne gestion financière
[2009/2135(BUD)]

Commission des budgets
4   - Rapport David Martin (A7-0043/2009) - Adaptation du règlement du Parlement au traité de Lisbonne
sur l'adaptation du règlement du Parlement au traité de Lisbonne
[2009/2062(REG)]

Commission des affaires constitutionnelles
84   - Proposition de résolution - Préparation du Sommet de Copenhague sur le changement climatique
B7-0141/2009
86   - Proposition de résolution - Programme pluriannuel 2010-2014 concernant l'Espace de liberté, de sécurité et de justice (programme de Stockholm)
B7-0155/2009
85   - Propositions de résolution - État du projet de zone de libre-échange euro-méditerranéenne
RC B7-0147/2009, B7-0147/2009, B7-0148/2009, B7-0149/2009, B7-0150/2009, B7-0151/2009
33   - Propositions de résolution - Indemnisation des passagers en cas de faillite d'une compagnie aérienne
B7-0153/2009, B7-0154/2009
Débat : 07/10/2009
47   - Propositions de résolution - "made in" (marquage d'origine)
RC B7-0142/2009, B7-0142/2009, B7-0144/2009, B7-0145/2009, B7-0146/2009, B7-0152/2009
Débat : 11/11/2009
15:00 - 19:00
35  point Déclarations du Conseil et de la Commission - Stratégie d'élargissement 2009 concernant les pays des Balkans occidentaux, l'Islande et la Turquie
36  point Questions orales - Elimination de la violence à l'égard des femmes
      
Eva-Britt Svensson (O-0096/2009 - B7-0220/2009)
Conseil
Journée Internationale pour l'élimination de la violence à l'égard des femmes
Commission des droits de la femme et de l'égalité des genres
      
Eva-Britt Svensson (O-0097/2009 - B7-0221/2009)
Commission
Journée Internationale pour l'élimination de la violence à l'égard des femmes
Commission des droits de la femme et de l'égalité des genres
71  point Déclarations du Conseil et de la Commission - Pour une solution politique face à la piraterie au large des côtes somaliennes
57  point Question orale - Environnements sans tabac
      
Edite Estrela (O-0119/2009 - B7-0225/2009)
Conseil
Environnements sans tabac
Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire
21:00 - 24:00
59  point Question orale - Ratification et mise en oeuvre des conventions de l'OIT mises à jour
      
Alejandro Cercas, Marian Harkin, Jean Lambert, Gabriele Zimmer, Ilda Figueiredo (O-0131/2009 - B7-0228/2009)
Commission
Ratification et mise en oeuvre des conventions de l'OIT mises à jour
Groupe de l'Alliance Progressiste des Socialistes et Démocrates au Parlement européen
Groupe Alliance des démocrates et des libéraux pour l'Europe
Groupe des Verts/Alliance libre européenne
Groupe confédéral de la Gauche unitaire européenne/Gauche verte nordique
65  point Déclaration de la Commission - Sommet mondial de la FAO sur la sécurité alimentaire - Eradiquer la faim de la surface de la terre
70  point Déclaration de la Commission - Importations de viande en provenance de pays tiers
Dernière mise à jour: 24 novembre 2009Avis juridique