Ordre du jour
StrasbourgLundi 23 novembre 2009 - Jeudi 26 novembre 2009
Mercredi 25 novembre 2009
Points à l'ordre du jour
 Complet 
 
 Quotidien 
 
 Temps de parole (article 149 du Règlement PE)
 Délais de dépôt


Points à l'ordre du jour
9:00 - 11:45      
30  point Déclarations du Conseil et de la Commission - Préparation du Conseil européen des 10 et 11 décembre 2009
11:45 - 12:00
Interruption de la séance
31  point Remise du prix LUX
12:00 - 13:00
Reprise de la séance
32  point Votes
56 ***II  - Recommandation pour la deuxième lecture Ivo Belet (23/11) - Etiquetage des pneumatiques en relation avec l'efficacité en carburant
Position commune arrêtée par le Conseil en vue de l'adoption d'un règlement du Parlement européen et du Conseil sur l'étiquetage des pneumatiques en relation avec l'efficacité en carburant et d'autres paramètres essentiels
[14639/6/2009 - C7-0287/2009 - 2008/0221(COD)]

Commission de l'industrie, de la recherche et de l'énergie
33deadline  - Propositions de résolution - Indemnisation des passagers en cas de faillite d'une compagnie aérienne
Débat : 07/10/2009
47deadline  - Propositions de résolution - "made in" (marquage d'origine)
Débat : 11/11/2009
34   - Textes au sujet desquels le débat est clos (ordre indiqué page 2)
15:00 - 19:00      
35deadline point Déclarations du Conseil et de la Commission - Stratégie d'élargissement 2009 concernant les pays des Balkans occidentaux, l'Islande et la Turquie
36deadline point Questions orales - Elimination de la violence à l'égard des femmes
      
Eva-Britt Svensson (O-0096/2009 - B7-0220/2009)
Conseil
Journée Internationale pour l'élimination de la violence à l'égard des femmes
Commission des droits de la femme et de l'égalité des genres
      
Eva-Britt Svensson (O-0097/2009 - B7-0221/2009)
Commission
Journée Internationale pour l'élimination de la violence à l'égard des femmes
Commission des droits de la femme et de l'égalité des genres
71deadline point Déclarations du Conseil et de la Commission - Pour une solution politique face à la piraterie au large des côtes somaliennes
57deadline point Question orale - Environnements sans tabac
      
Edite Estrela (O-0119/2009 - B7-0225/2009)
Conseil
Environnements sans tabac
Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire
21:00 - 24:00      
59deadline point Question orale - Ratification et mise en oeuvre des conventions de l'OIT mises à jour
      
Alejandro Cercas, Marian Harkin, Jean Lambert, Gabriele Zimmer, Ilda Figueiredo (O-0131/2009 - B7-0228/2009)
Commission
Ratification et mise en oeuvre des conventions de l'OIT mises à jour
Groupe de l'Alliance Progressiste des Socialistes et Démocrates au Parlement européen
Groupe Alliance des démocrates et des libéraux pour l'Europe
Groupe des Verts/Alliance libre européenne
Groupe confédéral de la Gauche unitaire européenne/Gauche verte nordique
65deadline point Déclaration de la Commission - Sommet mondial de la FAO sur la sécurité alimentaire - Eradiquer la faim de la surface de la terre
70  point Déclaration de la Commission - Importations de viande en provenance de pays tiers


Temps de parole (article 149 du Règlement PE)
9:00 - 11:45      speaking time
Conseil (y compris les répliques) 15'
Commission (y compris les répliques) 10'
Liste d'orateurs
 Députés 90'
 Groupes politiques
PPE 28,5' S&D 20,5' ALDE 10,5' Verts/ALE 7,5' ECR 7,5' GUE/NGL 5,5' EFD 5' NI 5'
"Catch the eye" 5'
15:00 - 19:00      speaking time
Conseil (y compris les répliques) 30'
Commission (y compris les répliques) 25'
Auteurs (2 x 5') 10'
Listes d'orateurs
 Députés 90'
 Groupes politiques
PPE 28,5' S&D 20,5' ALDE 10,5' Verts/ALE 7,5' ECR 7,5' GUE/NGL 5,5' EFD 5' NI 5'
"Catch the eye" (4 x 5') 20'
21:00 - 24:00      speaking time
Commission (y compris les répliques) 25'
Auteurs (4 x 2') 8'
Listes d'orateurs
 Députés 75'
 Groupes politiques
PPE 23' S&D 17' ALDE 9' Verts/ALE 6' ECR 6' GUE/NGL 5' EFD 5' NI 4'
"Catch the eye" (3 x 5') 15'


Délais de dépôt
 
33deadlinepoint Propositions de résolution - Indemnisation des passagers en cas de faillite d'une compagnie aérienne
  - Propositions de résolutionexpiré
  - Amendements et propositions de résolution communeLundi 23 novembre, 19:00
  - Demandes de vote "séparé", "par division" et "par appel nominal"Mardi 24 novembre, 19:00
47deadlinepoint Propositions de résolution - "made in" (marquage d'origine)
  - Propositions de résolutionexpiré
  - Amendements et propositions de résolution communeLundi 23 novembre, 19:00
  - Demandes de vote "séparé", "par division" et "par appel nominal"Mardi 24 novembre, 19:00
35deadlinepoint Déclarations du Conseil et de la Commission - Stratégie d'élargissement 2009 concernant les pays des Balkans occidentaux, l'Islande et la Turquie
  - Propositions de résolutionLundi 23 novembre, 20:00
  - AmendementsMardi 24 novembre, 10:00
  - Demandes de vote "séparé", "par division" et "par appel nominal"Mercredi 25 novembre, 17:00
36deadlinepoint Questions orales - Elimination de la violence à l'égard des femmes  (O-0096/2009 - B7-0220/2009) (O-0097/2009 - B7-0221/2009)
  - Propositions de résolutionexpiré
  - AmendementsLundi 23 novembre, 19:00
  - Demandes de vote "séparé", "par division" et "par appel nominal"Mardi 24 novembre, 19:00
71deadlinepoint Déclarations du Conseil et de la Commission - Pour une solution politique face à la piraterie au large des côtes somaliennes
  - Propositions de résolutionLundi 23 novembre, 19:00
  - Amendements et propositions de résolution communeMercredi 25 novembre, 10:00
  - Demandes de vote "séparé", "par division" et "par appel nominal"Mercredi 25 novembre, 17:00
57deadlinepoint Question orale - Environnements sans tabac  (O-0119/2009 - B7-0225/2009)
  - Propositions de résolutionLundi 23 novembre, 19:00
  - Amendements et propositions de résolution communeMercredi 25 novembre, 10:00
  - Demandes de vote "séparé", "par division" et "par appel nominal"Mercredi 25 novembre, 17:00
59deadlinepoint Question orale - Ratification et mise en oeuvre des conventions de l'OIT mises à jour  (O-0131/2009 - B7-0228/2009)
  - Propositions de résolutionLundi 23 novembre, 19:00
  - Amendements et propositions de résolution communeMercredi 25 novembre, 10:00
  - Demandes de vote "séparé", "par division" et "par appel nominal"Mercredi 25 novembre, 17:00
65deadlinepoint Déclaration de la Commission - Sommet mondial de la FAO sur la sécurité alimentaire - Eradiquer la faim de la surface de la terre
  - Propositions de résolutionLundi 23 novembre, 19:00
  - Amendements et propositions de résolution communeMercredi 25 novembre, 10:00
  - Demandes de vote "séparé", "par division" et "par appel nominal"Mercredi 25 novembre, 17:00
Votes séparés - Votes par division - Votes par appel nominal
Textes mis aux voix mardiexpiré
Textes mis aux voix mercrediLundi 23 novembre, 19:00
Textes mis aux voix jeudiMardi 24 novembre, 19:00
Propositions de résolution concernant les débats sur des cas de violation des droits de l'Homme,de la démocratie et de l'État de droit (article 122 du Règlement PE)Jeudi 26 novembre, 10:00
Dernière mise à jour: 23 novembre 2009Avis juridique