Ordre du jour - quotidien
StrasbourgLundi 23 novembre 2009 - Jeudi 26 novembre 2009
Jeudi 26 novembre 2009
Points à l'ordre du jour
 Complet 
 
 Quotidien 
 
  


Points à l'ordre du jour
9:00 - 11:50
42  point Présentation du rapport annuel de la Cour des comptes - Année 2008
M. da Silva Caldeira, Président de la Cour des comptes, présente le rapport annuel de son institution.
62  point Question orale - Projet Google de numérisation mondiale des bibliothèques
      
Klaus-Heiner Lehne (O-0101/2009 - B7-0224/2009)
Commission
Projet Google de numérisation mondiale des bibliothèques
Commission des affaires juridiques
12:00 - 13:00
43  point Votes
64 *  - Rapport Marco Scurria (A7-0077/2009) - Année européenne du volontariat (2011)
sur la proposition de décision du Conseil relative à l'Année européenne du volontariat (2011)
[COM(2009)0254 - C7-0054/2009 - 2009/0072(CNS)]

Commission de la culture et de l'éducation
Article 138 du Règlement PE
63 *  - Rapport Herbert Reul (A7-0074/2009) - Accord de coopération scientifique et technologique CE/Ukraine
sur la proposition de décision du Conseil concernant le renouvellement de l'accord de coopération scientifique et technologique entre la Communauté européenne et l'Ukraine
[COM(2009)0182 - C7-0018/2009 - 2009/0062(CNS)]

Commission de l'industrie, de la recherche et de l'énergie
Article 46 paragraphe 1 du Règlement PE
66 *  - Rapport Herbert Reul (A7-0075/2009) - Mandat du Partenariat international pour la coopération en matière d’efficacité énergétique (IPEEC) et Protocole concernant l’accueil, par l’Agence internationale de l’énergie, du secrétariat du Partenariat international pour la coopération en matière d’efficacité énergétique
sur la proposition de décision du Conseil relative à la signature, par la Communauté européenne, du "Mandat du Partenariat international pour la coopération en matière d'efficacité énergétique" (IPEEC) et du "Protocole concernant l'accueil, par l'Agence internationale de l'énergie, du secrétariat du Partenariat international pour la coopération en matière d’efficacité énergétique"
[COM(2009)0438 - C7-0219/2009 - 2009/0119(CNS)]

Commission de l'industrie, de la recherche et de l'énergie
Article 46 paragraphe 1 du Règlement PE
87   - Proposition de résolution - Stratégie d'élargissement 2009 concernant les pays des Balkans occidentaux, l'Islande et la Turquie
B7-0185/2009
88   - Proposition de résolution - Elimination de la violence à l'égard des femmes
B7-0139/2009
89   - Propositions de résolution - Pour une solution politique face à la piraterie au large des côtes somaliennes
RC B7-0158/2009, B7-0158/2009, B7-0159/2009, B7-0160/2009, B7-0161/2009, B7-0162/2009, B7-0163/2009
90   - Proposition de résolution - Environnements sans tabac
B7-0164/2009
91   - Propositions de résolution - Ratification et mise en oeuvre des conventions de l'OIT mises à jour
RC B7-0165/2009, B7-0165/2009, B7-0166/2009, B7-0167/2009
92   - Propositions de résolution - Sommet mondial de la FAO sur la sécurité alimentaire - Eradiquer la faim de la surface de la terre
RC B7-0168/2009, B7-0168/2008, B7-0169/2009, B7-0170/2009, B7-0171/2009, B7-0172/2009, B7-0173/2009
15:00 - 16:00
   theme Débats sur des cas de violation des droits de l'Homme, de la démocratie et de l'État de droit - Durée: une heure maximum
(Article 122 du Règlement PE)
67   theme Nicaragua
RC B7-0174/2009, B7-0174/2009, B7-0175/2009, B7-0176/2009
68   theme Laos et Viêt Nam
RC B7-0157/2009, B7-0157/2009, B7-0177/2009, B7-0178/2009, B7-0179/2009
69   theme Chine : droits des minorités et application de la peine de mort
RC B7-0180/2009, B7-0180/2009, B7-0181/2009, B7-0182/2009, B7-0183/2009, B7-0184/2009
16:00 - 17:00 [ou à l'issue des débats qui précèdent]
45  point Votes
46   - Propositions de résolution concernant les débats sur des cas de violation des droits de l'Homme, de la démocratie et de l'État de droit
(article 122 du Règlement PE)
Dernière mise à jour: 25 novembre 2009Avis juridique