Ordre du jour
StrasbourgLundi 23 novembre 2009 - Jeudi 26 novembre 2009
Jeudi 26 novembre 2009
Points à l'ordre du jour
 Complet 
 
 Quotidien 
 
 Temps de parole (article 149 du Règlement PE)
 Délais de dépôt


Points à l'ordre du jour
9:00 - 11:50      
42  point Présentation du rapport annuel de la Cour des comptes - Année 2008
M. da Silva Caldeira, Président de la Cour des comptes, présente le rapport annuel de son institution.
62  point Question orale - Projet Google de numérisation mondiale des bibliothèques
      
Klaus-Heiner Lehne (O-0101/2009 - B7-0224/2009)
Commission
Projet Google de numérisation mondiale des bibliothèques
Commission des affaires juridiques
12:00 - 13:00
43  point Votes
64 *  - Rapport Marco Scurria (23/11) - Année européenne du volontariat (2011)
Proposition de décision du Conseil relative à l'Année européenne du volontariat (2011)
[COM(2009)0254 - C7-0054/2009 - 2009/0072(CNS)]

Commission de la culture et de l'éducation
63 *  - Rapport Herbert Reul (23/11) - Accord de coopération scientifique et technologique CE/Ukraine
Proposition de décision du Conseil concernant le renouvellement de l'accord de coopération scientifique et technologique entre la Communauté européenne et l'Ukraine
[COM(2009)0182 - C7-0018/2009 - 2009/0062(CNS)]

Commission de l'industrie, de la recherche et de l'énergie
66 *  - Rapport Herbert Reul (23/11) - Mandat du Partenariat international pour la coopération en matière d’efficacité énergétique (IPEEC) et Protocole concernant l’accueil, par l’Agence internationale de l’énergie, du secrétariat du Partenariat international pour la coopération en matière d’efficacité énergétique
Proposition de décision du Conseil relative à la signature, par la Communauté européenne, du «Mandat du Partenariat international pour la coopération en matière d’efficacité énergétique» (IPEEC) et du «Protocole concernant l’accueil, par l’Agence internationale de l’énergie, du secrétariat du Partenariat international pour la coopération en matière d’efficacité énergétique»
[COM(2009)0438 - C7-0219/2009 - 2009/0119(CNS)]

Commission de l'industrie, de la recherche et de l'énergie
44   - Textes au sujet desquels le débat est clos (ordre indiqué page 2)
15:00 - 16:00      
   theme Débats sur des cas de violation des droits de l'Homme, de la démocratie et de l'État de droit - Durée: une heure maximum
(Article 122 du Règlement PE)
67deadline  theme Nicaragua
68deadline  theme Laos et Viêt Nam
69deadline  theme Chine : droits des minorités et application de la peine de mort
16:00 - 17:00 [ou à l'issue des débats qui précèdent]
45  point Votes
46   - Propositions de résolution concernant les débats sur des cas de violation des droits de l'Homme, de la démocratie et de l'État de droit
(article 122 du Règlement PE)


Temps de parole (article 149 du Règlement PE)
9:00 - 11:50      speaking time
Président de la Cour des comptes 10'
Commission (y compris les répliques) 10'
Auteur 5'
Listes d'orateurs
 Députés 90'
 Groupes politiques
PPE 28,5' S&D 20,5' ALDE 10,5' Verts/ALE 7,5' ECR 7,5' GUE/NGL 5,5' EFD 5' NI 5'
"Catch the eye" (2 x 5') 10'
15:00 - 16:00      speaking time
Commission (y compris les répliques) 15'
Auteur de chaque proposition de résolution 1'
Listes d'orateurs
 Députés 30'
 Groupes politiques
PPE 7' S&D 5' ALDE 3,5' Verts/ALE 3' ECR 3' GUE/NGL 3' EFD 3' NI 2,5'
"Catch the eye" (3 x 2') 6'


Délais de dépôt
 
67deadlinepoint Nicaragua
  - Propositions de résolution (article 122 du Règlement PE)Lundi 23 novembre, 20:00
  - Amendements et propositions de résolution commune (article 122 du Règlement PE)Mercredi 25 novembre, 13:00
68deadlinepoint Laos et Viêt Nam
  - Propositions de résolution (article 122 du Règlement PE)Lundi 23 novembre, 20:00
  - Amendements et propositions de résolution commune (article 122 du Règlement PE)Mercredi 25 novembre, 13:00
69deadlinepoint Chine : droits des minorités et application de la peine de mort
  - Propositions de résolution (article 122 du Règlement PE)Lundi 23 novembre, 20:00
  - Amendements et propositions de résolution commune (article 122 du Règlement PE)Mercredi 25 novembre, 13:00
Votes séparés - Votes par division - Votes par appel nominal
Textes mis aux voix mardiexpiré
Textes mis aux voix mercrediLundi 23 novembre, 19:00
Textes mis aux voix jeudiMardi 24 novembre, 19:00
Propositions de résolution concernant les débats sur des cas de violation des droits de l'Homme,de la démocratie et de l'État de droit (article 122 du Règlement PE)Jeudi 26 novembre, 10:00
Dernière mise à jour: 23 novembre 2009Avis juridique