Ordre du jour
Strasbourg
Lundi 6 septembre 2010 - Jeudi 9 septembre 2010 252k
Lundi 6 septembre 2010181kVersion: Mercredi 8 septembre 2010, 13:31
 Points à l'ordre du jour
17:00 - 23:00   Débats
 Temps de parole
 Délais de dépôt

17:00 - 23:00   Débats       Temps de parole
1  pointReprise de la session et ordre des travaux
19***IpointClause de sauvegarde bilatérale de l’accord de libre-échange UE-Corée
Rapport:  Pablo Zalba Bidegain (A7-0210/2010)
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil portant mise en œuvre de la clause de sauvegarde bilatérale de l'accord de libre-échange UE-Corée
[COM(2010)0049 - C7-0025/2010 - 2010/0032(COD)]
18Délai de dépôt pointDes revenus équitables pour les agriculteurs: une chaîne d'approvisionnement alimentaire plus performante en Europe
Rapport:  José Bové (A7-0225/2010)
Rapport sur des revenus équitables pour les agriculteurs: une chaîne d'approvisionnement alimentaire plus performante en Europe
[2009/2237(INI)]
143Délai de dépôt pointSituation des droits de l'homme en Iran, en particulier les cas de Sakineh Mohammadi-Ashtiani et de Zahra Bahrami
Déclaration de la Commission
[2010/2846(RSP)]
2  pointInterventions d'une minute (<rule ref="150" source="REG">article 150</rule> du règlement)
  pointBrèves présentations des rapports suivants:
41Délai de dépôt -Financement et fonctionnement du Fonds européen d'ajustement à la mondialisation
Rapport:  Miguel Portas (A7-0236/2010)
Rapport sur le financement et le fonctionnement du Fonds européen d'ajustement à la mondialisation

[2010/2072(INI)]
30 -Interconnexion des registres du commerce
Rapport:  Kurt Lechner (A7-0218/2010)
Rapport sur l’interconnexion des registres du commerce

[2010/2055(INI)]
88Délai de dépôt -Compétence judiciaire, reconnaissance et exécution des décisions en matière civile et commerciale
Rapport:  Tadeusz Zwiefka (A7-0219/2010)
Rapport sur la mise en œuvre et la révision du règlement (CE) n° 44/2001 du Conseil concernant la compétence judiciaire, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière civile et commerciale

[2009/2140(INI)]
76Délai de dépôt -Insertion sociale des femmes appartenant à des groupes ethniques minoritaires
Rapport:  Antonyia Parvanova (A7-0221/2010)
Rapport sur l'insertion sociale des femmes appartenant à des groupes ethniques minoritaires

[2010/2041(INI)]
29 -Le rôle des femmes au sein d'une société vieillissante
Rapport:  Sirpa Pietikäinen (A7-0237/2010)
Rapport sur le rôle des femmes au sein d'une société vieillissante

[2009/2205(INI)]
17:00 - 23:00   Débats     item on the agenda
Commission (y compris les réponses)35'
Rapporteurs   (2x6') 12'
Rapporteurs pour avis   (2x1') 2'
Rapporteurs (<rule ref = "48" source="REG">article 48, paragraphe 2,</rule> du règlement)   (5x4') 20'
Députés120'
39'3028'14'10'9'307'6'6'
Interventions à la demande ("catch-the-eye")   (7x5') 35'
18item on the agendapointDes revenus équitables pour les agriculteurs: une chaîne d'approvisionnement alimentaire plus performante en Europe
José Bové (A7-0225/2010
  -Amendements du rapporteur, au moins 74 députés; propositions de résolution de remplacementMercredi 1 septembre 2010, 12:00
143item on the agendapointSituation des droits de l'homme en Iran, en particulier les cas de Sakineh Mohammadi-Ashtiani et de Zahra Bahrami
  -Propositions de résolutionLundi 6 septembre 2010, 19:00
  -Amendements et propositions de résolution communeMardi 7 septembre 2010, 12:00
  -Amendements aux propositions de résolution communeMardi 7 septembre 2010, 13:00
  -Demandes de vote "séparé", "par division" et "par appel nominal"Mardi 7 septembre 2010, 19:00
41item on the agendapointFinancement et fonctionnement du Fonds européen d'ajustement à la mondialisation
Miguel Portas (A7-0236/2010
  -Amendements du rapporteur, au moins 74 députés; propositions de résolution de remplacementMercredi 1 septembre 2010, 12:00
88item on the agendapointCompétence judiciaire, reconnaissance et exécution des décisions en matière civile et commerciale
Tadeusz Zwiefka (A7-0219/2010
  -Amendements du rapporteur, au moins 74 députés; propositions de résolution de remplacementMercredi 1 septembre 2010, 12:00
76item on the agendapointInsertion sociale des femmes appartenant à des groupes ethniques minoritaires
Antonyia Parvanova (A7-0221/2010
  -Amendements du rapporteur, au moins 74 députés; propositions de résolution de remplacementMercredi 1 septembre 2010, 12:00
Votes séparés - Votes par division - Votes par appel nominal
Textes mis aux voix mardiVendredi 3 septembre 2010, 12:00
Textes mis aux voix mercrediLundi 6 septembre 2010, 19:00
Textes mis aux voix jeudiMardi 7 septembre 2010, 19:00
Propositions de résolution concernant les débats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'État de droit (<rule ref="122" source="REG">article 122</rule> du règlement)Jeudi 9 septembre 2010, 10:00
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