Clause de sauvegarde bilatérale de l’accord de libre-échange UE-Corée Rapport: Pablo Zalba Bidegain (A7-0210/2010) Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil portant mise en œuvre de la clause de sauvegarde bilatérale de l'accord de libre-échange UE-Corée [COM(2010)0049 - C7-0025/2010 - 2010/0032(COD)]
18
Des revenus équitables pour les agriculteurs: une chaîne d'approvisionnement alimentaire plus performante en Europe Rapport: José Bové (A7-0225/2010) Rapport sur des revenus équitables pour les agriculteurs: une chaîne d'approvisionnement alimentaire plus performante en Europe [2009/2237(INI)]
143
Situation des droits de l'homme en Iran, en particulier les cas de Sakineh Mohammadi-Ashtiani et de Zahra Bahrami Déclaration de la Commission [2010/2846(RSP)]
2
Interventions d'une minute (<rule ref="150" source="REG">article 150</rule> du règlement)
Brèves présentations des rapports suivants:
41
-
Financement et fonctionnement du Fonds européen d'ajustement à la mondialisation Rapport: Miguel Portas (A7-0236/2010) Rapport sur le financement et le fonctionnement du Fonds européen d'ajustement à la mondialisation [2010/2072(INI)]
30
-
Interconnexion des registres du commerce Rapport: Kurt Lechner (A7-0218/2010) Rapport sur l’interconnexion des registres du commerce [2010/2055(INI)]
88
-
Compétence judiciaire, reconnaissance et exécution des décisions en matière civile et commerciale Rapport: Tadeusz Zwiefka (A7-0219/2010) Rapport sur la mise en œuvre et la révision du règlement (CE) n° 44/2001 du Conseil concernant la compétence judiciaire, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière civile et commerciale [2009/2140(INI)]
76
-
Insertion sociale des femmes appartenant à des groupes ethniques minoritaires Rapport: Antonyia Parvanova (A7-0221/2010) Rapport sur l'insertion sociale des femmes appartenant à des groupes ethniques minoritaires [2010/2041(INI)]
29
-
Le rôle des femmes au sein d'une société vieillissante Rapport: Sirpa Pietikäinen (A7-0237/2010) Rapport sur le rôle des femmes au sein d'une société vieillissante [2009/2205(INI)]
Interventions à la demande ("catch-the-eye")
(7x5')
35'
18
Des revenus équitables pour les agriculteurs: une chaîne d'approvisionnement alimentaire plus performante en Europe José Bové
(A7-0225/2010)
-
Amendements du rapporteur, au moins 74 députés; propositions de résolution de remplacement
Mercredi 1 septembre 2010, 12:00
143
Situation des droits de l'homme en Iran, en particulier les cas de Sakineh Mohammadi-Ashtiani et de Zahra Bahrami
-
Propositions de résolution
Lundi 6 septembre 2010, 19:00
-
Amendements et propositions de résolution commune
Mardi 7 septembre 2010, 12:00
-
Amendements aux propositions de résolution commune
Mardi 7 septembre 2010, 13:00
-
Demandes de vote "séparé", "par division" et "par appel nominal"
Mardi 7 septembre 2010, 19:00
41
Financement et fonctionnement du Fonds européen d'ajustement à la mondialisation Miguel Portas
(A7-0236/2010)
-
Amendements du rapporteur, au moins 74 députés; propositions de résolution de remplacement
Mercredi 1 septembre 2010, 12:00
88
Compétence judiciaire, reconnaissance et exécution des décisions en matière civile et commerciale Tadeusz Zwiefka
(A7-0219/2010)
-
Amendements du rapporteur, au moins 74 députés; propositions de résolution de remplacement
Mercredi 1 septembre 2010, 12:00
76
Insertion sociale des femmes appartenant à des groupes ethniques minoritaires Antonyia Parvanova
(A7-0221/2010)
-
Amendements du rapporteur, au moins 74 députés; propositions de résolution de remplacement
Mercredi 1 septembre 2010, 12:00
Votes séparés - Votes par division - Votes par appel nominal
Textes mis aux voix mardi
Vendredi 3 septembre 2010, 12:00
Textes mis aux voix mercredi
Lundi 6 septembre 2010, 19:00
Textes mis aux voix jeudi
Mardi 7 septembre 2010, 19:00
Propositions de résolution concernant les débats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'État de droit (<rule ref="122" source="REG">article 122</rule> du règlement)