Ordre du jour
BruxellesMercredi 6 octobre 2010 - Jeudi 7 octobre 2010  222k
Jeudi 7 octobre 2010193kVersion: Mercredi 6 octobre 2010, 16:48
 Points à l'ordre du jour
09:00 - 11:20   Débats
11:30 - 12:00   VOTES
12:00 - 12:30   Séance solennelle
12:30 - 13:00   Suite des votes
 Temps de parole
 Délais de dépôt

09:00 - 11:20   Débats       speaking time
  pointDiscussion commune - Politique de cohésion économique, sociale et territoriale
26deadline -Politique de cohésion et politique régionale de l'Union européenne après 2013
Question orale -[2010/2835(RSP)]
     
 Danuta Maria Hübner (O-0110/2010 - B7-0466/2010)
Commission du développement régional
Commission
Politique de cohésion et politique régionale de l'Union européenne après 2013
37deadline -L'avenir du Fonds social européen
Déclaration de la Commission
[2010/2852(RSP)]
11:30 - 12:00   VOTES      
78deadline***IIvoteExtension des dispositions du règlement (CE) n° 883/2004 et du règlement (CE) n° 987/2009 aux ressortissants des pays tiers qui ne sont pas déjà couverts par ces dispositions uniquement en raison de leur nationalité
Recommandation pour la deuxième lecture:  Jean Lambert (A7-0261/2010)
Recommandation pour la deuxième lecture relative à la position du Conseil en première lecture en vue de l'adoption du règlement du Parlement européen et du Conseil visant à étendre les dispositions du règlement (CE) n° 883/2004 et du règlement (CE) n° 987/2009 aux ressortissants des pays tiers qui ne sont pas déjà couverts par ces dispositions uniquement en raison de leur nationalité
[11160/4/2010 - C7-0208/2010 - 2007/0152(COD)]
Commission de l'emploi et des affaires sociales
Article 138 du règlement
24*voteNomination d'un membre de la Cour des comptes (M. Lazaros Stavrou Lazarou - CY)
Rapport:  Inés Ayala Sender (A7-0254/2010)
Rapport sur la nomination proposée de Lazaros Stravrou Lazarou comme membre de la Cour des comptes
[N7-0034/2010 - C7-0188/2010 - 2010/0818(NLE)]
Commission du contrôle budgétaire
Article 138 du règlement
23*voteNomination d'un membre de la Cour des comptes (M. Gijs M. de Vries - NL)
Rapport:  Inés Ayala Sender (A7-0255/2010)
Rapport sur la nomination proposée de Gijs M. de Vries comme membre de la Cour des comptes
[N7-0035/2010 - C7-0191/2010 - 2010/0819(NLE)]
Commission du contrôle budgétaire
Article 138 du règlement
41 voteMobilisation du Fonds européen d'ajustement à la mondialisation: Espagne/Textiles de Galice
Rapport:  Barbara Matera (A7-0259/2010)
Rapport sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil concernant la mobilisation du Fonds européen d'ajustement à la mondialisation, conformément au point 28 de l'accord interinstitutionnel du 17 mai 2006 entre le Parlement européen, le Conseil et la Commission sur la discipline budgétaire et la bonne gestion financière (demande EGF/2010/003 ES/Textiles de Galice, présentée par l’Espagne)
[COM(2010)0437 - C7-0205/2010 - 2010/2136(BUD)]
Commission des budgets
Article 138 du règlement
42 voteMobilisation du Fonds européen d'ajustement à la mondialisation: Danemark/groupe Danfoss
Rapport:  Barbara Matera (A7-0258/2010)
Rapport sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil concernant la mobilisation du Fonds européen d'ajustement à la mondialisation, en application du point 28 de l'accord interinstitutionnel du 17 mai 2006 entre le Parlement européen, le Conseil et la Commission sur la discipline budgétaire et la bonne gestion financière (demande EGF/2009/015 DK/groupe danois Danfoss)
[COM(2010)0416 - C7-0200/2010 - 2010/2134(BUD)]
Commission des budgets
Article 138 du règlement
43 voteMobilisation du Fonds européen d'ajustement à la mondialisation: Danemark/Linak A/S
Rapport:  Barbara Matera (A7-0257/2010)
Rapport sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil concernant la mobilisation du Fonds européen d'ajustement à la mondialisation, conformément au point 28 de l'accord interinstitutionnel du 17 mai 2006 entre le Parlement européen, le Conseil et la Commission sur la discipline budgétaire et la bonne gestion financière (demande du Danemark EGF/2009/031 DK/Linak)
[COM(2010)0417 - C7-0199/2010 - 2010/2133(BUD)]
Commission des budgets
Article 138 du règlement
65deadline voteDécharge 2008: Collège européen de police
Rapport:  Véronique Mathieu (A7-0253/2010)
Deuxième rapport concernant la décharge sur l'exécution du budget du Collège européen de police pour l'exercice 2008
[SEC(2009)1089 - C7-0198/2009 - 2009/2127(DEC)]
Commission du contrôle budgétaire
Débat: Mercredi 21 avril 2010
47deadline***IvotePays tiers dont les ressortissants sont soumis à l'obligation de visa pour franchir les frontières extérieures des États membres
Rapport:  Tanja Fajon (A7-0256/2010)
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) n° 539/2001 fixant la liste des pays tiers dont les ressortissants sont soumis à l'obligation de visa pour franchir les frontières extérieures des États membres et la liste de ceux dont les ressortissants sont exemptés de cette obligation
[COM(2010)0256 - C7-0134/2010 - 2010/0137(COD)]
Commission des libertés civiles, de la justice et des affaires intérieures
64deadline voteDéfaillances dans le domaine de la protection des droits de l'homme et de la justice en République démocratique du Congo
Propositions de résolution
[2010/2857(RSP)]
RC-B7-0524/2010, B7-0524/2010, B7-0525/2010, B7-0526/2010, B7-0527/2010, B7-0528/2010, B7-0529/2010
Débat: Mercredi 22 septembre 2010
56deadline voteJournée mondiale contre la peine de mort
Propositions de résolution
[2010/2855(RSP)]
RC-B7-0541/2010, B7-0541/2010, B7-0542/2010, B7-0543/2010, B7-0544/2010, B7-0545/2010
75deadline votePropositions de résolution - Mesures de l'Union européenne dans le domaine de l'extraction et de l'exploration pétrolières en Europe
[2010/2873(RSP)]
B7-0540/2010
35deadline votePropositions de résolution - Conférence sur la diversité biologique - Nagoya 2010
[2010/2789(RSP)]
B7-0536/2010
4deadline voteBâle II et la révision des directives sur les exigences de fonds propres (CRD 4)
Rapport:  Othmar Karas (A7-0251/2010)
Rapport sur Bâle II et la révision des directives sur les exigences de fonds propres (CRD 4)
[2010/2074(INI)]
Commission des affaires économiques et monétaires
27deadline voteSystèmes de soins de santé en Afrique subsaharienne et santé mondiale
Rapport:  Véronique De Keyser (A7-0245/2010)
Rapport sur les systèmes de soins de santé en Afrique subsaharienne et la santé mondiale
[2010/2070(INI)]
Commission du développement
26deadline votePropositions de résolution - Politique de cohésion et politique régionale de l'Union européenne après 2013
[2010/2835(RSP)]
B7-0539/2010
37deadline voteL'avenir du Fonds social européen
[2010/2852(RSP)]
B7-0535/2010
12:00 - 12:30   Séance solennelle      
55 pointVingtième anniversaire de la réunification allemande - Allocutions de MM. Lothar de Maizière et Jacques Delors
12:30 - 13:00   Suite des votes      
50 voteTextes au sujet desquels le débat est clos
09:00 - 11:20   Débats     item on the agenda
Commission (y compris les réponses)15'
Auteur5'
Députés75'
23'17'9'6'306'305'4'304'
Interventions à la demande ("catch-the-eye")5'
26item on the agendapointPolitique de cohésion et politique régionale de l'Union européenne après 2013
(O-0110/2010 - B7-0466/2010) 
  -Propositions de résolutionMercredi 29 septembre 2010, 12:00
  -Amendements et propositions de résolution communeLundi 4 octobre 2010, 12:00
  -Amendements aux propositions de résolution communeLundi 4 octobre 2010, 13:00
37item on the agendapointL'avenir du Fonds social européen
  -Propositions de résolutionMercredi 29 septembre 2010, 12:00
  -Amendements et propositions de résolution communeLundi 4 octobre 2010, 12:00
  -Amendements aux propositions de résolution communeLundi 4 octobre 2010, 13:00
78item on the agendapointExtension des dispositions du règlement (CE) n° 883/2004 et du règlement (CE) n° 987/2009 aux ressortissants des pays tiers qui ne sont pas déjà couverts par ces dispositions uniquement en raison de leur nationalité
Jean Lambert (A7-0261/2010) 
  -Amendements; rejetMercredi 29 septembre 2010, 12:00
65item on the agendapointDécharge 2008: Collège européen de police
Véronique Mathieu (A7-0253/2010) 
  -AmendementsLundi 4 octobre 2010, 12:00
47item on the agendapointPays tiers dont les ressortissants sont soumis à l'obligation de visa pour franchir les frontières extérieures des États membres
Tanja Fajon (A7-0256/2010) 
  -AmendementsMercredi 29 septembre 2010, 12:00
64item on the agendapointDéfaillances dans le domaine de la protection des droits de l'homme et de la justice en République démocratique du Congo
  -Propositions de résolutionMercredi 29 septembre 2010, 12:00
  -Amendements et propositions de résolution communeLundi 4 octobre 2010, 12:00
  -Amendements aux propositions de résolution communeLundi 4 octobre 2010, 13:00
56item on the agendapointJournée mondiale contre la peine de mort
  -Propositions de résolutionMercredi 29 septembre 2010, 12:00
  -Amendements et propositions de résolution communeLundi 4 octobre 2010, 12:00
  -Amendements aux propositions de résolution communeLundi 4 octobre 2010, 13:00
75item on the agendapointMesures de l'Union européenne dans le domaine de l'extraction et de l'exploration pétrolières en Europe
(O-0122/2010 - B7-0470/2010) (O-0123/2010 - B7-0551/2010) 
  -Propositions de résolutionMercredi 29 septembre 2010, 12:00
  -Amendements et propositions de résolution communeLundi 4 octobre 2010, 12:00
  -Amendements aux propositions de résolution communeLundi 4 octobre 2010, 13:00
35item on the agendapointConférence sur la diversité biologique - Nagoya 2010
(O-0111/2010 - B7-0467/2010) (O-0112/2010 - B7-0468/2010) 
  -Propositions de résolutionMercredi 29 septembre 2010, 12:00
  -Amendements et propositions de résolution communeLundi 4 octobre 2010, 12:00
  -Amendements aux propositions de résolution communeLundi 4 octobre 2010, 13:00
4item on the agendapointBâle II et la révision des directives sur les exigences de fonds propres (CRD 4)
Othmar Karas (A7-0251/2010) 
  -Amendements du rapporteur, au moins 74 députés; propositions de résolution de remplacementMercredi 29 septembre 2010, 12:00
  -Propositions de résolution commune de remplacementLundi 4 octobre 2010, 12:00
27item on the agendapointSystèmes de soins de santé en Afrique subsaharienne et santé mondiale
Véronique De Keyser (A7-0245/2010) 
  -Amendements du rapporteur, au moins 74 députés; propositions de résolution de remplacementMercredi 29 septembre 2010, 12:00
  -Propositions de résolution commune de remplacementLundi 4 octobre 2010, 12:00
Votes séparés - Votes par division - Votes par appel nominal
Textes mis aux voix jeudiMardi 5 octobre 2010, 19:00
Dernière mise à jour: 6 octobre 2010Avis juridique