Ordre du jour
Strasbourg
Lundi 22 novembre 2010 - Jeudi 25 novembre 2010 273k
Jeudi 25 novembre 2010193kVersion: Mercredi 24 novembre 2010, 16:23
 Points à l'ordre du jour
09:00 - 11:50   Débats
12:00 - 13:00   Votes
15:00 - 16:00   Débats
16:00 - 17:00   Votes (à l'issue des débats qui précèdent)
 Temps de parole
 Délais de dépôt

09:00 - 11:50   Débats       Temps de parole
  pointDiscussion commune - Rapports du Médiateur européen et application de la législation de l'Union européenne
M. Nikiforos Diamandouros, Médiateur européen, participera au débat
21 -Rapport annuel sur les activités du Médiateur européen en 2009
Rapport:  Mariya Nedelcheva (A7-0275/2010)
Rapport sur le rapport annuel relatif aux activités du Médiateur européen en 2009

[2010/2059(INI)]
87 -Rapport spécial du Médiateur européen à l'attention du Parlement européen faisant suite au projet de recommandation adressé à la Commission européenne dans la plainte 676/2008RT (conformément à l'article 205, paragraphe 2, première partie, du règlement)
Rapport:  Chrysoula Paliadeli (A7-0293/2010)
Rapport sur le rapport spécial du Médiateur européen faisant suite au projet de recommandation du Médiateur à la Commission européenne dans la plainte 676/2008RT

[2010/2086(INI)]
110 -26e rapport annuel sur le contrôle de l'application du droit de l'Union européenne (2008)
Rapport:  Eva Lichtenberger (A7-0291/2010)
Rapport sur le vingt-sixième rapport annuel sur le contrôle de l'application du droit de l'Union européenne (2008)

[COM(2009)0675 -  - 2010/2076(INI)]
161Délai de dépôt pointRègles de concurrence en ce qui concerne la coopération transversale
Question orale - [2010/2761(RSP)]
     
Sharon Bowles (O-0131/2010 - B7-0565/2010)
Commission des affaires économiques et monétaires
Commission Européenne
Réexamen des règles de concurrence en ce qui concerne la coopération transversale
12:00 - 13:00   Votes      
174Délai de dépôt voteBudget 2011
PR -
Proposition de résolution
[2010/2972(RSP)]
B7-0683/2010
39 voteDroits de l'homme et normes sociales et environnementales dans les accords commerciaux internationaux
Rapport:  Tokia Saïfi (A7-0312/2010)
Rapport sur les droits de l'homme et normes sociales et environnementales dans les accords commerciaux internationaux
[2009/2219(INI)]

Article 138 du règlement
21 voteRapport annuel sur les activités du Médiateur européen en 2009
Rapport:  Mariya Nedelcheva (A7-0275/2010)
Rapport sur le rapport annuel relatif aux activités du Médiateur européen en 2009
[2010/2059(INI)]
Article 138 du règlement
87 voteRapport spécial du Médiateur européen à l'attention du Parlement européen faisant suite au projet de recommandation adressé à la Commission européenne dans la plainte 676/2008RT (conformément à l'article 205, paragraphe 2, première partie, du règlement)
Rapport:  Chrysoula Paliadeli (A7-0293/2010)
Rapport sur le rapport spécial du Médiateur européen faisant suite au projet de recommandation du Médiateur à la Commission européenne dans la plainte 676/2008RT
[2010/2086(INI)]
Article 138 du règlement
110 vote26e rapport annuel sur le contrôle de l'application du droit de l'Union européenne (2008)
Rapport:  Eva Lichtenberger (A7-0291/2010)
Rapport sur le vingt-sixième rapport annuel sur le contrôle de l'application du droit de l'Union européenne (2008)
[COM(2009)0675 -  - 2010/2076(INI)]

Article 138 du règlement
31Délai de dépôt voteLa radiodiffusion de service public à l'ère du numérique: l'avenir du système double
Rapport:  Ivo Belet (A7-0286/2010)
Rapport sur la radiodiffusion de service public à l'ère du numérique: l'avenir du système double
[2010/2028(INI)]
169Délai de dépôt voteDixième anniversaire de la résolution n° 1325 du Conseil de sécurité des Nations unies sur les femmes, la paix et la sécurité
PR -
Propositions de résolution
[2010/2968(RSP)]
RC-B7-0624/2010, B7-0624/2010, B7-0625/2010, B7-0626/2010, B7-0627/2010, B7-0628/2010, B7-0649/2010
160Délai de dépôt votePropositions de résolution - Situation du secteur de l'apiculture
[2010/2778(RSP)]
B7-0622/2010
29Délai de dépôt votePréparatifs de la conférence de Cancún sur le changement climatique (29 novembre-10 décembre)
PR -
Propositions de résolution
[2010/2764(RSP)]
B7-0616/2010
144Délai de dépôt voteSituation au Sahara occidental
PR -
Propositions de résolution
[2010/2954(RSP)]
RC-B7-0675/2010, B7-0675/2010, B7-0676/2010, B7-0677/2010, B7-0678/2010, B7-0679/2010, B7-0680/2010, B7-0682/2010
143Délai de dépôt voteUkraine
PR -
Propositions de résolution
[2010/2934(RSP)]
RC-B7-0650/2010, B7-0650/2010, B7-0671/2010, B7-0672/2010, B7-0673/2010, B7-0674/2010, B7-0681/2010
88Délai de dépôt voteVers une nouvelle stratégie énergétique pour l'Europe pour la période 2011-2020
Rapport:  Lena Kolarska-Bobińska (A7-0313/2010)
Rapport sur le thème "Vers une nouvelle stratégie énergétique pour l'Europe pour la période 2011-2020"
[2010/2108(INI)]
44Délai de dépôt voteLes politiques commerciales internationales dans le cadre des impératifs dictés par les changements climatiques
Rapport:  Yannick Jadot (A7-0310/2010)
Rapport sur les politiques commerciales internationales dans le cadre des impératifs dictés par les changements climatiques
[2010/2103(INI)]
14Délai de dépôt voteLa responsabilité sociale des entreprises dans les accords commerciaux internationaux
Rapport:  Harlem Désir (A7-0317/2010)
Rapport sur la responsabilité sociale des entreprises dans les accords commerciaux internationaux
[2009/2201(INI)]
161Délai de dépôt votePropositions de résolution - Règles de concurrence en ce qui concerne la coopération transversale
[2010/2761(RSP)]
B7-0623/2010
15:00 - 16:00   Débats       Temps de parole
  pointDébats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'État de droit - Durée: une heure maximum (article 122 du règlement)
165Délai de dépôt -Iraq - en particulier la peine de mort (dont le cas de Tarek Aziz) et les attentats contre les communautés chrétiennes
[2010/2964(RSP)]
RC-B7-0629/2010, B7-0629/2010, B7-0630/2010, B7-0631/2010, B7-0632/2010, B7-0633/2010, B7-0634/2010, B7-0648/2010
166Délai de dépôt -Tibet - projet visant à faire du chinois la langue d'enseignement principale
[2010/2965(RSP)]
RC-B7-0637/2010, B7-0637/2010, B7-0638/2010, B7-0640/2010, B7-0642/2010, B7-0643/2010, B7-0644/2010
167Délai de dépôt -Myanmar - déroulement des élections et libération du chef de l'opposition Aung San Suu Kyi
[2010/2966(RSP)]
RC-B7-0635/2010, B7-0635/2010, B7-0636/2010, B7-0639/2010, B7-0641/2010, B7-0645/2010, B7-0646/2010, B7-0647/2010
16:00 - 17:00   Votes (à l'issue des débats qui précèdent)      
9 votePropositions de résolution concernant les débats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'État de droit (article 122 du règlement)
09:00 - 11:50   Débats     item on the agenda
Médiateur10'
Commission (y compris les réponses)15'
Rapporteurs   (3x6') 18'
Rapporteurs pour avis   (2x1') 2'
Auteur5'
Députés60'
18'13'7'5'305'4'4'3'30
Interventions à la demande ("catch-the-eye")   (2x5') 10'
15:00 - 16:00   Débats     item on the agenda
Commission (y compris les réponses)15'
Auteur de chaque proposition de résolution1'
Députés29'
7'5'303'303'3'2'302'302'30
Interventions à la demande ("catch-the-eye")   (3x2') 6'
161item on the agendapointRègles de concurrence en ce qui concerne la coopération transversale
(O-0131/2010 - B7-0565/2010) 
  -Proposition de résolutionLundi 22 novembre 2010, 19:00
  -Amendements à la proposition de résolutionMardi 23 novembre 2010, 19:00
  -Demandes de vote "séparé", "par division" et "par appel nominal"Mercredi 24 novembre 2010, 17:00
174item on the agendapointBudget 2011
  -Proposition de résolutionMercredi 24 novembre 2010, 10:00
  -Amendements à la proposition de résolutionMercredi 24 novembre 2010, 15:00
  -Demandes de vote "séparé", "par division" et "par appel nominal"Mercredi 24 novembre 2010, 17:00
31item on the agendapointLa radiodiffusion de service public à l'ère du numérique: l'avenir du système double
Ivo Belet (A7-0286/2010
  -Amendements du rapporteur, au moins 74 députés; propositions de résolution de remplacementLundi 22 novembre 2010, 19:00
  -Propositions de résolution commune de remplacementMardi 23 novembre 2010, 19:00
  -Demandes de vote "séparé", "par division" et "par appel nominal"Mercredi 24 novembre 2010, 17:00
169item on the agendapointDixième anniversaire de la résolution n° 1325 du Conseil de sécurité des Nations unies sur les femmes, la paix et la sécurité
  -Propositions de résolutionLundi 22 novembre 2010, 19:00
  -Amendements et propositions de résolution communeMardi 23 novembre 2010, 19:00
  -Amendements aux propositions de résolution communeMardi 23 novembre 2010, 20:00
  -Demandes de vote "séparé", "par division" et "par appel nominal"Mercredi 24 novembre 2010, 17:00
160item on the agendapointSituation du secteur de l'apiculture
(O-0119/2010 - B7-0564/2010) 
  -Proposition de résolutionLundi 22 novembre 2010, 19:00
  -Amendements à la proposition de résolutionMardi 23 novembre 2010, 19:00
  -Demandes de vote "séparé", "par division" et "par appel nominal"Mercredi 24 novembre 2010, 17:00
29item on the agendapointPréparatifs de la conférence de Cancún sur le changement climatique (29 novembre-10 décembre)
  -Propositions de résolutionMercredi 17 novembre 2010, 12:00
  -Amendements et propositions de résolution communeLundi 22 novembre 2010, 19:00
  -Amendements aux propositions de résolution communeLundi 22 novembre 2010, 20:00
144item on the agendapointSituation au Sahara occidental
  -Propositions de résolutionMardi 23 novembre 2010, 12:00
  -Amendements et propositions de résolution communeMercredi 24 novembre 2010, 12:00
  -Amendements aux propositions de résolution communeMercredi 24 novembre 2010, 13:00
  -Demandes de vote "séparé", "par division" et "par appel nominal"Mercredi 24 novembre 2010, 17:00
143item on the agendapointUkraine
  -Propositions de résolutionMardi 23 novembre 2010, 12:00
  -Amendements et propositions de résolution communeMercredi 24 novembre 2010, 12:00
  -Amendements aux propositions de résolution communeMercredi 24 novembre 2010, 13:00
  -Demandes de vote "séparé", "par division" et "par appel nominal"Mercredi 24 novembre 2010, 17:00
88item on the agendapointVers une nouvelle stratégie énergétique pour l'Europe pour la période 2011-2020
Lena Kolarska-Bobińska (A7-0313/2010
  -AmendementsLundi 22 novembre 2010, 19:00
  -Demandes de vote "séparé", "par division" et "par appel nominal"Mercredi 24 novembre 2010, 17:00
44item on the agendapointLes politiques commerciales internationales dans le cadre des impératifs dictés par les changements climatiques
Yannick Jadot (A7-0310/2010
  -Amendements du rapporteur, au moins 74 députés; propositions de résolution de remplacementLundi 22 novembre 2010, 19:00
  -Propositions de résolution commune de remplacementMardi 23 novembre 2010, 19:00
  -Demandes de vote "séparé", "par division" et "par appel nominal"Mercredi 24 novembre 2010, 17:00
14item on the agendapointLa responsabilité sociale des entreprises dans les accords commerciaux internationaux
Harlem Désir (A7-0317/2010
  -Amendements du rapporteur, au moins 74 députés; propositions de résolution de remplacementLundi 22 novembre 2010, 19:00
  -Propositions de résolution commune de remplacementMardi 23 novembre 2010, 19:00
  -Demandes de vote "séparé", "par division" et "par appel nominal"Mercredi 24 novembre 2010, 17:00
165item on the agendapointIraq - en particulier la peine de mort (dont le cas de Tarek Aziz) et les attentats contre les communautés chrétiennes
  -Propositions de résolution (article 122 du règlement)Lundi 22 novembre 2010, 20:00
  -Amendements et propositions de résolution commune (article 122 du règlement)Mercredi 24 novembre 2010, 13:00
  -Amendements aux résolutions communes (article 122 du règlement)Mercredi 24 novembre 2010, 14:00
166item on the agendapointTibet - projet visant à faire du chinois la langue d'enseignement principale
  -Propositions de résolution (article 122 du règlement)Lundi 22 novembre 2010, 20:00
  -Amendements et propositions de résolution commune (article 122 du règlement)Mercredi 24 novembre 2010, 13:00
  -Amendements aux résolutions communes (article 122 du règlement)Mercredi 24 novembre 2010, 14:00
167item on the agendapointMyanmar - déroulement des élections et libération du chef de l'opposition Aung San Suu Kyi
  -Propositions de résolution (article 122 du règlement)Lundi 22 novembre 2010, 20:00
  -Amendements et propositions de résolution commune (article 122 du règlement)Mercredi 24 novembre 2010, 13:00
  -Amendements aux résolutions communes (article 122 du règlement)Mercredi 24 novembre 2010, 14:00
Votes séparés - Votes par division - Votes par appel nominal
Textes mis aux voix mardiVendredi 19 novembre 2010, 12:00
Textes mis aux voix mercrediLundi 22 novembre 2010, 19:00
Textes mis aux voix jeudiMardi 23 novembre 2010, 19:00
Propositions de résolution concernant les débats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'État de droit (article 122 du règlement)Jeudi 25 novembre 2010, 10:00
Avis juridique - Politique de confidentialité