Discussion commune - Rapports du Médiateur européen et application de la législation de l'Union européenne M. Nikiforos Diamandouros, Médiateur européen, participera au débat
21
-
Rapport annuel sur les activités du Médiateur européen en 2009 Rapport: Mariya Nedelcheva (A7-0275/2010) Rapport sur le rapport annuel relatif aux activités du Médiateur européen en 2009 [2010/2059(INI)]
87
-
Rapport spécial du Médiateur européen à l'attention du Parlement européen faisant suite au projet de recommandation adressé à la Commission européenne dans la plainte 676/2008RT (conformément à l'article 205, paragraphe 2, première partie, du règlement) Rapport: Chrysoula Paliadeli (A7-0293/2010) Rapport sur le rapport spécial du Médiateur européen faisant suite au projet de recommandation du Médiateur à la Commission européenne dans la plainte 676/2008RT [2010/2086(INI)]
110
-
26e rapport annuel sur le contrôle de l'application du droit de l'Union européenne (2008) Rapport: Eva Lichtenberger (A7-0291/2010) Rapport sur le vingt-sixième rapport annuel sur le contrôle de l'application du droit de l'Union européenne (2008) [COM(2009)0675 - - 2010/2076(INI)]
161
Règles de concurrence en ce qui concerne la coopération transversale Question orale - [2010/2761(RSP)]
Sharon Bowles (O-0131/2010 - B7-0565/2010) Commission des affaires économiques et monétaires Commission Européenne Réexamen des règles de concurrence en ce qui concerne la coopération transversale
Droits de l'homme et normes sociales et environnementales dans les accords commerciaux internationaux Rapport: Tokia Saïfi (A7-0312/2010) Rapport sur les droits de l'homme et normes sociales et environnementales dans les accords commerciaux internationaux [2009/2219(INI)]
Rapport annuel sur les activités du Médiateur européen en 2009 Rapport: Mariya Nedelcheva (A7-0275/2010) Rapport sur le rapport annuel relatif aux activités du Médiateur européen en 2009 [2010/2059(INI)] Article 138 du règlement
87
Rapport spécial du Médiateur européen à l'attention du Parlement européen faisant suite au projet de recommandation adressé à la Commission européenne dans la plainte 676/2008RT (conformément à l'article 205, paragraphe 2, première partie, du règlement) Rapport: Chrysoula Paliadeli (A7-0293/2010) Rapport sur le rapport spécial du Médiateur européen faisant suite au projet de recommandation du Médiateur à la Commission européenne dans la plainte 676/2008RT [2010/2086(INI)] Article 138 du règlement
110
26e rapport annuel sur le contrôle de l'application du droit de l'Union européenne (2008) Rapport: Eva Lichtenberger (A7-0291/2010) Rapport sur le vingt-sixième rapport annuel sur le contrôle de l'application du droit de l'Union européenne (2008) [COM(2009)0675 - - 2010/2076(INI)]
La radiodiffusion de service public à l'ère du numérique: l'avenir du système double Rapport: Ivo Belet (A7-0286/2010) Rapport sur la radiodiffusion de service public à l'ère du numérique: l'avenir du système double [2010/2028(INI)]
Préparatifs de la conférence de Cancún sur le changement climatique (29 novembre-10 décembre) PR - Propositions de résolution [2010/2764(RSP)] B7-0616/2010
Vers une nouvelle stratégie énergétique pour l'Europe pour la période 2011-2020 Rapport: Lena Kolarska-Bobińska (A7-0313/2010) Rapport sur le thème "Vers une nouvelle stratégie énergétique pour l'Europe pour la période 2011-2020" [2010/2108(INI)]
44
Les politiques commerciales internationales dans le cadre des impératifs dictés par les changements climatiques Rapport: Yannick Jadot (A7-0310/2010) Rapport sur les politiques commerciales internationales dans le cadre des impératifs dictés par les changements climatiques [2010/2103(INI)]
14
La responsabilité sociale des entreprises dans les accords commerciaux internationaux Rapport: Harlem Désir (A7-0317/2010) Rapport sur la responsabilité sociale des entreprises dans les accords commerciaux internationaux [2009/2201(INI)]
161
Propositions de résolution - Règles de concurrence en ce qui concerne la coopération transversale [2010/2761(RSP)] B7-0623/2010
15:00 - 16:00 Débats
Débats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'État de droit - Durée: une heure maximum (article 122 du règlement)
16:00 - 17:00 Votes (à l'issue des débats qui précèdent)
9
Propositions de résolution concernant les débats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'État de droit (article 122 du règlement)
09:00 - 11:50 Débats
Médiateur
10'
Commission (y compris les réponses)
15'
Rapporteurs
(3x6')
18'
Rapporteurs pour avis
(2x1')
2'
Auteur
5'
Députés
60'
18'
13'
7'
5'30
5'
4'
4'
3'30
Interventions à la demande ("catch-the-eye")
(2x5')
10'
15:00 - 16:00 Débats
Commission (y compris les réponses)
15'
Auteur de chaque proposition de résolution
1'
Députés
29'
7'
5'30
3'30
3'
3'
2'30
2'30
2'30
Interventions à la demande ("catch-the-eye")
(3x2')
6'
161
Règles de concurrence en ce qui concerne la coopération transversale (O-0131/2010 - B7-0565/2010)
-
Proposition de résolution
Lundi 22 novembre 2010, 19:00
-
Amendements à la proposition de résolution
Mardi 23 novembre 2010, 19:00
-
Demandes de vote "séparé", "par division" et "par appel nominal"
Mercredi 24 novembre 2010, 17:00
174
Budget 2011
-
Proposition de résolution
Mercredi 24 novembre 2010, 10:00
-
Amendements à la proposition de résolution
Mercredi 24 novembre 2010, 15:00
-
Demandes de vote "séparé", "par division" et "par appel nominal"
Mercredi 24 novembre 2010, 17:00
31
La radiodiffusion de service public à l'ère du numérique: l'avenir du système double Ivo Belet
(A7-0286/2010)
-
Amendements du rapporteur, au moins 74 députés; propositions de résolution de remplacement
Lundi 22 novembre 2010, 19:00
-
Propositions de résolution commune de remplacement
Mardi 23 novembre 2010, 19:00
-
Demandes de vote "séparé", "par division" et "par appel nominal"
Mercredi 24 novembre 2010, 17:00
169
Dixième anniversaire de la résolution n° 1325 du Conseil de sécurité des Nations unies sur les femmes, la paix et la sécurité
-
Propositions de résolution
Lundi 22 novembre 2010, 19:00
-
Amendements et propositions de résolution commune
Mardi 23 novembre 2010, 19:00
-
Amendements aux propositions de résolution commune
Mardi 23 novembre 2010, 20:00
-
Demandes de vote "séparé", "par division" et "par appel nominal"
Mercredi 24 novembre 2010, 17:00
160
Situation du secteur de l'apiculture (O-0119/2010 - B7-0564/2010)
-
Proposition de résolution
Lundi 22 novembre 2010, 19:00
-
Amendements à la proposition de résolution
Mardi 23 novembre 2010, 19:00
-
Demandes de vote "séparé", "par division" et "par appel nominal"
Mercredi 24 novembre 2010, 17:00
29
Préparatifs de la conférence de Cancún sur le changement climatique (29 novembre-10 décembre)
-
Propositions de résolution
Mercredi 17 novembre 2010, 12:00
-
Amendements et propositions de résolution commune
Lundi 22 novembre 2010, 19:00
-
Amendements aux propositions de résolution commune
Lundi 22 novembre 2010, 20:00
144
Situation au Sahara occidental
-
Propositions de résolution
Mardi 23 novembre 2010, 12:00
-
Amendements et propositions de résolution commune
Mercredi 24 novembre 2010, 12:00
-
Amendements aux propositions de résolution commune
Mercredi 24 novembre 2010, 13:00
-
Demandes de vote "séparé", "par division" et "par appel nominal"
Mercredi 24 novembre 2010, 17:00
143
Ukraine
-
Propositions de résolution
Mardi 23 novembre 2010, 12:00
-
Amendements et propositions de résolution commune
Mercredi 24 novembre 2010, 12:00
-
Amendements aux propositions de résolution commune
Mercredi 24 novembre 2010, 13:00
-
Demandes de vote "séparé", "par division" et "par appel nominal"
Mercredi 24 novembre 2010, 17:00
88
Vers une nouvelle stratégie énergétique pour l'Europe pour la période 2011-2020 Lena Kolarska-Bobińska
(A7-0313/2010)
-
Amendements
Lundi 22 novembre 2010, 19:00
-
Demandes de vote "séparé", "par division" et "par appel nominal"
Mercredi 24 novembre 2010, 17:00
44
Les politiques commerciales internationales dans le cadre des impératifs dictés par les changements climatiques Yannick Jadot
(A7-0310/2010)
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Amendements du rapporteur, au moins 74 députés; propositions de résolution de remplacement
Lundi 22 novembre 2010, 19:00
-
Propositions de résolution commune de remplacement
Mardi 23 novembre 2010, 19:00
-
Demandes de vote "séparé", "par division" et "par appel nominal"
Mercredi 24 novembre 2010, 17:00
14
La responsabilité sociale des entreprises dans les accords commerciaux internationaux Harlem Désir
(A7-0317/2010)
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Amendements du rapporteur, au moins 74 députés; propositions de résolution de remplacement
Lundi 22 novembre 2010, 19:00
-
Propositions de résolution commune de remplacement
Mardi 23 novembre 2010, 19:00
-
Demandes de vote "séparé", "par division" et "par appel nominal"
Mercredi 24 novembre 2010, 17:00
165
Iraq - en particulier la peine de mort (dont le cas de Tarek Aziz) et les attentats contre les communautés chrétiennes
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Propositions de résolution (article 122 du règlement)
Lundi 22 novembre 2010, 20:00
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Amendements et propositions de résolution commune (article 122 du règlement)
Mercredi 24 novembre 2010, 13:00
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Amendements aux résolutions communes (article 122 du règlement)
Mercredi 24 novembre 2010, 14:00
166
Tibet - projet visant à faire du chinois la langue d'enseignement principale
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Propositions de résolution (article 122 du règlement)
Lundi 22 novembre 2010, 20:00
-
Amendements et propositions de résolution commune (article 122 du règlement)
Mercredi 24 novembre 2010, 13:00
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Amendements aux résolutions communes (article 122 du règlement)
Mercredi 24 novembre 2010, 14:00
167
Myanmar - déroulement des élections et libération du chef de l'opposition Aung San Suu Kyi
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Propositions de résolution (article 122 du règlement)
Lundi 22 novembre 2010, 20:00
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Amendements et propositions de résolution commune (article 122 du règlement)
Mercredi 24 novembre 2010, 13:00
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Amendements aux résolutions communes (article 122 du règlement)
Mercredi 24 novembre 2010, 14:00
Votes séparés - Votes par division - Votes par appel nominal
Textes mis aux voix mardi
Vendredi 19 novembre 2010, 12:00
Textes mis aux voix mercredi
Lundi 22 novembre 2010, 19:00
Textes mis aux voix jeudi
Mardi 23 novembre 2010, 19:00
Propositions de résolution concernant les débats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'État de droit (article 122 du règlement)