Ordre du jour
StrasbourgLundi 17 janvier 2011 - Jeudi 20 janvier 2011  254k
Mercredi 19 janvier 2011200kVersion: Mercredi 19 janvier 2011, 15:14
 Points à l'ordre du jour
09:00 - 12:20   DÉBATS PRIORITAIRES
12:30 - 13:30   VOTES
15:00 - 20:00   Débats
 Temps de parole
 Délais de dépôt

09:00 - 12:20   DÉBATS PRIORITAIRES       speaking time
39 pointConclusions du Conseil européen réuni les 16 et 17 décembre
Déclarations du Conseil européen et de la Commission
[2010/2655(RSP)]
40 pointProgramme d'activités de la Présidence hongroise du Conseil
Déclarations du Conseil et de la Commission
[2010/2877(RSP)]
12:30 - 13:30   VOTES      
36deadline***IIvoteDroits des patients en matière de soins de santé transfrontaliers
Recommandation pour la deuxième lecture:  Françoise Grossetête (A7-0307/2010)
Recommandation pour la deuxième lecture relative à la position du Conseil en première lecture en vue de l'adoption de la directive du Parlement européen et du Conseil relative à l'application des droits des patients en matière de soins de santé transfrontaliers
[11038/2/2010 - C7-0266/2010 - 2008/0142(COD)]
Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire
81deadline votePropositions de résolution - Accords de partenariat volontaires FLEGT
[2010/3015(RSP)]
B7-0028/2011
69***voteAccord UE-Cameroun sur l’application des réglementations forestières
Recommandation:  Yannick Jadot (A7-0371/2010)
Recommandation sur la proposition de décision du Conseil relative à la conclusion d'un accord de partenariat volontaire entre l'Union européenne et la République du Cameroun sur l'application des réglementations forestières, la gouvernance et les échanges commerciaux des bois et produits dérivés vers l'Union européenne (FLEGT)

[12796/2010 - C7-0339/2010 - 2010/0217(NLE)]
Commission du commerce international
Article 138 du règlement
70***voteAccord UE-République du Congo sur l'application des réglementations forestières
Recommandation:  Yannick Jadot (A7-0370/2010)
Recommandation sur la proposition de décision du Conseil relative à la conclusion d'un accord de partenariat volontaire entre l'Union européenne et la République du Congo sur l'application des réglementations forestières, la gouvernance et les échanges commerciaux des bois et produits dérivés vers l'Union européenne (FLEGT)
[10028/2010 - C7-0170/2010 - 2010/0062(NLE)]
Commission du commerce international
Article 138 du règlement
66deadline votePropositions de résolution - Accord de partenariat intérimaire entre la CE et les États du Pacifique
[2010/2851(RSP)]
B7-0022/2011
32***voteAccord de partenariat intérimaire CE/États du Pacifique
Recommandation:  David Martin (A7-0365/2010)
Recommandation sur la proposition de décision du Conseil relative à la conclusion de l'accord de partenariat intérimaire entre la Communauté européenne, d'une part, et les États du Pacifique, d'autre part
[05078/2010 - C7-0036/2010 - 2008/0250(NLE)]
Commission du commerce international
85deadline votePropositions de résolution - L'adoption internationale dans l'Union européenne
[2010/2960(RSP)]
RC-B7-0029/2011, B7-0029/2011, B7-0030/2011, B7-0036/2011, B7-0037/2011, B7-0038/2011
71deadline voteAccord CE/Serbie de stabilisation et d'association
Propositions de résolution
[2010/2980(RSP)]
B7-0021/2011
54***voteAccord CE/Serbie de stabilisation et d'association
Recommandation:  Jelko Kacin (A7-0362/2010)
Recommandation sur la proposition de décision du Conseil et de la Commission concernant la conclusion de l'accord de stabilisation et d'association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d'une part, et la République de Serbie, d'autre part
[15619/2007 - C7-0341/2010 - 2007/0255(NLE)]
Commission des affaires étrangères
Article 138 du règlement
12deadline voteInitiative européenne sur la maladie d’Alzheimer et les autres démences
Rapport:  Marisa Matias (A7-0366/2010)
Rapport sur une initiative européenne pour faire face à la maladie d'Alzheimer et aux autres démences
[COM(2009)0380 -  - 2010/2084(INI)]
Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire
77deadline votePropositions de résolution - Inhalateurs pour les asthmatiques
[2010/2962(RSP)]
B7-0026/2011
88deadline voteSituation en Haïti un an après le séisme: aide humanitaire et reconstruction
Propositions de résolution
[2010/3018(RSP)]
RC-B7-0023/2011, B7-0023/2011, B7-0024/2011, B7-0025/2011, B7-0027/2011, B7-0032/2011, B7-0034/2011
80deadline votePropositions de résolution - Atteinte à la liberté d'expression et discrimination fondée sur l'orientation sexuelle en Lituanie
[2010/2981(RSP)]
B7-0031/2011, B7-0033/2011
15:00 - 20:00   Débats       speaking time
112deadline pointLiberté religieuse et situation des Chrétiens en particulier
Déclaration de la vice-présidente de la Commission/haute représentante de l'Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité
[2011/2521(RSP)]
83 pointConditions de sécurité dans la région du Sahel
Question orale - [2010/2938(RSP)]
Arnaud Danjean, Ioannis Kasoulides, Elmar Brok, José Ignacio Salafranca Sánchez-Neyra, Michael Gahler, Krzysztof Lisek, Andrey Kovatchev (O-0180/2010 - B7-0808/2010)
Groupe du Parti populaire européen (Démocrates-Chrétiens)
Vice-Présidente de la la Commission/haute représentante de l'Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité
La région du Sahel
105deadline pointSituation au Belarus
Déclaration de la vice-présidente de la Commission/haute représentante de l'Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité
[2011/2514(RSP)]
74 pointAccord-cadre UE-Libye
Rapport:  Ana Gomes (A7-0368/2010)
Rapport accompagné d'une proposition de recommandation du Parlement européen à l’intention du Conseil sur les négociations en cours concernant l’accord-cadre UE-Libye
[2010/2268(INI)]
Commission des affaires étrangères
120 pointCoût de l'examen des demandes d'asile dans les États membres

Questions orales - [2011/2529(RSP)]
     
Nadja Hirsch, Renate Weber, Cecilia Wikström, Louis Michel, Sonia Alfano, Stanimir Ilchev, Nathalie Griesbeck, Jan Mulder (O-0169/2010 - B7-0662/2010)
Groupe Alliance des démocrates et des libéraux pour l'Europe
Conseil
Transmission des informations relatives aux coûts financiers engendrés par l'examen des demandes d'asile dans les États Membres
     
Nadja Hirsch, Renate Weber, Cecilia Wikström, Louis Michel, Sonia Alfano, Stanimir Ilchev, Nathalie Griesbeck, Jan Mulder (O-0170/2010 - B7-0663/2010)
Groupe Alliance des démocrates et des libéraux pour l'Europe
Commission
Transmission des informations sur les coûts financiers engendrés par l'examen des demandes d'asile dans les États Membres
     
Monika Hohlmeier, Simon Busuttil (O-0175/2010 - B7-0664/2010)
Groupe du Parti Populaire Européen (Démocrates-Chrétiens)
Conseil
Transmission des informations sur le coût de l'examen des demandes d'asile dans les États membres
     
Monika Hohlmeier, Simon Busuttil (O-0176/2010 - B7-0665/2010)
Groupe du Parti Populaire Européen (Démocrates-Chrétiens)
Commission
Transmission des informations sur le coût de l'examen des demandes d'asile dans les États membres
     
Monika Flašíková Beňová, Claude Moraes, Sylvie Guillaume, Carmen Romero López, Antonio Masip Hidalgo (O-0179/2010 - B7-0003/2011)
Groupe de l'Alliance Progressiste des Socialistes et Démocrates au Parlement européen
Conseil
État d'avancement des travaux en ce qui concerne la proposition de la Commission d'une refonte de la directive sur les procédures d'asile
     
Hélène Flautre (O-0210/2010 - B7-0004/2011)
Groupe des Verts/Alliance libre européenne
Conseil
État d'avancement des travaux sur la directive "procédures"
     
Kyriacos Triantaphyllides, Cornelis de Jong, Cornelia Ernst, Marie-Christine Vergiat (O-0177/2010 - B7-0002/2011)
Groupe confédéral de la Gauche unitaire européenne/Gauche verte nordique
Conseil
Transmission d'informations au Parlement et à la Commission sur les questions restant en suspens, au sein du Conseil, en ce qui concerne la directive sur les procédures en matière d'asile
09:00 - 12:20   DÉBATS PRIORITAIRES     item on the agenda
Conseil européen (y compris les réponses)10'
Conseil (y compris les réponses)15'
Commission (y compris les réponses)20'
Députés89'
28'3020'3010'307'307'305'305'4'30
Interventions à la demande ("catch-the-eye")   (2x5') 10'
15:00 - 20:00   Débats     item on the agenda
Conseil (y compris les réponses)5'
Haute représentante (y compris les réponses)30'
Commission (y compris les réponses)5'
Rapporteur6'
Auteurs   (6x2') 12'
Députés150'
50'36'17'3012'12'8'307'307'
Interventions à la demande ("catch-the-eye")   (5x5') 25'
36item on the agendapointDroits des patients en matière de soins de santé transfrontaliers
Françoise Grossetête (A7-0307/2010) 
  -Amendements; rejetMercredi 12 janvier 2011, 12:00
81item on the agendapointAccords de partenariat volontaires FLEGT
(O-0202/2010 - B7-0802/2010) 
  -Propositions de résolutionMercredi 12 janvier 2011, 12:00
  -Amendements et propositions de résolution communeLundi 17 janvier 2011, 19:00
  -Amendements aux propositions de résolution communeLundi 17 janvier 2011, 20:00
  -Demandes de vote "séparé", "par division" et "par appel nominal"Mardi 18 janvier 2011, 19:00
66item on the agendapointAccord de partenariat intérimaire entre la CE et les États du Pacifique
(O-0212/2010 - B7-0807/2010) 
  -Propositions de résolutionMercredi 12 janvier 2011, 12:00
  -Amendements et propositions de résolution communeLundi 17 janvier 2011, 19:00
  -Amendements aux propositions de résolution communeLundi 17 janvier 2011, 20:00
  -Demandes de vote "séparé", "par division" et "par appel nominal"Mardi 18 janvier 2011, 19:00
85item on the agendapointL'adoption internationale dans l'Union européenne
(O-0193/2010 - B7-0670/2010) 
  -Propositions de résolutionLundi 17 janvier 2011, 17:00
  -Amendements et propositions de résolution communeMardi 18 janvier 2011, 11:00
  -Amendements aux propositions de résolution communeMardi 18 janvier 2011, 12:00
  -Demandes de vote "séparé", "par division" et "par appel nominal"Mardi 18 janvier 2011, 19:00
71item on the agendapointAccord CE/Serbie de stabilisation et d'association
  -Propositions de résolutionMercredi 12 janvier 2011, 12:00
  -Amendements et propositions de résolution communeLundi 17 janvier 2011, 19:00
  -Amendements aux propositions de résolution communeLundi 17 janvier 2011, 20:00
  -Demandes de vote "séparé", "par division" et "par appel nominal"Mardi 18 janvier 2011, 19:00
12item on the agendapointInitiative européenne sur la maladie d’Alzheimer et les autres démences
Marisa Matias (A7-0366/2010) 
  -Amendements du rapporteur, au moins 74 députés; propositions de résolution de remplacementMercredi 12 janvier 2011, 12:00
  -Propositions de résolution commune de remplacementLundi 17 janvier 2011, 19:00
77item on the agendapointInhalateurs pour les asthmatiques
(O-0182/2010 - B7-0666/2010) 
  -Propositions de résolutionMercredi 12 janvier 2011, 12:00
  -Amendements et propositions de résolution communeLundi 17 janvier 2011, 19:00
  -Amendements aux propositions de résolution communeLundi 17 janvier 2011, 20:00
  -Demandes de vote "séparé", "par division" et "par appel nominal"Mardi 18 janvier 2011, 19:00
88item on the agendapointSituation en Haïti un an après le séisme: aide humanitaire et reconstruction
  -Propositions de résolutionMercredi 12 janvier 2011, 12:00
  -Amendements et propositions de résolution communeLundi 17 janvier 2011, 19:00
  -Amendements aux propositions de résolution communeLundi 17 janvier 2011, 20:00
  -Demandes de vote "séparé", "par division" et "par appel nominal"Mardi 18 janvier 2011, 19:00
80item on the agendapointAtteinte à la liberté d'expression et discrimination fondée sur l'orientation sexuelle en Lituanie
(O-0190/2010 - B7-0669/2010) (O-0204/2010 - B7-0803/2010) (O-0207/2010 - B7-0804/2010) (O-0216/2010 - B7-0005/2011) 
  -Propositions de résolutionMercredi 12 janvier 2011, 12:00
  -Amendements et propositions de résolution communeLundi 17 janvier 2011, 19:00
  -Amendements aux propositions de résolution communeLundi 17 janvier 2011, 20:00
  -Demandes de vote "séparé", "par division" et "par appel nominal"Mardi 18 janvier 2011, 19:00
112item on the agendapointLiberté religieuse et situation des Chrétiens en particulier
  -Propositions de résolutionLundi 17 janvier 2011, 19:00
  -Amendements et propositions de résolution communeMardi 18 janvier 2011, 19:00
  -Amendements aux propositions de résolution communeMardi 18 janvier 2011, 20:00
  -Demandes de vote "séparé", "par division" et "par appel nominal"Mercredi 19 janvier 2011, 17:00
105item on the agendapointSituation au Belarus
  -Propositions de résolutionLundi 17 janvier 2011, 19:00
  -Amendements et propositions de résolution communeMardi 18 janvier 2011, 19:00
  -Amendements aux propositions de résolution communeMardi 18 janvier 2011, 20:00
  -Demandes de vote "séparé", "par division" et "par appel nominal"Mercredi 19 janvier 2011, 17:00
Votes séparés - Votes par division - Votes par appel nominal
Textes mis aux voix mardiVendredi 14 janvier 2011, 12:00
Textes mis aux voix mercrediLundi 17 janvier 2011, 19:00
Textes mis aux voix jeudiMardi 18 janvier 2011, 19:00
Propositions de résolution concernant les débats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'État de droit (article 122 du règlement)Jeudi 20 janvier 2011, 10:00
Dernière mise à jour: 7 février 2011Avis juridique