Ordre du jour
StrasbourgLundi 6 juin 2011 - Jeudi 9 juin 2011  254k
Lundi 6 juin 2011186kVersion: Mercredi 8 juin 2011, 16:00
 Points à l'ordre du jour
17:00 - 24:00   Débats
 Temps de parole
 Délais de dépôt

17:00 - 24:00   Débats       speaking time
1  pointReprise de la session et ordre des travaux
136 pointCommémoration des déportations de 1941 dans les États baltes
Déclaration du Président du Parlement européen
[2011/2720(RSP)]
Suivie d'un tour des groupes politiques
75deadline***IpointComptes économiques européens de l’environnement
Rapport:  Jo Leinen (A7-0330/2010)
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif aux comptes économiques européens de l’environnement
[2010/0073(COD)]
Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire
135 pointProcessus de sélection du nouveau directeur général du FMI et représentation extérieure de la zone euro
Déclaration de la Commission
[2011/2719(RSP)]
54 pointL'évaluation intermédiaire du septième programme-cadre de l'Union européenne pour des actions de recherche, de développement technologiques et de démonstration
Rapport:  Jean-Pierre Audy (A7-0160/2011)
Rapport sur l'évaluation intermédiaire du septième programme-cadre de l'Union européenne pour des actions de recherche, de développement technologiques et de démonstration
[2011/2043(INI)]
Commission de l'industrie, de la recherche et de l'énergie
89deadline pointRelations commerciales entre l'UE et le Canada
Question orale - [2011/2623(RSP)]
Le vote aura lieu mercredi.
     
Vital Moreira (O-000053/2011 - B7-0213/2011)
Commission du commerce international
Commission
Relations commerciales Union européenne/ Canada
2  pointInterventions d'une minute (article 150 du règlement)
  pointBrèves présentations des rapports suivants:
101deadline -Agences de notation de crédit: perspectives d'avenir
Rapport:  Wolf Klinz (A7-0081/2011)
Rapport sur les agences de notation de crédit: perspectives d'avenir

[2010/2302(INI)]
Commission des affaires économiques et monétaires
Article 48, paragraphe 2, du règlement
79deadline -Garantir l'indépendance des études d'impact
Rapport:  Angelika Niebler (A7-0159/2011)
Rapport sur "Garantir l'indépendance des études d'impact"

[2010/2016(INI)]
Commission des affaires juridiques
Article 48, paragraphe 2, du règlement
28deadline -La dimension extérieure de la politique sociale, la promotion des normes sociales et du travail et la responsabilité sociale des entreprises européennes
Rapport:  Richard Falbr (A7-0172/2011)
Rapport sur la dimension extérieure de la politique sociale, la promotion des normes sociales et du travail et la responsabilité sociale des entreprises européennes

[2010/2205(INI)]
Commission de l'emploi et des affaires sociales
Article 48, paragraphe 2, du règlement
67 -Règlement (CE) n° 1905/2006 portant établissement d'un instrument de financement de la coopération au développement: leçons apprises et perspectives d'avenir
Rapport:  Gay Mitchell (A7-0187/2011)
Rapport sur le règlement (CE) n° 1905/2006 portant établissement d'un instrument de financement de la coopération au développement: leçons apprises et perspectives d'avenir

[2009/2149(INI)]
Commission du développement
Article 48, paragraphe 2, du règlement
78deadline -Actions envisageables en vue de la création d'un droit européen des contrats pour les consommateurs et les entreprises
Rapport:  Diana Wallis (A7-0164/2011)
Rapport sur les actions envisageables en vue de la création d'un droit européen des contrats pour les consommateurs et les entreprises

[COM(2010)0348 -  - 2011/2013(INI)]
Commission des affaires juridiques
Article 48, paragraphe 2, du règlement
102 -Coopération européenne en matière d'enseignement et de formation professionnels pour appuyer la stratégie Europe 2020
Rapport:  Nadja Hirsch (A7-0082/2011)
Rapport sur la coopération européenne en matière d'enseignement et de formation professionnels pour appuyer la stratégie Europe 2020

[COM(2010)0296 -  - 2010/2234(INI)]
Commission de l'emploi et des affaires sociales
Article 48, paragraphe 2, du règlement
17:00 - 24:00   Débats     item on the agenda
Commission (y compris les réponses)55'
Rapporteurs   (2x6') 12'
Rapporteurs pour avis   (2x1') 2'
Auteur5'
Rapporteurs (article 48, paragraphe 2, du règlement)   (6x4') 24'
Députés120'
39'3028'14'10'10'7'6'6'
Interventions à la demande ("catch-the-eye")   (10x5') 50'
75item on the agendapointComptes économiques européens de l’environnement
Jo Leinen (A7-0330/2010
  -AmendementsMercredi 1 juin 2011, 12:00
89item on the agendapointRelations commerciales entre l'UE et le Canada
(O-000053/2011 - B7-0213/2011) 
  -Propositions de résolutionMercredi 1 juin 2011, 12:00
  -AmendementsLundi 6 juin 2011, 19:00
  -Demandes de vote "séparé", "par division" et "par appel nominal"Mardi 7 juin 2011, 19:00
101item on the agendapointAgences de notation de crédit: perspectives d'avenir
Wolf Klinz (A7-0081/2011
  -Amendements du rapporteur, au moins 74 députés; propositions de résolution de remplacementMercredi 1 juin 2011, 12:00
79item on the agendapointGarantir l'indépendance des études d'impact
Angelika Niebler (A7-0159/2011
  -Amendements du rapporteur, au moins 74 députés; propositions de résolution de remplacementMercredi 1 juin 2011, 12:00
28item on the agendapointLa dimension extérieure de la politique sociale, la promotion des normes sociales et du travail et la responsabilité sociale des entreprises européennes
Richard Falbr (A7-0172/2011
  -Amendements du rapporteur, au moins 74 députés; propositions de résolution de remplacementMercredi 1 juin 2011, 12:00
78item on the agendapointActions envisageables en vue de la création d'un droit européen des contrats pour les consommateurs et les entreprises
Diana Wallis (A7-0164/2011
  -Amendements du rapporteur, au moins 74 députés; propositions de résolution de remplacementMercredi 1 juin 2011, 12:00
  -Propositions de résolution commune de remplacementLundi 6 juin 2011, 19:00
  -Demandes de vote "séparé", "par division" et "par appel nominal"Mardi 7 juin 2011, 19:00
Votes séparés - Votes par division - Votes par appel nominal
Textes mis aux voix mardiVendredi 3 juin 2011, 12:00
Textes mis aux voix mercrediLundi 6 juin 2011, 19:00
Textes mis aux voix jeudiMardi 7 juin 2011, 19:00
Propositions de résolution concernant les débats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'État de droit (article 122 du règlement)Jeudi 9 juin 2011, 10:00
Dernière mise à jour: 10 juin 2011Avis juridique