Ordre du jour
StrasbourgLundi 26 septembre 2011 - Jeudi 29 septembre 2011  258k
Mardi 27 septembre 2011201kVersion: Mercredi 28 septembre 2011, 15:43
 Points à l'ordre du jour
09:00 - 11:00   Débats
11:00 - 12:30   Heure des questions
12:30 - 14:00   VOTES
15:00 - 16:30   Heure des questions
16:30 - 21:00   Débats
 Temps de parole
 Délais de dépôt

09:00 - 11:00   Débats       Temps de parole
14 pointVers une capacité de réaction renforcée de l'UE en cas de catastrophe: le rôle de la protection civile et de l'aide humanitaire
Rapport:  Elisabetta Gardini (A7-0283/2011)
Rapport sur "Vers une capacité de réaction renforcée de l'UE en cas de catastrophe: le rôle de la protection civile et de l'aide humanitaire"
[COM(2010)0600 -  - 2011/2023(INI)]
Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire
71Délai de dépôt pointUne nouvelle politique commerciale pour l'Europe dans le cadre de la stratégie Europe 2020
Rapport:  Daniel Caspary (A7-0255/2011)
Rapport sur une nouvelle politique commerciale pour l'Europe dans le cadre de la stratégie Europe 2020
[COM(2010)0612 -  - 2010/2152(INI)]
Commission du commerce international
11:00 - 12:30   Heure des questions      
5  pointHeure des questions à la Commission
Thème: échanges commerciaux de l'UE et relations avec les pays tiers
Commissaires: M. De Gucht, M. Piebalgs, Mme Georgieva, M. Füle
12:30 - 14:00   VOTES      
65***voteÉchanges de produits agricoles et de produits de la pêche entre l'UE et la Palestine
Recommandation:  Maria Eleni Koppa (A7-0300/2011)
Recommandation sur le projet de décision du Conseil concernant la conclusion de l'accord sous forme d'échange de lettres entre l'Union européenne, d'une part, et l'Autorité palestinienne de la Cisjordanie et de la bande de Gaza, d'autre part, prévoyant la poursuite de la libéralisation des échanges de produits agricoles, de produits agricoles transformés, de poissons et de produits de la pêche, et modifiant l’accord d’association euro-méditerranéen intérimaire relatif aux échanges et à la coopération entre la Communauté européenne, d'une part, et l’Organisation de libération de la Palestine (OLP), agissant pour le compte de l’Autorité palestinienne de la Cisjordanie et de la bande de Gaza, d'autre part
[2011/0042(NLE)]
Commission du commerce international
Article 138 du règlement
40***voteAccord UE-Mexique sur certains aspects des services aériens
Rapport:  Silvia-Adriana Ţicău (A7-0298/2011)
Recommandation sur le projet de décision du Conseil relative à la conclusion de l'accord entre l'Union européenne et les États-Unis mexicains sur certains aspects des services aériens
[2008/0161(NLE)]
Commission des transports et du tourisme
Article 138 du règlement
55***voteAccord de partenariat dans le secteur de la pêche entre l'UE et le Cap-Vert
Rapport:  Pat the Cope Gallagher (A7-0299/2011)
Recommandation sur le projet de décision du Conseil relative à la conclusion du nouveau protocole fixant les possibilités de pêche et la contrepartie financière prévues par l'accord de partenariat de pêche entre l'Union européenne et la République du Cap-Vert
[2011/0097(NLE)]
Commission de la pêche
Article 138 du règlement
93***voteProtocole de coopération entre l'UE et les États-Unis d'Amérique en matière de recherche et de développement dans le domaine de l'aviation civile
Recommandation:  Herbert Reul (A7-0301/2011)
Recommandation sur le projet de décision du Conseil relative à la conclusion du protocole de coopération NAT-I-9406 entre les États-Unis d'Amérique et l'Union européenne
[2011/0021(NLE)]
Commission de l'industrie, de la recherche et de l'énergie
Article 46, paragraphe 1, du règlement
81***voteExtension du champ d’application du règlement sur le transport transfrontalier professionnel d’euros en espèces par la route entre États membres dans la zone euro
Recommandation:  Sophie Auconie (A7-0077/2011)
Recommandation sur le projet de règlement du Conseil portant extension du champ d'application du règlement (UE) nº …/…* du Parlement européen et du Conseil sur le transport transfrontalier professionnel d'euros en espèces par la route entre États membres dans la zone euro
[17787/2010 - C7-0025/2011 - 2010/0206(APP)]
Commission des affaires économiques et monétaires
Article 138 du règlement
52 voteFinancement de la recherche et de l'innovation dans l'UE
Rapport:  Marisa Matias (A7-0302/2011)
Rapport sur le livre vert: Quand les défis deviennent des chances: vers un cadre stratégique commun pour le financement de la recherche et de l'innovation dans l'UE
[COM(2011)0048 -  - 2011/2107(INI)]
Commission de l'industrie, de la recherche et de l'énergie
Article 138 du règlement
29 voteLe système des écoles européennes
Rapport:  Jean-Marie Cavada (A7-0293/2011)
Rapport sur le système des écoles européennes
[COM(2010)0595 -  - 2011/2036(INI)]
Commission de la culture et de l'éducation
Article 48, paragraphe 2, du règlement
28 voteFuture politique de cohésion de l'UE
Rapport:  Michael Theurer (A7-0287/2011)
Rapport sur l'absorption des Fonds structurels et de cohésion: enseignements tirés en vue de la future politique de cohésion de l'UE
[2010/2305(INI)]
Commission du développement régional
Article 48, paragraphe 2, du règlement
14 voteVers une capacité de réaction renforcée de l'UE en cas de catastrophe: le rôle de la protection civile et de l'aide humanitaire
Rapport:  Elisabetta Gardini (A7-0283/2011)
Rapport sur "Vers une capacité de réaction renforcée de l'UE en cas de catastrophe: le rôle de la protection civile et de l'aide humanitaire"
[COM(2010)0600 -  - 2011/2023(INI)]
Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire
Article 138 du règlement
94Délai de dépôt***IvoteTransport transfrontalier professionnel d'euros en espèces par la route entre États membres dans la zone euro
Rapport:  Sophie Auconie (A7-0076/2011)
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil sur le transport transfrontalier professionnel d'euros en espèces par la route entre États membres dans la zone euro
[COM(2010)0377 - C7-0186/2010 - 2010/0204(COD)]
Commission des affaires économiques et monétaires
95***IvoteBiens et technologies à double usage
Rapport:  Jörg Leichtfried (A7-0028/2011)
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil portant modification du règlement (CE) n° 1334/2000 instituant un régime communautaire de contrôles des exportations de biens et technologies à double usage
[COM(2008)0854 - C7-0062/2010 - 2008/0249(COD)]
Commission du commerce international
Débat: Lundi 4 avril 2011
63Délai de dépôt voteLe tourisme européen
Rapport:  Carlo Fidanza (A7-0265/2011)
Rapport sur l'Europe, première destination touristique au monde - un nouveau cadre politique pour le tourisme européen
[COM(2010)0352 -  - 2010/2206(INI)]
Commission des transports et du tourisme
Article 48, paragraphe 2, du règlement
64Délai de dépôt voteSécurité routière au niveau européen
Rapport:  Dieter-Lebrecht Koch (A7-0264/2011)
Rapport sur la sécurité routière au niveau européen pour la période 2011-2020
[COM(2010)0389 -  - 2010/2235(INI)]
Commission des transports et du tourisme
Article 48, paragraphe 2, du règlement
16Délai de dépôt voteInfrastructures de barrage dans les pays en développement
Rapport:  Nirj Deva (A7-0213/2011)
Rapport sur le financement du renforcement des infrastructures de barrage dans les pays en développement
[2010/2270(INI)]
Commission du développement
Article 48, paragraphe 2, du règlement
62Délai de dépôt voteCadre stratégique de l’UE pour aider les pays en développement à relever les défis liés à la sécurité alimentaire
Rapport:  Gabriele Zimmer (A7-0284/2011)
Rapport sur un cadre stratégique de l'UE pour aider les pays en développement à relever les défis liés à la sécurité alimentaire
[COM(2010)0127 -  - 2010/2100(INI)]
Commission du développement
Article 48, paragraphe 2, du règlement
89 voteDéclarations unilatérales inscrites au procès-verbal des sessions du Conseil
Rapport:  Rafał Trzaskowski (A7-0269/2011)
Rapport sur les déclarations unilatérales inscrites au procès-verbal des sessions du Conseil
[2011/2090(INI)]
Commission des affaires constitutionnelles
Article 48, paragraphe 2, du règlement
71Délai de dépôt voteUne nouvelle politique commerciale pour l'Europe dans le cadre de la stratégie Europe 2020
Rapport:  Daniel Caspary (A7-0255/2011)
Rapport sur une nouvelle politique commerciale pour l'Europe dans le cadre de la stratégie Europe 2020
[COM(2010)0612 -  - 2010/2152(INI)]
Commission du commerce international
Article 48, paragraphe 2, du règlement
15:00 - 16:30   Heure des questions      
106  pointHeure des questions au président de l'Eurogroupe, Jean-Claude Juncker
Première partie: questions de chacun des présidents des groupes politiques (1' par question + 1' par réponse de M. Juncker; éventuellement 30" pour une question complémentaire + 30" pour la réponse de M. Juncker) Deuxième partie: questions à la demande (1' par question) + réponses de M. Juncker (1' par réponse)
16:30 - 21:00   Débats       Temps de parole
136Délai de dépôt pointActivités de la semaine ministérielle à l'Assemblée générale des Nations unies, en particulier en ce qui concerne le processus de paix au Proche-Orient et l'Afrique du Nord
Déclaration de la vice-présidente de la Commission/haute représentante de l'Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité
[2011/2828(RSP)]
Les propositions de résolutions porteront uniquement sur la situation en Palestine
Le vote aura lieu jeudi
102 pointSommet du partenariat oriental (Varsovie, 29 septembre)
Déclaration de la vice-présidente de la Commission/haute représentante de l'Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité
[2011/2762(RSP)]
129Délai de dépôt pointOrientation sexuelle et identité de genre au Conseil des droits de l'homme des Nations unies
Déclaration de la vice-présidente de la Commission/haute représentante de l'Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité
[2011/2821(RSP)]
Suivie d'un tour des groupes politiques
142 pointTensions entre la Turquie et la République de Chypre
Déclaration de la vice-présidente de la Commission/haute représentante de l'Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité
[2011/2844(RSP)]
09:00 - 11:00   Débats     item on the agenda
Commission (y compris les réponses)10'
Rapporteurs   (2x6') 12'
Rapporteurs pour avis   (6x1') 6'
Députés45'
12'309'305'304'4'3'303'3'
Interventions à la demande ("catch-the-eye")   (2x5') 10'
16:30 - 21:00   Débats     item on the agenda
Vice-présidente de la Commission/haute représentante (y compris les réponses)40'
Députés149'
50'35'3017'3012'12'8'7'7'30
Interventions à la demande ("catch-the-eye")   (3x5') 15'
71item on the agendapointUne nouvelle politique commerciale pour l'Europe dans le cadre de la stratégie Europe 2020
Daniel Caspary (A7-0255/2011
  -Amendements du rapporteur, au moins 74 députés; propositions de résolution de remplacementMercredi 21 septembre 2011, 12:00
94item on the agendapointTransport transfrontalier professionnel d'euros en espèces par la route entre États membres dans la zone euro
Sophie Auconie (A7-0076/2011
  -AmendementsMercredi 21 septembre 2011, 12:00
63item on the agendapointLe tourisme européen
Carlo Fidanza (A7-0265/2011
  -Amendements du rapporteur, au moins 74 députés; propositions de résolution de remplacementMercredi 21 septembre 2011, 12:00
64item on the agendapointSécurité routière au niveau européen
Dieter-Lebrecht Koch (A7-0264/2011
  -Amendements du rapporteur, au moins 74 députés; propositions de résolution de remplacementMercredi 21 septembre 2011, 12:00
16item on the agendapointInfrastructures de barrage dans les pays en développement
Nirj Deva (A7-0213/2011
  -Amendements du rapporteur, au moins 74 députés; propositions de résolution de remplacementMercredi 21 septembre 2011, 12:00
62item on the agendapointCadre stratégique de l’UE pour aider les pays en développement à relever les défis liés à la sécurité alimentaire
Gabriele Zimmer (A7-0284/2011
  -Amendements du rapporteur, au moins 74 députés; propositions de résolution de remplacementMercredi 21 septembre 2011, 12:00
136item on the agendapointActivités de la semaine ministérielle à l'Assemblée générale des Nations unies, en particulier en ce qui concerne le processus de paix au Proche-Orient et l'Afrique du Nord
  -Propositions de résolution (uniquement sur la situation en Palestine)Mardi 27 septembre 2011, 10:00
  -Amendements et propositions de résolution communeMercredi 28 septembre 2011, 10:00
  -Amendements aux propositions de résolution communeMercredi 28 septembre 2011, 11:00
  -Demandes de vote "séparé", "par division" et "par appel nominal"Mercredi 28 septembre 2011, 17:00
129item on the agendapointOrientation sexuelle et identité de genre au Conseil des droits de l'homme des Nations unies
  -Propositions de résolutionMercredi 21 septembre 2011, 12:00
  -AmendementsLundi 26 septembre 2011, 19:00
  -Demandes de vote "séparé", "par division" et "par appel nominal"Mardi 27 septembre 2011, 19:00
Votes séparés - Votes par division - Votes par appel nominal
Textes mis aux voix mardiVendredi 23 septembre 2011, 12:00
Textes mis aux voix mercrediLundi 26 septembre 2011, 19:00
Textes mis aux voix jeudiMardi 27 septembre 2011, 19:00
Propositions de résolution concernant les débats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'État de droit (article 122 du règlement)Jeudi 29 septembre 2011, 10:00
Dernière mise à jour: 28 septembre 2011Avis juridique