Ordre du jour
StrasbourgLundi 14 novembre 2011 - Jeudi 17 novembre 2011  265k
Jeudi 17 novembre 2011186kVersion: Mercredi 16 novembre 2011, 14:50
 Points à l'ordre du jour
10:00 - 11:50   Débats
12:00 - 14:00   VOTES
15:00 - 16:00   Débats
16:00 - 17:00   Votes (à l'issue des débats qui précèdent)
 Temps de parole
 Délais de dépôt

10:00 - 11:50   Débats       Temps de parole
49Délai de dépôt***IpointDéveloppement d'une politique maritime intégrée
Rapport:  Georgios Koumoutsakos (A7-0163/2011)
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant un programme de soutien pour le développement d'une politique maritime intégrée

[COM(2010)0494 - C7-0292/2010 - 2010/0257(COD)]
Commission des transports et du tourisme
65Délai de dépôt pointLe combat contre la pêche illégale au niveau mondial
Rapport:  Isabella Lövin (A7-0362/2011)
Rapport sur le combat contre la pêche illégale au niveau mondial - le rôle de l'UE
[2010/2210(INI)]
Commission de la pêche
12:00 - 14:00   VOTES      
25 voteSoutien de l'Union européenne à la CPI: être à la hauteur des enjeux et surmonter les difficultés
Rapport:  Wolfgang Kreissl-Dörfler (A7-0368/2011)
Rapport sur le soutien de l'Union européenne à la CPI: être à la hauteur des enjeux et surmonter les difficultés
[2011/2109(INI)]
Commission des affaires étrangères
Article 138 du règlement
49Délai de dépôt***IvoteDéveloppement d'une politique maritime intégrée
Rapport:  Georgios Koumoutsakos (A7-0163/2011)
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant un programme de soutien pour le développement d'une politique maritime intégrée

[COM(2010)0494 - C7-0292/2010 - 2010/0257(COD)]
Commission des transports et du tourisme
70Délai de dépôt*voteProgramme-cadre de la Communauté européenne de l’énergie atomique pour des activités de recherche et de formation en matière nucléaire
Rapport:  Jan Březina (A7-0360/2011)
Rapport sur la proposition de décision du Conseil relative au programme-cadre de la Communauté européenne de l'énergie atomique pour des activités de recherche et de formation en matière nucléaire (2012-2013)
[COM(2011)0072 - C7-0077/2011 - 2011/0046(NLE)]
Commission de l'industrie, de la recherche et de l'énergie
91Délai de dépôt voteSommet UE-États-Unis du 28 novembre 2011
Propositions de résolution
[2011/2870(RSP)]
RC-B7-0577/2011, B7-0577/2011, B7-0578/2011, B7-0580/2011, B7-0582/2011, B7-0583/2011, B7-0587/2011
86Délai de dépôt votePropositions de résolution - L'internet ouvert et la neutralité de l'internet en Europe
[2011/2866(RSP)]
B7-0572/2011
143Délai de dépôt voteInterdiction des armes à sous-munitions
Propositions de résolution
[2011/2913(RSP)]
RC-B7-0588/2011, B7-0588/2011, B7-0589/2011, B7-0590/2011, B7-0591/2011, B7-0592/2011, B7-0593/2011
Suivie d'un tour des groupes politiques
129Délai de dépôt votePropositions de résolution - Modernisation de la législation sur la TVA dans le but de stimuler le marché unique du numérique
[2011/2898(RSP)]
RC-B7-0608/2011, B7-0608/2011, B7-0609/2011, B7-0610/2011, B7-0611/2011
24Délai de dépôt voteNégociations de l'accord d'association UE-Géorgie
Rapport:  Krzysztof Lisek (A7-0374/2011)
Rapport contenant les recommandations du Parlement européen au Conseil, à la Commission et au SEAE sur les négociations de l'accord d'association UE-Géorgie
[2011/2133(INI)]
Commission des affaires étrangères
82Délai de dépôt voteUne approche intégrée de l'égalité des femmes et des hommes dans les travaux du Parlement européen
Rapport:  Mikael Gustafsson (A7-0351/2011)
Rapport sur une approche intégrée de l'égalité des femmes et des hommes dans les travaux du Parlement européen


[2011/2151(INI)]
Commission des droits de la femme et de l'égalité des genres
65Délai de dépôt voteLe combat contre la pêche illégale au niveau mondial
Rapport:  Isabella Lövin (A7-0362/2011)
Rapport sur le combat contre la pêche illégale au niveau mondial - le rôle de l'UE
[2010/2210(INI)]
Commission de la pêche
15:00 - 16:00   Débats       Temps de parole
  pointDébats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'État de droit - Durée: une heure maximum (article 122 du règlement)
138Délai de dépôt -Iran - récents cas de violation des droits de l'homme
[2011/2908(RSP)]
RC-B7-0594/2011, B7-0594/2011, B7-0596/2011, B7-0598/2011, B7-0599/2011, B7-0601/2011, B7-0604/2011, B7-0606/2011
139Délai de dépôt -Égypte - notamment le cas du blogueur Alaa Abdel Fatah
[2011/2909(RSP)]
RC-B7-0595/2011, B7-0595/2011, B7-0597/2011, B7-0600/2011, B7-0602/2011, B7-0603/2011, B7-0605/2011, B7-0607/2011
16:00 - 17:00   Votes (à l'issue des débats qui précèdent)      
9 votePropositions de résolution concernant les débats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'État de droit (article 122 du règlement)
10:00 - 11:50   Débats     item on the agenda
Commission (y compris les réponses)10'
Rapporteurs   (2x6') 12'
Rapporteurs pour avis   (6x1') 6'
Députés45'
12'309'305'304'4'3'303'3'
Interventions à la demande ("catch-the-eye")   (2x5') 10'
15:00 - 16:00   Débats     item on the agenda
Commission (y compris les réponses)10'
Auteur de chaque proposition de résolution1'
Députés29'
7'5'303'303'3'2'302'302'30
Interventions à la demande ("catch-the-eye")   (2x2') 4'
49item on the agendapointDéveloppement d'une politique maritime intégrée
Georgios Koumoutsakos (A7-0163/2011
  -AmendementsMercredi 9 novembre 2011, 12:00
65item on the agendapointLe combat contre la pêche illégale au niveau mondial
Isabella Lövin (A7-0362/2011
  -Amendements du rapporteur, au moins 74 députés; propositions de résolution de remplacementMercredi 9 novembre 2011, 12:00
70item on the agendapointProgramme-cadre de la Communauté européenne de l’énergie atomique pour des activités de recherche et de formation en matière nucléaire
Jan Březina (A7-0360/2011
  -AmendementsMercredi 9 novembre 2011, 12:00
91item on the agendapointSommet UE-États-Unis du 28 novembre 2011
  -Propositions de résolutionMercredi 9 novembre 2011, 12:00
  -Amendements et propositions de résolution communeMardi 15 novembre 2011, 12:00
  -Amendements aux propositions de résolution communeMardi 15 novembre 2011, 13:00
  -Demandes de vote "séparé", "par division" et "par appel nominal"Mercredi 16 novembre 2011, 17:00
86item on the agendapointL'internet ouvert et la neutralité de l'internet en Europe
(O-000243/2011 - B7-0641/2011) (O-000261/2011 - B7-0653/2011) 
  -Propositions de résolutionMercredi 9 novembre 2011, 12:00
  -AmendementsLundi 14 novembre 2011, 19:00
143item on the agendapointInterdiction des armes à sous-munitions
  -Propositions de résolutionLundi 14 novembre 2011, 19:00
  -Amendements et propositions de résolution communeMardi 15 novembre 2011, 19:00
  -Amendements aux propositions de résolution communeMardi 15 novembre 2011, 20:00
  -Demandes de vote "séparé", "par division" et "par appel nominal"Mercredi 16 novembre 2011, 17:00
129item on the agendapointModernisation de la législation sur la TVA dans le but de stimuler le marché unique du numérique
(O-000226/2011 - B7-0648/2011) 
  -Propositions de résolutionMardi 15 novembre 2011, 12:00
  -Amendements et propositions de résolution communeMercredi 16 novembre 2011, 10:00
  -Amendements aux propositions de résolution communeMercredi 16 novembre 2011, 11:00
  -Demandes de vote "séparé", "par division" et "par appel nominal"Mercredi 16 novembre 2011, 17:00
24item on the agendapointNégociations de l'accord d'association UE-Géorgie
Krzysztof Lisek (A7-0374/2011
  -AmendementsMercredi 9 novembre 2011, 12:00
82item on the agendapointUne approche intégrée de l'égalité des femmes et des hommes dans les travaux du Parlement européen
Mikael Gustafsson (A7-0351/2011
  -Amendements du rapporteur, au moins 74 députés; propositions de résolution de remplacementLundi 14 novembre 2011, 19:00
  -Propositions de résolution commune de remplacementMardi 15 novembre 2011, 19:00
  -Demandes de vote "séparé", "par division" et "par appel nominal"Mercredi 16 novembre 2011, 17:00
138item on the agendapointIran - récents cas de violation des droits de l'homme
  -Propositions de résolution (article 122 du règlement)Lundi 14 novembre 2011, 20:00
  -Amendements et propositions de résolution commune (article 122 du règlement)Mercredi 16 novembre 2011, 13:00
  -Amendements aux résolutions communes (article 122 du règlement)Mercredi 16 novembre 2011, 14:00
139item on the agendapointÉgypte - notamment le cas du blogueur Alaa Abdel Fatah
  -Propositions de résolution (article 122 du règlement)Lundi 14 novembre 2011, 20:00
  -Amendements et propositions de résolution commune (article 122 du règlement)Mercredi 16 novembre 2011, 13:00
  -Amendements aux résolutions communes (article 122 du règlement)Mercredi 16 novembre 2011, 14:00
Votes séparés - Votes par division - Votes par appel nominal
Textes mis aux voix mardiVendredi 11 novembre 2011, 12:00
Textes mis aux voix mercrediLundi 14 novembre 2011, 19:00
Textes mis aux voix jeudiMardi 15 novembre 2011, 19:00
Propositions de résolution concernant les débats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'État de droit (article 122 du règlement)Jeudi 17 novembre 2011, 10:00
Dernière mise à jour: 16 novembre 2011Avis juridique