Ordre du jour
Strasbourg
Lundi 12 décembre 2011 - Jeudi 15 décembre 2011 273k
Lundi 12 décembre 2011182kVersion: Mercredi 14 décembre 2011, 14:15
 Points à l'ordre du jour
17:00 - 23:00   Débats
 Temps de parole
 Délais de dépôt

17:00 - 23:00   Débats       Temps de parole
1  pointReprise de la session et ordre des travaux
  pointDiscussion commune - Accord de partenariat UE-Maroc dans le secteur de la pêche
34Délai de dépôt***-Accord de partenariat UE-Maroc dans le secteur de la pêche
Rapport:  Carl Haglund (A7-0394/2011)
Recommandation sur le projet de décision du Conseil relative à la conclusion d'un protocole entre l'Union européenne et le Royaume du Maroc fixant les possibilités de pêche et la contrepartie financière prévues par l'accord de partenariat dans le secteur de la pêche entre la Communauté européenne et le Royaume du Maroc

[11226/2011 - C7-0201/2011 - 2011/0139(NLE)]
Commission de la pêche
Le vote aura lieu mercredi.
147Délai de dépôt -Futur protocole fixant les possibilités de pêche et la contrepartie financière prévues par l'accord de partenariat dans le secteur de la pêche entre l'Union européenne et le Royaume du Maroc
Question orale
 - [2011/2949(RSP)]
Le vote aura lieu mercredi.
     
 Carl Haglund, Carmen Fraga Estévez (O-000319/2011 - B7-0671/2011)
Groupe Alliance des démocrates et des libéraux pour l'Europe
Groupe du Parti Populaire Européen (Démocrates-Chrétiens)

Commission Européenne
Futur protocole fixant les possibilités de pêche et la contrepartie financière prévues par l'accord de partenariat dans le secteur de la pêche entre l'Union européenne et le Royaume du Maroc
131 pointRévision du cadre financier pluriannuel afin de répondre aux besoins de financement complémentaire du projet ITER.
Rapport:  Reimer Böge (A7-0433/2011)
Rapport sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil modifiant l'accord interinstitutionnel du 17 mai 2006 sur la discipline budgétaire et la bonne gestion financière en ce qui concerne le cadre financier pluriannuel, afin de répondre aux besoins de financement complémentaires du projet ITER

[2011/2080(ACI)]
Commission des budgets
106Délai de dépôt***IIpointDécision de protection européenne
Recommandation pour la deuxième lecture:  Teresa Jiménez-Becerril Barrio, Carmen Romero López (A7-0435/2011)
Projet de recommandation pour la deuxième lecture sur la position du Conseil en première lecture en vue de l'adoption de la directive du Parlement européen et du Conseil relative à la décision de protection européenne
[15571/1/2011 - C7-0452/2011 - 2010/0802(COD)]
Commission des droits de la femme et de l'égalité des genres
Commission des libertés civiles, de la justice et des affaires intérieures
137Délai de dépôt***IIpointProcédure de demande unique de permis de résidence et de travail
Recommandation pour la deuxième lecture:  Véronique Mathieu (A7-0434/2011)
Recommandation pour la deuxième lecture relative à la position du Conseil en première lecture en vue de l'adoption de la directive du Parlement européen et du Conseil établissant une procédure de demande unique en vue de la délivrance d'un permis unique autorisant les ressortissants de pays tiers à résider et à travailler sur le territoire d'un État membre et établissant un socle commun de droits pour les travailleurs issus de pays tiers qui résident légalement dans un État membre
[13036/3/2011 - C7-0451/2011 - 2007/0229(COD)]
Commission des libertés civiles, de la justice et des affaires intérieures
57***IpointDroit à l'information dans le cadre des procédures pénales
Rapport:  Birgit Sippel (A7-0408/2011)
Rapport sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative au droit à l'information dans le cadre des procédures pénales
[COM(2010)0392 - C7-0189/2010 - 2010/0215(COD)]
Commission des libertés civiles, de la justice et des affaires intérieures
2  pointInterventions d'une minute (article 150 du règlement)
  pointBrève présentation du rapport suivant:
87Délai de dépôt -Barrières aux échanges et aux investissements
Rapport:  Robert Sturdy (A7-0365/2011)
Rapport sur les barrières aux échanges et aux investissements

[2011/2115(INI)]
Commission du commerce international
17:00 - 23:00   Débats     item on the agenda
Commission (y compris les réponses)35'
Rapporteurs   (5x6') 30'
Rapporteurs pour avis   (4x1') 4'
Auteurs   (2x2') 4'
Rapporteur (art. 48, par. 2, du règlement)4'
Députés119'
39'3028'13'3010'10'6'306'6'
Interventions à la demande ("catch-the-eye")   (6x5') 30'
34item on the agendapointAccord de partenariat UE-Maroc dans le secteur de la pêche
Carl Haglund (A7-0394/2011
  -AmendementsMercredi 7 décembre 2011, 12:00
147item on the agendapointFutur protocole fixant les possibilités de pêche et la contrepartie financière prévues par l'accord de partenariat dans le secteur de la pêche entre l'Union européenne et le Royaume du Maroc
(O-000319/2011 - B7-0671/2011) 
  -Propositions de résolutionLundi 12 décembre 2011, 19:00
  -Amendements et propositions de résolution communeMardi 13 décembre 2011, 12:00
  -Amendements aux propositions de résolution communeMardi 13 décembre 2011, 13:00
  -Demandes de vote "séparé", "par division" et "par appel nominal"Mardi 13 décembre 2011, 19:00
106item on the agendapointDécision de protection européenne
Teresa Jiménez-Becerril Barrio, Carmen Romero López (A7-0435/2011
  -Amendements; rejetMercredi 7 décembre 2011, 12:00
137item on the agendapointProcédure de demande unique de permis de résidence et de travail
Véronique Mathieu (A7-0434/2011
  -Amendements; rejetMercredi 7 décembre 2011, 12:00
87item on the agendapointBarrières aux échanges et aux investissements
Robert Sturdy (A7-0365/2011
  -Amendements du rapporteur, au moins 76 députés; propositions de résolution de remplacementMercredi 7 décembre 2011, 12:00
Votes séparés - Votes par division - Votes par appel nominal
Textes mis aux voix mardiVendredi 9 décembre 2011, 12:00
Textes mis aux voix mercrediLundi 12 décembre 2011, 19:00
Textes mis aux voix jeudiMardi 13 décembre 2011, 19:00
Propositions de résolution concernant les débats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'État de droit (article 122 du règlement)Jeudi 15 décembre 2011, 10:00
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