Ordre du jour
StrasbourgLundi 12 décembre 2011 - Jeudi 15 décembre 2011  273k
Jeudi 15 décembre 2011195kVersion: Mercredi 14 décembre 2011, 14:15
 Points à l'ordre du jour
08:30 - 11:20   Débats
11:30 - 11:45   VOTES
11:45 - 12:15   Allocution du Président Buzek - Retour sur son mandat
12:15 - 14:00   Suite des votes suivie des explications de vote
15:00 - 16:00   Débats
16:00 - 17:00   Votes (à l'issue des débats qui précèdent)
 Temps de parole
 Délais de dépôt

08:30 - 11:20   Débats       speaking time
  pointDiscussion commune - Fonds européen d’ajustement à la mondialisation
148 -Décisions récentes du Conseil et révision par la Commission du règlement FEM
Déclaration de la Commission
[2011/2950(RSP)]
117deadline -Mobilisation du Fonds européen d’ajustement à la mondialisation (demande EGF/2009/019 FR/Renault présentée par la France)
Rapport:  Barbara Matera (A7-0396/2011)
Rapport sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil concernant la mobilisation du Fonds européen d'ajustement à la mondialisation, conformément au point 28 de l'accord interinstitutionnel du 17 mai 2006 entre le Parlement européen, le Conseil et la Commission sur la discipline budgétaire et la bonne gestion financière (demande EGF/2009/019 FR/Renault présentée par la France)
[COM(2011)0420 - C7-0193/2011 - 2011/2158(BUD)]
Commission des budgets
94 pointProgramme "Énergie intelligente pour l'Europe"
Questions orales - [2011/2905(RSP)]
     
Maria Da Graça Carvalho, Bendt Bendtsen, Paul Rübig, Krišjānis Kariņš, Pilar del Castillo Vera, Romana Jordan Cizelj, Fiona Hall, Graham Watson, Claude Turmes, Anni Podimata, Jo Leinen, Teresa Riera Madurell, Silvia-Adriana Ţicău, Britta Thomsen (O-000244/2011 - B7-0668/2011)
Groupe du Parti Populaire Européen (Démocrates-Chrétiens)
Groupe Alliance des démocrates et des libéraux pour l'Europe
Groupe des Verts/Alliance libre européenne
Groupe de l'Alliance Progressiste des Socialistes et Démocrates au Parlement européen
Commission
Programme "Énergie intelligente - Europe" (EIE) au sein du cadre financier pluriannuel (CFP)
     
Rolandas Paksas, Juozas Imbrasas (O-000322/2011 - B7-0672/2011)
Groupe Europe libertés démocratie
Commission
Programme "Énergie intelligente - Europe II" et perspectives financières pluriannuelles
45deadline pointPolitique de concurrence de l'Union européenne
Rapport:  Andreas Schwab (A7-0424/2011)
Rapport sur le rapport annuel sur la politique de concurrence de l'Union européenne
[COM(2011)0328 -  - 2011/2094(INI)]
Commission des affaires économiques et monétaires
11:30 - 11:45   VOTES      
17 voteContrôle budgétaire de l'aide financière accordée par l'Union européenne à l'Afghanistan
Rapport:  Jens Geier (A7-0388/2011)
Rapport sur le contrôle budgétaire de l'aide financière accordée par l'Union européenne à l'Afghanistan
[2011/2014(INI)]
Commission du contrôle budgétaire
Article 138 du règlement
45deadline votePolitique de concurrence de l'Union européenne
Rapport:  Andreas Schwab (A7-0424/2011)
Rapport sur le rapport annuel sur la politique de concurrence de l'Union européenne
[COM(2011)0328 -  - 2011/2094(INI)]
Commission des affaires économiques et monétaires
Article 138 du règlement
117deadline voteMobilisation du Fonds européen d’ajustement à la mondialisation (demande EGF/2009/019 FR/Renault présentée par la France)
Rapport:  Barbara Matera (A7-0396/2011)
Rapport sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil concernant la mobilisation du Fonds européen d'ajustement à la mondialisation, conformément au point 28 de l'accord interinstitutionnel du 17 mai 2006 entre le Parlement européen, le Conseil et la Commission sur la discipline budgétaire et la bonne gestion financière (demande EGF/2009/019 FR/Renault présentée par la France)
[COM(2011)0420 - C7-0193/2011 - 2011/2158(BUD)]
Commission des budgets
81deadline***IvoteAccès du public aux documents du Parlement européen, du Conseil et de la Commission
Rapport:  Michael Cashman (A7-0426/2011)
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à l'accès du public aux documents du Parlement européen, du Conseil et de la Commission (refonte)
[COM(2008)0229 - C6-0184/2008 - 2008/0090(COD)]
Commission des libertés civiles, de la justice et des affaires intérieures
65deadline***IvoteAgence européenne pour la sécurité maritime
Rapport:  Knut Fleckenstein (A7-0372/2011)
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) n° 1406/2002 instituant une Agence européenne pour la sécurité maritime

[COM(2010)0611 - C7-0343/2010 - 2010/0303(COD)]
Commission des transports et du tourisme
134deadline voteSituation en Syrie
Propositions de résolution
[2011/2880(RSP)]
RC-B7-0721/2011, B7-0721/2011, B7-0722/2011, B7-0723/2011, B7-0724/2011, B7-0725/2011, B7-0726/2011
113deadline votePropositions de résolution - Projet de tableau de bord pour la surveillance des déséquilibres macroéconomiques
[2011/2926(RSP)]
B7-0690/2011
52deadline voteEspace européen unique des transports
Rapport:  Mathieu Grosch (A7-0425/2011)
Rapport sur la feuille de route pour un espace européen unique des transports – vers un système de transport compétitif et économe en ressources
[COM(2011)0144 -  - 2011/2096(INI)]
Commission des transports et du tourisme
111deadline votePropositions de résolution - Conditions de détention dans l'Union
[2011/2897(RSP)]
B7-0687/2011
53deadline voteAccord de partenariat et de coopération UE/Ouzbékistan et commerce bilatéral de textiles
Rapport:  George Sabin Cutaş (A7-0427/2011)
Rapport intérimaire sur la proposition de décision du Conseil relative à la conclusion d'un protocole à l'accord de partenariat et de coopération établissant un partenariat entre les Communautés européennes et leurs États membres, d'une part, et la République d'Ouzbékistan, d'autre part, modifiant ledit accord afin d'étendre ses dispositions au commerce bilatéral de textiles, compte tenu de l'expiration de l'accord bilatéral sur les textiles
[16384/1/2010 - C7-0097/2011 - 2010/0323(NLE)]
Commission du commerce international
151deadline votePropositions de résolution - Libre circulation des travailleurs dans l'Union européenne
[2011/2958(RSP)]
RC-B7-0727/2011, B7-0727/2011, B7-0728/2011, B7-0729/2011, B7-0730/2011, B7-0731/2011
88deadline voteStratégie européenne en Asie centrale
Rapport:  Nicole Kiil-Nielsen (A7-0338/2011)
Rapport sur l'état de la mise en œuvre de la stratégie européenne en Asie centrale
[2011/2008(INI)]
Commission des affaires étrangères
89deadline voteSanté et sécurité au travail
Rapport:  Karima Delli (A7-0409/2011)
Rapport sur l'examen à mi-parcours de la stratégie européenne 2007-2012 pour la santé et la sécurité au travail
[SEC(2011)0547 -  - 2011/2147(INI)]
Commission de l'emploi et des affaires sociales
11:45 - 12:15   Allocution du Président Buzek - Retour sur son mandat      
12:15 - 14:00   Suite des votes suivie des explications de vote      
15:00 - 16:00   Débats       speaking time
  pointDébats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'État de droit - Durée: une heure maximum (article 122 du règlement)
143deadline -Azerbaïdjan, en particulier le cas de Rafiq Tagi
[2011/2945(RSP)]
RC-B7-0701/2011, B7-0701/2011, B7-0703/2011, B7-0705/2011, B7-0706/2011, B7-0709/2011
144deadline -Situation des femmes en Afghanistan et au Pakistan
[2011/2946(RSP)]
RC-B7-0702/2011, B7-0702/2011, B7-0704/2011, B7-0707/2011, B7-0708/2011, B7-0710/2011, B7-0711/2011, B7-0713/2011
145deadline -Tunisie, en particulier le cas de Zakaria Bouguira
[2011/2947(RSP)]
RC-B7-0712/2011, B7-0712/2011, B7-0714/2011, B7-0716/2011, B7-0717/2011, B7-0718/2011, B7-0719/2011, B7-0720/2011
16:00 - 17:00   Votes (à l'issue des débats qui précèdent)      
9 votePropositions de résolution concernant les débats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'État de droit (article 122 du règlement)
08:30 - 11:20   Débats     item on the agenda
Commission (y compris les réponses)25'
Rapporteurs   (2x6') 12'
Rapporteurs pour avis   (2x1') 2'
Auteurs   (5x2') 10'
Députés60'
18'13'7'5'305'304'3'304'
Interventions à la demande ("catch-the-eye")   (3x5') 15'
15:00 - 16:00   Débats     item on the agenda
Commission (y compris les réponses)15'
Auteur de chaque proposition de résolution1'
Députés29'
7'5'303'303'3'2'302'302'30
Interventions à la demande ("catch-the-eye")   (3x2') 6'
117item on the agendapointMobilisation du Fonds européen d’ajustement à la mondialisation (demande EGF/2009/019 FR/Renault présentée par la France)
Barbara Matera (A7-0396/2011) 
  -AmendementsLundi 12 décembre 2011, 19:00
45item on the agendapointPolitique de concurrence de l'Union européenne
Andreas Schwab (A7-0424/2011) 
  -AmendementsMercredi 7 décembre 2011, 12:00
81item on the agendapointAccès du public aux documents du Parlement européen, du Conseil et de la Commission
Michael Cashman (A7-0426/2011) 
  -AmendementsMercredi 7 décembre 2011, 12:00
65item on the agendapointAgence européenne pour la sécurité maritime
Knut Fleckenstein (A7-0372/2011) 
  -AmendementsMercredi 7 décembre 2011, 12:00
134item on the agendapointSituation en Syrie
  -Propositions de résolutionMardi 13 décembre 2011, 12:00
  -Amendements et propositions de résolution communeMercredi 14 décembre 2011, 12:00
  -Amendements aux propositions de résolution communeMercredi 14 décembre 2011, 13:00
  -Demandes de vote "séparé", "par division" et "par appel nominal"Mercredi 14 décembre 2011, 17:00
113item on the agendapointProjet de tableau de bord pour la surveillance des déséquilibres macroéconomiques
(O-000306/2011 - B7-0670/2011) 
  -Propositions de résolutionLundi 12 décembre 2011, 19:00
  -AmendementsMardi 13 décembre 2011, 19:00
  -Demandes de vote "séparé", "par division" et "par appel nominal"Mercredi 14 décembre 2011, 17:00
52item on the agendapointEspace européen unique des transports
Mathieu Grosch (A7-0425/2011) 
  -AmendementsMercredi 7 décembre 2011, 12:00
111item on the agendapointConditions de détention dans l'Union
(O-000252/2011 - B7-0658/2011) (O-000253/2011 - B7-0659/2011) (O-000265/2011 - B7-0660/2011) (O-000266/2011 - B7-0661/2011) (O-000283/2011 - B7-0662/2011) (O-000284/2011 - B7-0663/2011) (O-000286/2011 - B7-0664/2011) (O-000287/2011 - B7-0665/2011) (O-000296/2011 - B7-0666/2011) (O-000297/2011 - B7-0667/2011) 
  -Propositions de résolutionMercredi 7 décembre 2011, 12:00
  -AmendementsLundi 12 décembre 2011, 19:00
  -Demandes de vote "séparé", "par division" et "par appel nominal"Mercredi 14 décembre 2011, 17:00
53item on the agendapointAccord de partenariat et de coopération UE/Ouzbékistan et commerce bilatéral de textiles
George Sabin Cutaş (A7-0427/2011) 
  -AmendementsMercredi 7 décembre 2011, 12:00
151item on the agendapointLibre circulation des travailleurs dans l'Union européenne
(O-000320/2011 - B7-0673/2011) (O-000323/2011 - B7-0674/2011) 
  -Propositions de résolutionMardi 13 décembre 2011, 19:00
  -Amendements et propositions de résolution communeMercredi 14 décembre 2011, 12:00
  -Amendements aux propositions de résolution communeMercredi 14 décembre 2011, 13:00
  -Demandes de vote "séparé", "par division" et "par appel nominal"Mercredi 14 décembre 2011, 17:00
88item on the agendapointStratégie européenne en Asie centrale
Nicole Kiil-Nielsen (A7-0338/2011) 
  -Amendements du rapporteur, au moins 76 députés; propositions de résolution de remplacementMercredi 7 décembre 2011, 12:00
89item on the agendapointSanté et sécurité au travail
Karima Delli (A7-0409/2011) 
  -Amendements du rapporteur, au moins 76 députés; propositions de résolution de remplacementMercredi 7 décembre 2011, 12:00
143item on the agendapointAzerbaïdjan, en particulier le cas de Rafiq Tagi
  -Propositions de résolution (article 122 du règlement)Lundi 12 décembre 2011, 20:00
  -Amendements et propositions de résolution commune (article 122 du règlement)Mercredi 14 décembre 2011, 13:00
  -Amendements aux résolutions communes (article 122 du règlement)Mercredi 14 décembre 2011, 14:00
  -Demandes de vote "séparé", "par division" et "par appel nominal"Jeudi 15 décembre 2011, 10:00
144item on the agendapointSituation des femmes en Afghanistan et au Pakistan
  -Propositions de résolution (article 122 du règlement)Lundi 12 décembre 2011, 20:00
  -Amendements et propositions de résolution commune (article 122 du règlement)Mercredi 14 décembre 2011, 13:00
  -Amendements aux résolutions communes (article 122 du règlement)Mercredi 14 décembre 2011, 14:00
  -Demandes de vote "séparé", "par division" et "par appel nominal"Jeudi 15 décembre 2011, 10:00
145item on the agendapointTunisie, en particulier le cas de Zakaria Bouguira
  -Propositions de résolution (article 122 du règlement)Lundi 12 décembre 2011, 20:00
  -Amendements et propositions de résolution commune (article 122 du règlement)Mercredi 14 décembre 2011, 13:00
  -Amendements aux résolutions communes (article 122 du règlement)Mercredi 14 décembre 2011, 14:00
  -Demandes de vote "séparé", "par division" et "par appel nominal"Jeudi 15 décembre 2011, 10:00
Votes séparés - Votes par division - Votes par appel nominal
Textes mis aux voix mardiVendredi 9 décembre 2011, 12:00
Textes mis aux voix mercrediLundi 12 décembre 2011, 19:00
Textes mis aux voix jeudiMardi 13 décembre 2011, 19:00
Propositions de résolution concernant les débats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'État de droit (article 122 du règlement)Jeudi 15 décembre 2011, 10:00
Dernière mise à jour: 14 décembre 2011Avis juridique