Ordre du jour
StrasbourgLundi 16 janvier 2012 - Jeudi 19 janvier 2012  223k
Jeudi 19 janvier 2012190kVersion: Mercredi 18 janvier 2012, 13:07
 Points à l'ordre du jour
09:00 - 11:50   Débats
12:00 - 14:00   VOTES suivis des explications de vote
 Temps de parole
 Délais de dépôt

09:00 - 11:50   Débats       Temps de parole
  pointDiscussion commune - Intrants agricoles et chaîne d'approvisionnement alimentaire
74Délai de dépôt -Chaîne de distribution des intrants agricoles: structure et implications
Rapport:  José Bové (A7-0421/2011)
Rapport sur la chaîne de distribution des intrants agricoles: structure et implications

[2011/2114(INI)]
Commission de l'agriculture et du développement rural
78Délai de dépôt -Déséquilibres au sein de la chaîne d'approvisionnement alimentaire
Questions orales
 -[2011/2904(RSP)]
     
 Maria do Céu Patrão Neves, Luis Manuel Capoulas Santos, James Nicholson (O-000239/2011 - B7-0675/2011)
Groupe du Parti Populaire Européen (Démocrates-Chrétiens)
Groupe de l'Alliance Progressiste des Socialistes et Démocrates au Parlement européen
Groupe des Conservateurs et Réformistes européens

Commission
Déséquilibres au sein de la chaîne alimentaire
     
 Bairbre de Brún (O-000302/2011 - B7-0676/2011)
Groupe confédéral de la Gauche unitaire européenne/Gauche verte nordique
Commission
Transparence et équité dans la chaîne d'approvisionnement alimentaire
     
 Rolandas Paksas, Juozas Imbrasas (O-000001/2012 - B7-0021/2012)
Groupe Europe libertés démocratie
Commission
Déséquilibres de la chaîne d'approvisionnement alimentaire
  pointBrèves présentations des rapports suivants:
69Délai de dépôt -Strategie spatiale de l'Union europeenne au service du citoyen
Rapport:  Aldo Patriciello (A7-0431/2011)
Rapport sur une strategie spatiale de l'Union europeenne au service du citoyen

[COM(2011)0152 -  - 2011/2148(INI)]
Commission de l'industrie, de la recherche et de l'énergie
73Délai de dépôt -Éviter le gaspillage des denrées alimentaires
Rapport:  Salvatore Caronna (A7-0430/2011)
Rapport sur le thème "Éviter le gaspillage des denrées alimentaires: stratégies pour une chaîne alimentaire plus efficace dans l'UE"

[2011/2175(INI)]
Commission de l'agriculture et du développement rural
12:00 - 14:00   VOTES suivis des explications de vote      
59***IvoteCode communautaire des visas
Rapport:  Louis Michel (A7-0441/2011)
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) n°810/2009 du 13 juillet 2009 établissant un code communautaire des visas
[COM(2011)0516 - C7-0226/2011 - 2011/0223(COD)]
Commission des libertés civiles, de la justice et des affaires intérieures
Article 138 du règlement
32***voteAccord UE-Géorgie relatif à la protection des indications géographiques des produits agricoles et des denrées alimentaires
Recommandation:  Vital Moreira (A7-0450/2011)
Recommandation sur le projet de décision du Conseil concernant la conclusion de l'accord entre l'Union européenne et la Géorgie relatif à la protection des indications géographiques des produits agricoles et des denrées alimentaires
[09737/2011 - C7-0202/2011 - 2011/0090(NLE)]
Commission du commerce international
Article 138 du règlement
60***voteAdhésion de l’Union au règlement n° 29 de la Commission économique pour l’Europe des Nations unies
Recommandation:  Vital Moreira (A7-0005/2012)
Recommandation sur le projet de décision du Conseil relative à l'adhésion de l'Union européenne au règlement n° 29 de la Commission économique pour l'Europe des Nations unies sur les prescriptions uniformes relatives à la réception des véhicules en ce qui concerne la protection des occupants de la cabine d'un véhicule utilitaire
[13894/2011 - C7-0303/2011 - 2011/0191(NLE)]
Commission du commerce international
Article 138 du règlement
61***voteSécurité des piétons et diodes électroluminescentes
Recommandation:  Vital Moreira (A7-0004/2012)
Recommandation sur le projet de décision du Conseil relative à la position de l'Union européenne concernant le projet de règlement de la Commission économique pour l'Europe des Nations unies sur la sécurité des piétons et le projet de règlement de la Commission économique pour l'Europe des Nations unies sur les sources lumineuses à diodes électroluminescentes (DEL)
[13895/2011 - C7-0302/2011 - 2011/0188(NLE)]
Commission du commerce international
Article 138 du règlement
28***voteAccord UE-Indonésie sur certains aspects des services aériens
Recommandation:  Brian Simpson (A7-0448/2011)
Recommandation sur la proposition de décision du Conseil relative à la conclusion de l'accord entre l'Union européenne et le gouvernement de la République d'Indonésie concernant certains aspects des services aériens
[13238/2011 - C7-0242/2011 - 2010/0132(NLE)]
Commission des transports et du tourisme
Article 138 du règlement
35***voteProtocole de coopération entre l'Union européenne et l'Organisation de l’aviation civile internationale
Recommandation:  Brian Simpson (A7-0391/2011)
Recommandation sur le projet de décision du Conseil concernant la conclusion d'un protocole de coopération entre l'Union européenne et l'Organisation de l’aviation civile internationale fournissant un cadre de coopération renforcée, et fixant les règles de procédure y afférentes
[09138/2011 - C7-0163/2011 - 2011/0050(NLE)]
Commission des transports et du tourisme
Article 138 du règlement
117Délai de dépôt voteNominations dans les commissions parlementaires
[2011/2840(RSO)]
39Délai de dépôt***IIvoteDéchets d'équipements électriques et électroniques
Recommandation pour la deuxième lecture:  Karl-Heinz Florenz (A7-0334/2011)
Recommandation pour la deuxième lecture relative à la position du Conseil en première lecture en vue de l'adoption de la directive du Parlement européen et du Conseil concernant les déchets d'équipements électriques et électroniques (Refonte)
[07906/2/2011 - C7-0250/2011 - 2008/0241(COD)]
Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire
40Délai de dépôt***IIvoteMise sur le marché et utilisation des produits biocides
Recommandation pour la deuxième lecture:  Christa Klaß (A7-0336/2011)
Recommandation pour la deuxième lecture relative à la position du Conseil en première lecture en vue de l'adoption du règlement du Parlement européen et du Conseil concernant la mise sur le marché et l'utilisation des produits biocides
[05032/2/2011 - C7-0251/2011 - 2009/0076(COD)]
Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire
78Délai de dépôt votePropositions de résolution - Déséquilibres au sein de la chaîne d'approvisionnement alimentaire
[2011/2904(RSP)]
RC-B7-0006/2012, B7-0006/2012, B7-0007/2012, B7-0008/2012, B7-0009/2012, B7-0010/2012, B7-0013/2012
74Délai de dépôt voteChaîne de distribution des intrants agricoles: structure et implications
Rapport:  José Bové (A7-0421/2011)
Rapport sur la chaîne de distribution des intrants agricoles: structure et implications
[2011/2114(INI)]
Commission de l'agriculture et du développement rural
Article 138 du règlement
69Délai de dépôt voteStrategie spatiale de l'Union europeenne au service du citoyen
Rapport:  Aldo Patriciello (A7-0431/2011)
Rapport sur une strategie spatiale de l'Union europeenne au service du citoyen
[COM(2011)0152 -  - 2011/2148(INI)]
Commission de l'industrie, de la recherche et de l'énergie
Article 48, paragraphe 2, du règlement
73Délai de dépôt voteÉviter le gaspillage des denrées alimentaires
Rapport:  Salvatore Caronna (A7-0430/2011)
Rapport sur le thème "Éviter le gaspillage des denrées alimentaires: stratégies pour une chaîne alimentaire plus efficace dans l'UE"
[2011/2175(INI)]
Commission de l'agriculture et du développement rural
Article 48, paragraphe 2, du règlement
09:00 - 11:50   Débats     item on the agenda
Commission (y compris les réponses)20'
Rapporteur6'
Rapporteurs (article 48, paragraphe 2, du règlement)   (2x4') 8'
Auteurs   (5x2') 10'
Députés60'
18'13'7'5'305'4'4'4'
Interventions à la demande ("catch-the-eye")   (3x5') 15'
74item on the agendapointChaîne de distribution des intrants agricoles: structure et implications
José Bové (A7-0421/2011
  -Demandes de vote "séparé", "par division" et "par appel nominal"Mercredi 18 janvier 2012, 17:00
78item on the agendapointDéséquilibres au sein de la chaîne d'approvisionnement alimentaire
(O-000239/2011 - B7-0675/2011) (O-000302/2011 - B7-0676/2011) (O-000001/2012 - B7-0021/2012) 
  -Propositions de résolutionLundi 16 janvier 2012, 19:00
  -Amendements et propositions de résolution communeMercredi 18 janvier 2012, 12:00
  -Amendements aux propositions de résolution communeMercredi 18 janvier 2012, 13:00
  -Demandes de vote "séparé", "par division" et "par appel nominal"Mercredi 18 janvier 2012, 17:00
69item on the agendapointStrategie spatiale de l'Union europeenne au service du citoyen
Aldo Patriciello (A7-0431/2011
  -Amendements du rapporteur, au moins 76 députés; propositions de résolution de remplacementMercredi 11 janvier 2012, 12:00
73item on the agendapointÉviter le gaspillage des denrées alimentaires
Salvatore Caronna (A7-0430/2011
  -Demandes de vote "séparé", "par division" et "par appel nominal"Mercredi 18 janvier 2012, 17:00
117item on the agendapointNominations dans les commissions parlementaires
  -AmendementsJeudi 19 janvier 2012, 10:00
39item on the agendapointDéchets d'équipements électriques et électroniques
Karl-Heinz Florenz (A7-0334/2011
  -Amendements; rejetMercredi 11 janvier 2012, 12:00
40item on the agendapointMise sur le marché et utilisation des produits biocides
Christa Klaß (A7-0336/2011
  -Amendements; rejetMercredi 11 janvier 2012, 12:00
Votes séparés - Votes par division - Votes par appel nominal
Textes mis aux voix jeudiMardi 17 janvier 2012, 19:00
Dernière mise à jour: 18 janvier 2012Avis juridique