Ordre du jour
StrasbourgLundi 13 février 2012 - Jeudi 16 février 2012  259k
Lundi 13 février 2012178kVersion: Mercredi 15 février 2012, 15:00
 Points à l'ordre du jour
17:00 - 23:00   Débats
 Temps de parole
 Délais de dépôt

17:00 - 23:00   Débats       Temps de parole
1  pointReprise de la session et ordre des travaux
131 pointSituation des sans-abris en Europe à la suite de la vague de froid
Déclaration de la Commission
[2012/2545(RSP)]
Suivie d'un tour des groupes politiques
23***IpointOffice de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) et protection des droits de propriété intellectuelle
Rapport:  Antonio Masip Hidalgo (A7-0003/2012)
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil confiant à l'Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et
modèles) certaines tâches liées à la protection des droits de propriété intellectuelle,
notamment la convocation de représentants des secteurs public et privé dans le cadre
d'un Observatoire européen de la contrefaçon et du piratage

[COM(2011)0288 - C7-0136/2011 - 2011/0135(COD)]
Commission des affaires juridiques
42***IpointInterconnexion des registres centraux, du commerce et des sociétés
Rapport:  Kurt Lechner (A7-0022/2012)
Rapport sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant les directives 89/666/CEE, 2005/56/CE et 2009/101/CE en ce qui concerne l'interconnexion des registres centraux, du commerce et des sociétés
[COM(2011)0079 - C7-0059/2011 - 2011/0038(COD)]
Commission des affaires juridiques
75Délai de dépôt***IpointExigences techniques pour les virements et les prélèvements en euros
Rapport:  Sari Essayah (A7-0292/2011)
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant des exigences techniques pour les virements et les prélèvements en euros et modifiant le règlement (CE) n° 924/2009
[COM(2010)0775 - C7-0434/2010 - 2010/0373(COD)]
Commission des affaires économiques et monétaires
110 pointGestion collective des droits
Question orale - [2012/2533(RSP)]
     
Klaus-Heiner Lehne (O-000020/2012 - B7-0034/2012)
Commission des affaires juridiques
Commission
Proposition de directive relative à la gestion collective des droits
130 pointReprogrammer les Fonds structurels pour mieux combattre le chômage des jeunes et soutenir les PME
Question orale - [2012/2546(RSP)]
     
Danuta Maria Hübner (O-000025/2012 - B7-0037/2012)
Commission du développement régional
Commission
Reprogrammer les Fonds structurels pour mieux combattre le chômage des jeunes et soutenir les PME
2  pointInterventions d'une minute (article 150 du règlement)
17:00 - 23:00   Débats     item on the agenda
Commission (y compris les réponses)35'
Rapporteurs   (3x6') 18'
Rapporteurs pour avis   (4x1') 4'
Auteurs   (2x5') 10'
Députés135'
45'32'15'3011'10'307'307'6'30
Interventions à la demande ("catch-the-eye")   (5x5') 25'
75item on the agendapointExigences techniques pour les virements et les prélèvements en euros
Sari Essayah (A7-0292/2011
  -AmendementsMercredi 8 février 2012, 12:00
Votes séparés - Votes par division - Votes par appel nominal
Textes mis aux voix mardiVendredi 10 février 2012, 12:00
Textes mis aux voix mercrediLundi 13 février 2012, 19:00
Textes mis aux voix jeudiMardi 14 février 2012, 19:00
Propositions de résolution concernant les débats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'État de droit (article 122 du règlement)Jeudi 16 février 2012, 10:00
Dernière mise à jour: 15 février 2012Avis juridique