Ordre du jour
StrasbourgLundi 13 février 2012 - Jeudi 16 février 2012  259k
Mardi 14 février 2012201kVersion: Mercredi 15 février 2012, 15:00
 Points à l'ordre du jour
09:00 - 10:20   Débats
10:20 - 11:50   Heure des questions à la Commission
12:00 - 14:00   VOTES suivis des explications de vote
15:00 - 21:00   Débats
 Temps de parole
 Délais de dépôt

09:00 - 10:20   Débats       Temps de parole
  pointDiscussion commune - Pêche
79Délai de dépôt -Plan pluriannuel pour le stock occidental de chinchard commun
Questions orales
 -[2011/2937(RSP)]

Le vote aura lieu jeudi.
     
 Carmen Fraga Estévez, Pat the Cope Gallagher (O-000308/2011 - B7-0023/2012)
Commission de la pêche
Conseil
Point de la situation en ce qui concerne le projet de plan pluriannuel pour le stock occidental de chinchard commun et les pêcheries exploitant ce stock
     
 Carmen Fraga Estévez, Pat the Cope Gallagher (O-000309/2011 - B7-0024/2012)
Commission de la pêche
Commission
Point de la situation en ce qui concerne le projet de plan pluriannuel pour le stock occidental de chinchard commun et les pêcheries exploitant ce stock
125 -TAC et quotas pour 2012
Questions orales
 -[2012/2544(RSP)]
     
 Gabriel Mato Adrover (O-000016/2012 - B7-0032/2012)
Commission de la pêche
Conseil
Mesures prévues par le règlement "TAC et quotas" pour 2012 dépassant le champ d'application de l'article 43, paragraphe 3, du traité FUE
     
 Gabriel Mato Adrover (O-000017/2012 - B7-0033/2012)
Commission de la pêche
Commission
Mesures prévues par le règlement "TAC et quotas" pour 2012 dépassant le champ d'application de l'article 43, paragraphe 3, du traité FUE
119Délai de dépôt -Contribution de la politique commune de la pêche à la production de biens publics
Questions orales
 -[2011/2899(RSP)]
Le vote aura lieu jeudi.
     
 Maria do Céu Patrão Neves, Marek Józef Gróbarczyk, Ulrike Rodust (O-000004/2012 - B7-0029/2012)
Groupe du Parti Populaire Européen (Démocrates-Chrétiens)
Groupe des Conservateurs et Réformistes européens
Groupe de l'Alliance Progressiste des Socialistes et Démocrates au Parlement européen

Commission
Contribution de la politique commune de la pêche à la production de biens publics
     
 João Ferreira, Patrick Le Hyaric, Willy Meyer, Jacky Hénin (O-000029/2012 - B7-0038/2012)
Groupe confédéral de la Gauche unitaire européenne/Gauche verte nordique
Commission
pas encore de titre
10:20 - 11:50   Heure des questions à la Commission      
87  pointHeure des questions à la Commission
Le secteur des services, la directive Services et l'amélioration de la compétitivité, de la croissance et de l'emploi en Europe
Commissaires : TAJANI, BARNIER et ANDOR
12:00 - 14:00   VOTES suivis des explications de vote      
23***IvoteOffice de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) et protection des droits de propriété intellectuelle
Rapport:  Antonio Masip Hidalgo (A7-0003/2012)
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil confiant à l'Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et
modèles) certaines tâches liées à la protection des droits de propriété intellectuelle,
notamment la convocation de représentants des secteurs public et privé dans le cadre
d'un Observatoire européen de la contrefaçon et du piratage

[COM(2011)0288 - C7-0136/2011 - 2011/0135(COD)]
Commission des affaires juridiques
Article 138 du règlement
42***IvoteInterconnexion des registres centraux, du commerce et des sociétés
Rapport:  Kurt Lechner (A7-0022/2012)
Rapport sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant les directives 89/666/CEE, 2005/56/CE et 2009/101/CE en ce qui concerne l'interconnexion des registres centraux, du commerce et des sociétés
[COM(2011)0079 - C7-0059/2011 - 2011/0038(COD)]
Commission des affaires juridiques
Article 138 du règlement
49***voteProtocole UE-Guinée-Bissau sur les possibilités de pêche
Recommandation:  Carl Haglund (A7-0017/2012)
Protocole agréé entre l'Union européenne et la République de Guinée-Bissau fixant les possibilités de pêche et la contrepartie financière prévues par l'accord de partenariat de pêche en vigueur entre les deux parties
[15178/2011 - C7-0003/2012 - 2011/0257(NLE)]
Commission de la pêche
Article 138 du règlement
81***voteParticipation du Maroc aux programmes de l'Union
Recommandation:  Annemie Neyts-Uyttebroeck (A7-0016/2012)
Recommandation sur le projet de décision du Conseil relative à la conclusion d'un protocole à l'accord euro-méditerranéen établissant une association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d'une part, et le Royaume du Maroc, d'autre part, concernant un accord-cadre entre l'Union européenne et le Royaume du Maroc relatif aux principes généraux de la participation du Royaume du Maroc aux programmes de l'Union
[12712/2010 - C7-0430/2010 - 2010/0125(NLE)]
Commission des affaires étrangères
Article 138 du règlement
72Délai de dépôt***IIvoteVaccination contre la fièvre catarrhale du mouton
Recommandation pour la deuxième lecture:  Janusz Wojciechowski (A7-0031/2012)
Recommandation pour la deuxième lecture relative à la position du Conseil en première lecture en vue de l'adoption de la directive du Parlement européen et du Conseil portant modification de la directive 2000/75/CE en ce qui concerne la vaccination contre la fièvre catarrhale du mouton ou bluetongue
[16696/1/2011 - C7-0011/2012 - 2010/0326(COD)]
Commission de l'agriculture et du développement rural
75Délai de dépôt***IvoteExigences techniques pour les virements et les prélèvements en euros
Rapport:  Sari Essayah (A7-0292/2011)
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant des exigences techniques pour les virements et les prélèvements en euros et modifiant le règlement (CE) n° 924/2009
[COM(2010)0775 - C7-0434/2010 - 2010/0373(COD)]
Commission des affaires économiques et monétaires
108*voteNomination d'un membre de la Cour des comptes - M. Baudilio TOME MUGURUZA / ES
Rapport:  Inés Ayala Sender (A7-0036/2012)
Rapport sur la nomination de M. Baudilio Tomé Muguruza comme membre de la Cour des comptes
[N7-0002/2012 - C7-0015/2012 - 2012/0801(NLE)]
Commission du contrôle budgétaire
15:00 - 21:00   Débats       Temps de parole
124Délai de dépôt***IIpointDistribution de denrées alimentaires aux personnes les plus démunies de l'Union
Recommandation pour la deuxième lecture:  Czesław Adam Siekierski (A7-0032/2012)
Recommandation pour la deuxième lecture relative à la position du Conseil en première lecture en vue de l'adoption du règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) n° 1290/2005 du Conseil et le règlement (CE) n° 1234/2007 du Conseil en ce qui concerne la distribution de denrées alimentaires aux personnes les plus démunies de l'Union
[18733/1/2011 - C7-0022/2012 - 2008/0183(COD)]
Commission de l'agriculture et du développement rural
56Délai de dépôt***IpointRelations contractuelles dans le secteur du lait et des produits laitiers
Rapport:  James Nicholson (A7-0262/2011)
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil portant modification du règlement (CE) n° 1234/2007 du Conseil en ce qui concerne les relations contractuelles dans le secteur du lait et des produits laitiers
[COM(2010)0728 - C7-0408/2010 - 2010/0362(COD)]
Commission de l'agriculture et du développement rural
  pointDiscussion commune - Accord UE-Maroc sur les produits agricoles et les produits de la pêche
37***-Accord UE-Maroc sur les mesures de libéralisation réciproques en matière de produits agricoles et de produits de la pêche
Recommandation:  José Bové (A7-0023/2012)
Recommandation sur le projet de décision du Conseil concernant la conclusion de l'accord sous forme d'échange de lettres entre l'Union européenne et le Royaume du Maroc, relatif aux mesures de libéralisation réciproques en matière de produits agricoles, de produits agricoles transformés, de poissons et de produits de la pêche, au remplacement des protocoles nos 1, 2 et 3 et de leurs annexes et aux modifications de l'accord euro-méditerranéen établissant une association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d'une part, et le Royaume du Maroc, d'autre part

[15975/2010 - C7-0432/2010 - 2010/0248(NLE)]
Commission du commerce international
Le vote aura lieu jeudi.
101Délai de dépôt -Accord UE-Maroc sur les mesures de libéralisation réciproques en matière de produits agricoles et de produits de la pêche
Déclaration de la Commission

[2012/2522(RSP)]
Le vote aura lieu jeudi.
111Délai de dépôt pointFaisabilité de l'introduction d'obligations de stabilité
Question orale - [2011/2959(RSP)]
     
Sharon Bowles (O-000333/2011 - B7-0022/2012)
Commission des affaires économiques et monétaires
Commission
Première réponse au livre vert de la Commission sur la faisabilité de l'introduction d'obligations de stabilité
69Délai de dépôt***IIpointPolitique du spectre radioélectrique
Recommandation pour la deuxième lecture:  Gunnar Hökmark (A7-0019/2012)
Recommandation pour la deuxième lecture relative à la position du Conseil en première lecture en vue de l'adoption de la décision du Parlement européen et du Conseil établissant un programme pluriannuel en matière de politique du spectre radioélectrique
[16226/1/2011 - C7-0012/2012 - 2010/0252(COD)]
Commission de l'industrie, de la recherche et de l'énergie
09:00 - 10:20   Débats     item on the agenda
Conseil (y compris les réponses)5'
Commission (y compris les réponses)10'
Auteur (PECH)   (2x5') 10'
Auteurs (groupes politiques)   (4x2') 8'
Députés29'
7'5'303'303'3'2'302'302'30
Interventions à la demande ("catch-the-eye")5'
15:00 - 21:00   Débats     item on the agenda
Conseil (y compris les réponses)10'
Commission (y compris les réponses)30'
Rapporteurs   (4x6') 24'
Rapporteurs pour avis   (2x1') 2'
Auteur5'
Députés165'
55'3039'3019'13'3012'308'308'308'
Interventions à la demande ("catch-the-eye")   (5x5') 25'
79item on the agendapointPlan pluriannuel pour le stock occidental de chinchard commun
(O-000308/2011 - B7-0023/2012) (O-000309/2011 - B7-0024/2012) 
  -Proposition de résolutionLundi 13 février 2012, 19:00
  -AmendementsMardi 14 février 2012, 19:00
  -Demandes de vote "séparé", "par division" et "par appel nominal"Mercredi 15 février 2012, 17:00
119item on the agendapointContribution de la politique commune de la pêche à la production de biens publics
(O-000004/2012 - B7-0029/2012) (O-000029/2012 - B7-0038/2012) 
  -Propositions de résolutionLundi 13 février 2012, 19:00
  -Amendements et propositions de résolution communeMardi 14 février 2012, 19:00
  -Amendements aux propositions de résolution communeMardi 14 février 2012, 20:00
  -Demandes de vote "séparé", "par division" et "par appel nominal"Mercredi 15 février 2012, 17:00
72item on the agendapointVaccination contre la fièvre catarrhale du mouton
Janusz Wojciechowski (A7-0031/2012
  -Amendements; rejetMercredi 8 février 2012, 12:00
75item on the agendapointExigences techniques pour les virements et les prélèvements en euros
Sari Essayah (A7-0292/2011
  -AmendementsMercredi 8 février 2012, 12:00
124item on the agendapointDistribution de denrées alimentaires aux personnes les plus démunies de l'Union
Czesław Adam Siekierski (A7-0032/2012
  -AmendementsMercredi 8 février 2012, 12:00
56item on the agendapointRelations contractuelles dans le secteur du lait et des produits laitiers
James Nicholson (A7-0262/2011
  -AmendementsMercredi 8 février 2012, 12:00
101item on the agendapointAccord UE-Maroc sur les mesures de libéralisation réciproques en matière de produits agricoles et de produits de la pêche
  -Propositions de résolutionMercredi 8 février 2012, 12:00
  -Amendements et propositions de résolution communeLundi 13 février 2012, 19:00
  -Amendements aux propositions de résolution communeLundi 13 février 2012, 20:00
111item on the agendapointFaisabilité de l'introduction d'obligations de stabilité
(O-000333/2011 - B7-0022/2012) 
  -Proposition de résolutionMercredi 25 janvier 2012, 12:00
  -AmendementsLundi 13 février 2012, 19:00
  -Demandes de vote "séparé", "par division" et "par appel nominal"Mardi 14 février 2012, 19:00
69item on the agendapointPolitique du spectre radioélectrique
Gunnar Hökmark (A7-0019/2012
  -Amendements; rejetMercredi 8 février 2012, 12:00
Votes séparés - Votes par division - Votes par appel nominal
Textes mis aux voix mardiVendredi 10 février 2012, 12:00
Textes mis aux voix mercrediLundi 13 février 2012, 19:00
Textes mis aux voix jeudiMardi 14 février 2012, 19:00
Propositions de résolution concernant les débats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'État de droit (article 122 du règlement)Jeudi 16 février 2012, 10:00
Dernière mise à jour: 15 février 2012Avis juridique