Ordre du jour
StrasbourgLundi 13 février 2012 - Jeudi 16 février 2012  259k
Mercredi 15 février 2012197kVersion: Mercredi 15 février 2012, 15:00
 Points à l'ordre du jour
09:00 - 12:20   DÉBATS PRIORITAIRES
12:30 - 14:30   VOTES suivis des explications de vote
15:00 - 20:00   Débats
21:00 - 23:00   Débats
 Temps de parole
 Délais de dépôt

09:00 - 12:20   DÉBATS PRIORITAIRES       Temps de parole
50 pointPréparation de la réunion du Conseil européen (1er et 2 mars 2012)
Déclarations du Conseil et de la Commission
[2011/2918(RSP)]
  pointDiscussion commune - Examen annuel de la croissance et emploi
66Délai de dépôt -Emploi et aspects sociaux dans le cadre de l'examen annuel de la croissance 2012
Rapport:  Marije Cornelissen (A7-0021/2012)
Rapport sur l'emploi et les aspects sociaux dans le cadre de l'examen annuel de la croissance 2012

[COM(2011)0815 -  - 2011/2320(INI)]
Commission de l'emploi et des affaires sociales
67Délai de dépôt -Contribution à l'examen annuel de la croissance 2012
Rapport:  Jean-Paul Gauzès (A7-0018/2012)
Rapport sur la contribution à l'examen annuel de la croissance 2012

[COM(2011)0815 -  - 2011/2319(INI)]
Commission des affaires économiques et monétaires
78*-Lignes directrices pour les politiques de l’emploi des États membres
Rapport:  Pervenche Berès (A7-0011/2012)
Rapport sur la proposition de décision du Conseil relative aux lignes directrices pour les politiques de l'emploi des États membres

[COM(2011)0813 - C7-0500/2011 - 2011/0390(CNS)]
Commission de l'emploi et des affaires sociales
12:30 - 14:30   VOTES suivis des explications de vote      
54***voteL'Islande, le Liechtenstein, la Norvège et la Suisse et l’acquis de Schengen
Recommandation:  Timothy Kirkhope (A7-0013/2012)
Recommandation sur le projet de décision du Conseil relative à la conclusion, au nom de l'Union, de l'arrangement entre l'Union européenne et la République d'Islande, la Principauté de Liechtenstein, le Royaume de Norvège et la Confédération suisse sur la participation de ces États aux travaux des comités qui assistent la Commission européenne dans l'exercice de ses pouvoirs exécutifs dans le domaine de la mise en œuvre, de l'application et du développement de l'acquis de Schengen
[07763/2010 - C7-0272/2011 - 2009/0168(NLE)]
Commission des libertés civiles, de la justice et des affaires intérieures
Article 138 du règlement
78*voteLignes directrices pour les politiques de l’emploi des États membres
Rapport:  Pervenche Berès (A7-0011/2012)
Rapport sur la proposition de décision du Conseil relative aux lignes directrices pour les politiques de l'emploi des États membres
[COM(2011)0813 - C7-0500/2011 - 2011/0390(CNS)]
Commission de l'emploi et des affaires sociales
Article 138 du règlement
124Délai de dépôt***IIvoteDistribution de denrées alimentaires aux personnes les plus démunies de l'Union
Recommandation pour la deuxième lecture:  Czesław Adam Siekierski (A7-0032/2012)
Recommandation pour la deuxième lecture relative à la position du Conseil en première lecture en vue de l'adoption du règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) n° 1290/2005 du Conseil et le règlement (CE) n° 1234/2007 du Conseil en ce qui concerne la distribution de denrées alimentaires aux personnes les plus démunies de l'Union
[18733/1/2011 - C7-0022/2012 - 2008/0183(COD)]
Commission de l'agriculture et du développement rural
69Délai de dépôt***IIvotePolitique du spectre radioélectrique
Recommandation pour la deuxième lecture:  Gunnar Hökmark (A7-0019/2012)
Recommandation pour la deuxième lecture relative à la position du Conseil en première lecture en vue de l'adoption de la décision du Parlement européen et du Conseil établissant un programme pluriannuel en matière de politique du spectre radioélectrique
[16226/1/2011 - C7-0012/2012 - 2010/0252(COD)]
Commission de l'industrie, de la recherche et de l'énergie
56Délai de dépôt***IvoteRelations contractuelles dans le secteur du lait et des produits laitiers
Rapport:  James Nicholson (A7-0262/2011)
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil portant modification du règlement (CE) n° 1234/2007 du Conseil en ce qui concerne les relations contractuelles dans le secteur du lait et des produits laitiers
[COM(2010)0728 - C7-0408/2010 - 2010/0362(COD)]
Commission de l'agriculture et du développement rural
65Délai de dépôt voteModification de l'article 48, paragraphe 2, du règlement du Parlement sur les rapports d'initiative
Rapport:  Stanimir Ilchev (A7-0399/2011)
Rapport sur la modification de l'article 48, paragraphe 2, du règlement du Parlement européen relatif aux rapports d'initiative
[2011/2168(REG)]
Commission des affaires constitutionnelles
111Délai de dépôt votePropositions de résolution - Faisabilité de l'introduction d'obligations de stabilité
[2011/2959(RSP)]
B7-0016/2012
66Délai de dépôt voteEmploi et aspects sociaux dans le cadre de l'examen annuel de la croissance 2012
Rapport:  Marije Cornelissen (A7-0021/2012)
Rapport sur l'emploi et les aspects sociaux dans le cadre de l'examen annuel de la croissance 2012
[COM(2011)0815 -  - 2011/2320(INI)]
Commission de l'emploi et des affaires sociales
67Délai de dépôt voteContribution à l'examen annuel de la croissance 2012
Rapport:  Jean-Paul Gauzès (A7-0018/2012)
Rapport sur la contribution à l'examen annuel de la croissance 2012
[COM(2011)0815 -  - 2011/2319(INI)]
Commission des affaires économiques et monétaires
15:00 - 20:00   Débats       Temps de parole
120 pointCrise économique, croissance et emploi
Déclaration de M. Mario Monti, président du Conseil des ministres de la République italienne
[2012/2538(RSP)]
Suivie d'un tour des groupes politiques
126Délai de dépôt pointSituation en Syrie
Déclaration de la vice-présidente de la Commission/haute représentante de l'Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité
[2012/2543(RSP)]
107Délai de dépôt pointDix-neuvième session du Conseil des droits de l'homme
Déclaration de la vice-présidente de la Commission/haute représentante de l'Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité
[2012/2530(RSP)]
85Délai de dépôt pointOrientations pour le budget 2013 - sections autres que celle de la Commission
Rapport:  Derek Vaughan (A7-0030/2012)
Rapport sur les orientations relatives à la procédure budgétaire 2013, section I – Parlement européen, section II – Conseil, section IV – Cour de justice, section V – Cour des comptes, section VI – Comité économique et social européen, section VII – Comité des régions, section VIII – Médiateur européen, section IX – Contrôleur européen de la protection des données, section X – Service européen pour l'action extérieure
[2012/2001(BUD)]
Commission des budgets
21:00 - 23:00   Débats       Temps de parole
76Délai de dépôt pointAccès des personnes non-voyantes aux livres
Question orale - [2011/2894(RSP)]
     
Erminia Mazzoni (O-000006/2012 - B7-0030/2012)
Commission des pétitions
Commission
Accès des personnes non-voyantes aux livres
106Délai de dépôt***IpointSystèmes de garantie des dépôts (refonte)
Rapport:  Peter Simon (A7-0225/2011)
Rapport sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative aux systèmes de garantie des dépôts (refonte)
[COM(2010)0368 - C7-0177/2010 - 2010/0207(COD)]
Commission des affaires économiques et monétaires
117 pointLégislation de pays tiers et législation de l'UE en matière de protection des données
Questions orales - [2011/2941(RSP)]
     
Sophia in 't Veld, Sylvie Goulard, Sonia Alfano, Alexander Alvaro, Sarah Ludford, Theodoros Skylakakis, Ramon Tremosa i Balcells, Philippe De Backer, Jens Rohde, Stanimir Ilchev, Giommaria Uggias (O-000315/2011 - B7-0025/2012)
Groupe Alliance des démocrates et des libéraux pour l'Europe
Commission
Incidences extra-territoriales de la législation de pays tiers et législation de l'UE en matière de protection des données
     
Cornelia Ernst, Miguel Portas, Marisa Matias (O-000318/2011 - B7-0026/2012)
Groupe confédéral de la Gauche unitaire européenne/Gauche verte nordique
Commission
Incidences extra-territoriales de la législation de pays tiers et législation de l'UE en matière de protection des données
     
Jan Philipp Albrecht, Rui Tavares, Raül Romeva i Rueda, Judith Sargentini (O-000326/2011 - B7-0028/2012)
Groupe des Verts/Alliance libre européenne
Commission
Incidences extraterritoriales de la législation de pays tiers et législation de l'UE en matière de protection des données
     
Simon Busuttil, Manfred Weber, Jean-Paul Gauzès (O-000022/2012 - B7-0035/2012)
Groupe du Parti Populaire Européen (Démocrates-Chrétiens)
Commission
Incidences extraterritoriales de la législation de pays tiers et législation de l'UE en matière de protection des données
09:00 - 12:20   DÉBATS PRIORITAIRES     item on the agenda
Conseil (y compris les réponses)20'
Commission (y compris les réponses)20'
Rapporteurs   (3x6') 18'
Députés74'
23'17'8'306'306'4'304'304'30
Interventions à la demande ("catch-the-eye")   (2x5') 10'
15:00 - 20:00   Débats     item on the agenda
M. Monti, président du Conseil des ministres de la République italienne (y compris les réponses)15'
Vice-présidente de la Commission/haute représentante (y compris les réponses)20'
Rapporteur6'
Députés165'
55'3039'3019'13'3012'308'308'308'
Interventions à la demande ("catch-the-eye")   (3x5') 15'
21:00 - 23:00   Débats     item on the agenda
Commission (y compris les réponses)15'
Rapporteur6'
Rapporteurs pour avis   (2x1') 2'
Auteur (PETI)5'
Auteurs (groupes politiques)   (4x2') 8'
Députés29'
7'5'303'303'3'2'302'302'30
Interventions à la demande ("catch-the-eye")   (3x5') 15'
66item on the agendapointEmploi et aspects sociaux dans le cadre de l'examen annuel de la croissance 2012
Marije Cornelissen (A7-0021/2012
  -AmendementsMercredi 8 février 2012, 12:00
67item on the agendapointContribution à l'examen annuel de la croissance 2012
Jean-Paul Gauzès (A7-0018/2012
  -AmendementsMercredi 8 février 2012, 12:00
124item on the agendapointDistribution de denrées alimentaires aux personnes les plus démunies de l'Union
Czesław Adam Siekierski (A7-0032/2012
  -AmendementsMercredi 8 février 2012, 12:00
69item on the agendapointPolitique du spectre radioélectrique
Gunnar Hökmark (A7-0019/2012
  -Amendements; rejetMercredi 8 février 2012, 12:00
56item on the agendapointRelations contractuelles dans le secteur du lait et des produits laitiers
James Nicholson (A7-0262/2011
  -AmendementsMercredi 8 février 2012, 12:00
65item on the agendapointModification de l'article 48, paragraphe 2, du règlement du Parlement sur les rapports d'initiative
Stanimir Ilchev (A7-0399/2011
  -AmendementsMercredi 8 février 2012, 12:00
111item on the agendapointFaisabilité de l'introduction d'obligations de stabilité
(O-000333/2011 - B7-0022/2012) 
  -Proposition de résolutionMercredi 25 janvier 2012, 12:00
  -AmendementsLundi 13 février 2012, 19:00
  -Demandes de vote "séparé", "par division" et "par appel nominal"Mardi 14 février 2012, 19:00
126item on the agendapointSituation en Syrie
  -Propositions de résolutionLundi 13 février 2012, 19:00
  -Amendements et propositions de résolution communeMercredi 15 février 2012, 12:00
  -Amendements aux propositions de résolution communeMercredi 15 février 2012, 13:00
  -Demandes de vote "séparé", "par division" et "par appel nominal"Mercredi 15 février 2012, 17:00
107item on the agendapointDix-neuvième session du Conseil des droits de l'homme
  -Propositions de résolutionLundi 13 février 2012, 19:00
  -Amendements et propositions de résolution communeMardi 14 février 2012, 19:00
  -Amendements aux propositions de résolution communeMardi 14 février 2012, 20:00
  -Demandes de vote "séparé", "par division" et "par appel nominal"Mercredi 15 février 2012, 17:00
85item on the agendapointOrientations pour le budget 2013 - sections autres que celle de la Commission
Derek Vaughan (A7-0030/2012
  -AmendementsLundi 13 février 2012, 19:00
  -Demandes de vote "séparé", "par division" et "par appel nominal"Mardi 14 février 2012, 19:00
76item on the agendapointAccès des personnes non-voyantes aux livres
(O-000006/2012 - B7-0030/2012) 
  -Proposition de résolutionLundi 13 février 2012, 19:00
  -AmendementsMardi 14 février 2012, 19:00
  -Demandes de vote "séparé", "par division" et "par appel nominal"Mercredi 15 février 2012, 17:00
106item on the agendapointSystèmes de garantie des dépôts (refonte)
Peter Simon (A7-0225/2011
  -AmendementsLundi 13 février 2012, 19:00
Votes séparés - Votes par division - Votes par appel nominal
Textes mis aux voix mardiVendredi 10 février 2012, 12:00
Textes mis aux voix mercrediLundi 13 février 2012, 19:00
Textes mis aux voix jeudiMardi 14 février 2012, 19:00
Propositions de résolution concernant les débats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'État de droit (article 122 du règlement)Jeudi 16 février 2012, 10:00
Dernière mise à jour: 15 février 2012Avis juridique