Ordre du jour
StrasbourgLundi 9 septembre 2013 - Jeudi 12 septembre 2013  269k
Lundi 9 septembre 2013186kVersion: Mercredi 11 septembre 2013, 15:06
 Points à l'ordre du jour
17:00 - 23:00   Débats
 Temps de parole
 Délais de dépôt

17:00 - 23:00   Débats       Temps de parole
1  pointReprise de la session et ordre des travaux
  pointDiscussion commune - Droits patrimoniaux des couples dans l'UE
90*-Effets patrimoniaux des partenariats enregistrés
Rapport:  Alexandra Thein (A7-0254/2013)
Rapport sur la proposition de règlement du Conseil relatif à la compétence, la loi applicable, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière d'effets patrimoniaux des partenariats enregistrés

[COM(2011)0127 - C7-0094/2011 - 2011/0060(CNS)]
Commission des affaires juridiques
91*-Régimes matrimoniaux
Rapport:  Alexandra Thein (A7-0253/2013)
Rapport sur la proposition de règlement du Conseil relatif à la compétence, la loi applicable, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de régimes matrimoniaux

[COM(2011)0126 - C7-0093/2011 - 2011/0059(CNS)]
Commission des affaires juridiques
60***IpointDroit d'accès à un avocat dans le cadre des procédures pénales et droit de communiquer après l'arrestation
Rapport:  Elena Oana Antonescu (A7-0228/2013)
Rapport sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative au droit d'accès à un avocat dans le cadre des procédures pénales et au droit de communiquer après l'arrestation
[COM(2011)0326 - C7-0157/2011 - 2011/0154(COD)]
Commission des libertés civiles, de la justice et des affaires intérieures
99Délai de dépôt***IpointDirective sur la qualité du carburant et directive sur les énergies renouvelables
Rapport:  Corinne Lepage (A7-0279/2013)
Rapport sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 98/70/CE concernant la qualité de l’essence et des carburants diesel et modifiant la directive 2009/28/CE relative à la promotion de l’utilisation de l’énergie produite à partir de sources renouvelables
[COM(2012)0595 - C7-0337/2012 - 2012/0288(COD)]
Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire
Le vote aura lieu mercredi.
  pointDiscussion commune - Marché intérieur de l'énergie / Microgénération
92Délai de dépôt -Pour un bon fonctionnement du marché intérieur de l'énergie
Rapport:  Jerzy Buzek (A7-0262/2013)
Rapport sur un bon fonctionnement du marché intérieur de l'énergie

[COM(2012)0663 -  - 2013/2005(INI)]
Commission de l'industrie, de la recherche et de l'énergie
153Délai de dépôt -Microgénération
Question orale
 -[2012/2930(RSP)]

Le vote aura lieu jeudi.
     
 Amalia Sartori (O-000074/2013 - B7-0217/2013)
Commission de l'industrie, de la recherche et de l'énergie
Commission
Microgénération
155Délai de dépôt pointÉgalité des rémunérations entre travailleurs masculins et travailleurs féminins
Question orale - [2013/2678(RSP)]
Le vote aura lieu jeudi.
     
Mikael Gustafsson (O-000078/2013 - B7-0218/2013)
Commission des droits de la femme et de l'égalité des genres
Commission
L'application du principe d'égalité des rémunérations entre travailleurs masculins et travailleurs féminins pour un même travail ou un travail de même valeur
2  pointInterventions d'une minute (article 150 du règlement)
  pointBrèves présentations des rapports suivants:
24 -Une stratégie européenne pour les technologies de transport au service de la mobilité européenne durable de demain
Rapport:  Michael Cramer (A7-0241/2013)
Rapport sur la promotion d'une stratégie européenne pour les technologies de transport au service de la mobilité européenne durable de demain

[COM(2012)0501 -  - 2012/2298(INI)]
Commission des transports et du tourisme
94Délai de dépôt -Mise en oeuvre et impact des mesures d'efficacité énergétique dans le cadre de la politique de cohésion
Rapport:  Mojca Kleva Kekuš (A7-0271/2013)
Rapport sur la mise en œuvre et l'impact des mesures d'efficacité énergétique dans le cadre de la politique de cohésion

[2013/2038(INI)]
Commission du développement régional
89Délai de dépôt -Une stratégie pour la pêche dans la mer Adriatique et la mer Ionienne
Rapport:  Guido Milana (A7-0234/2013)
Rapport sur une stratégie pour la pêche dans la mer Adriatique et la mer Ionienne

[2012/2261(INI)]
Commission de la pêche
21Délai de dépôt -Vers une interprétation plus efficace et économique au Parlement européen
Rapport:  Esther de Lange (A7-0233/2013)
Rapport sur le thème "Vers une interprétation plus efficace et économique au Parlement européen"

[2011/2287(INI)]
Commission du contrôle budgétaire
17:00 - 23:00   Débats     item on the agenda
Commission (y compris les réponses)45'
Rapporteurs   (4x6') 24'
Rapporteurs pour avis   (11x1') 11'
Rapporteurs (article 48, paragraphe 2, du règlement)   (4x4') 16'
Auteurs   (2x5') 10'
Députés74'
23'17'8'306'306'304'304'304'
Interventions à la demande ("catch-the-eye")   (9x5') 45'
99item on the agendapointDirective sur la qualité du carburant et directive sur les énergies renouvelables
Corinne Lepage (A7-0279/2013
  -AmendementsMercredi 4 septembre 2013, 12:00
92item on the agendapointPour un bon fonctionnement du marché intérieur de l'énergie
Jerzy Buzek (A7-0262/2013
  -Amendements du rapporteur, au moins 77 députés; propositions de résolution de remplacementMercredi 4 septembre 2013, 12:00
153item on the agendapointMicrogénération
(O-000074/2013 - B7-0217/2013) 
  -Propositions de résolutionLundi 9 septembre 2013, 19:00
  -AmendementsMardi 10 septembre 2013, 12:00
  -Demandes de vote "séparé", "par division" et "par appel nominal"Mercredi 11 septembre 2013, 17:00
155item on the agendapointÉgalité des rémunérations entre travailleurs masculins et travailleurs féminins
(O-000078/2013 - B7-0218/2013) 
  -Propositions de résolutionLundi 9 septembre 2013, 19:00
  -AmendementsMardi 10 septembre 2013, 12:00
  -Demandes de vote "séparé", "par division" et "par appel nominal"Mercredi 11 septembre 2013, 17:00
94item on the agendapointMise en oeuvre et impact des mesures d'efficacité énergétique dans le cadre de la politique de cohésion
Mojca Kleva Kekuš (A7-0271/2013
  -AmendementsMercredi 4 septembre 2013, 12:00
89item on the agendapointUne stratégie pour la pêche dans la mer Adriatique et la mer Ionienne
Guido Milana (A7-0234/2013
  -Amendements du rapporteur, au moins 77 députés; propositions de résolution de remplacementMercredi 4 septembre 2013, 12:00
21item on the agendapointVers une interprétation plus efficace et économique au Parlement européen
Esther de Lange (A7-0233/2013
  -Amendements du rapporteur, au moins 77 députés; propositions de résolution de remplacementMercredi 4 septembre 2013, 12:00
Votes séparés - Votes par division - Votes par appel nominal
Textes mis aux voix mardiVendredi 6 septembre 2013, 12:00
Textes mis aux voix mercrediLundi 9 septembre 2013, 19:00
Textes mis aux voix jeudiMardi 10 septembre 2013, 19:00
Propositions de résolution concernant les débats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'État de droit (article 122 du règlement)Jeudi 12 septembre 2013, 10:00
Dernière mise à jour: 11 septembre 2013Avis juridique