Ordre du jour
StrasbourgLundi 13 janvier 2014 - Jeudi 16 janvier 2014  260k
Mercredi 15 janvier 2014195kVersion: Mercredi 15 janvier 2014, 15:23
 Points à l'ordre du jour
09:00 - 11:50   DÉBAT PRIORITAIRE
12:00 - 14:00   VOTES suivis des explications de vote
15:00 - 23:00   Débats
 Temps de parole
 Délais de dépôt

09:00 - 11:50   DÉBAT PRIORITAIRE       Temps de parole
11 pointProgramme d'activités de la Présidence grecque
Déclarations du Conseil et de la Commission
[2013/2629(RSP)]
12:00 - 14:00   VOTES suivis des explications de vote      
184Délai de dépôt voteAttributions et compétences des commissions parlementaires
Proposition de décision
[2013/2996(RSO)]
B7-0001/2014
180Délai de dépôt voteCalendrier des périodes de session du Parlement en 2015
[2013/2886(RSO)]
136***voteAbrogation de la décision 2007/124/CE, Euratom du Conseil
Recommandation:  Juan Fernando López Aguilar (A7-0432/2013)
Recommandation sur le projet de décision du Conseil abrogeant la décision 2007/124/CE, Euratom établissant, pour la période 2007-2013, dans le cadre du programme général "Sécurité et protection des libertés", le programme spécifique "Prévention, préparation et gestion des conséquences en matière de terrorisme et autres risques liés à la sécurité"
[15187/2013 - C7-0418/2013 - 2013/0281(APP)]
Commission des libertés civiles, de la justice et des affaires intérieures
Article 46, paragraphe 1, du règlement
112***voteRenouvellement de l'accord de coopération UE-Russie dans le domaine de la science et de la technologie
Recommandation:  Amalia Sartori (A7-0473/2013)
Recommandation sur le projet de décision du Conseil concernant le renouvellement de l'accord de coopération dans le domaine de la science et de la technologie entre la Communauté européenne et le gouvernement de la Fédération de Russie
[13152/2013 - C7-0370/2013 - 2013/0282(NLE)]
Commission de l'industrie, de la recherche et de l'énergie
Article 46, paragraphe 1, du règlement
64*voteValeurs unitaires et spécifications techniques des pièces libellées en euros destinées à la circulation
Recommandation:  Jean-Paul Gauzès (A7-0479/2013)
Rapport sur la proposition de règlement du Conseil sur les valeurs unitaires et les spécifications techniques des pièces libellées en euros destinées à la circulation (refonte)
[COM(2013)0184 - C7-0132/2013 - 2013/0096(NLE)]
Commission des affaires économiques et monétaires
Article 138 du règlement
109 voteL'avenir des relations UE-ANASE
Rapport:  Reinhard Bütikofer (A7-0441/2013)
Rapport sur l'avenir des relations UE-ANASE
[2013/2148(INI)]
Commission des affaires étrangères
Article 138 du règlement
138Délai de dépôt***IIvoteTachygraphes et législation sociale dans le domaine des transports par route
Recommandation pour la deuxième lecture:  Silvia-Adriana Ţicău (A7-0471/2013)
Recommandation pour la deuxième lecture relative à la position du Conseil en première lecture en vue de l'adoption du règlement du Parlement européen et du Conseil relatif aux tachygraphes dans les transports routiers, abrogeant le règlement (CEE) n° 3821/85 du Conseil concernant l'appareil de contrôle dans le domaine des transports par route et modifiant le règlement (CE) n° 561/2006 du Parlement européen et du Conseil relatif à l'harmonisation de certaines dispositions de la législation sociale dans le domaine des transports par route
[11532/4/2013 - C7-0410/2013 - 2011/0196(COD)]
Commission des transports et du tourisme
106Délai de dépôt***IvoteAttribution de contrats de concession
Rapport:  Philippe Juvin (A7-0030/2013)
Rapport sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil sur l'attribution de contrats de concession
[COM(2011)0897 - C7-0004/2012 - 2011/0437(COD)]
Commission du marché intérieur et de la protection des consommateurs
107Délai de dépôt***IvotePassation des marchés publics
Rapport:  Marc Tarabella (A7-0007/2013)
Rapport sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil sur la passation des marchés publics
[COM(2011)0896 - C7-0006/2012 - 2011/0438(COD)]
Commission du marché intérieur et de la protection des consommateurs
108Délai de dépôt***IvotePassation de marchés par des entités opérant dans les secteurs de l’eau, de l’énergie, des transports et des services postaux
Rapport:  Marc Tarabella (A7-0034/2013)
Rapport sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à la passation de marchés par des entités opérant dans les secteurs de l'eau, de l'énergie, des transports et des services postaux
[COM(2011)0895 - C7-0007/2012 - 2011/0439(COD)]
Commission du marché intérieur et de la protection des consommateurs
145Délai de dépôt***IvoteAccès des produits et services au marché des marchés publics
Rapport:  Daniel Caspary (A7-0454/2013)
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant l'accès des produits et services des pays tiers au marché intérieur des marchés publics de l'Union et établissant des procédures visant à faciliter les négociations relatives à l'accès des produits et services originaires de l'Union aux marchés publics des pays tiers
[COM(2012)0124 - C7-0084/2012 - 2012/0060(COD)]
Commission du commerce international
65Délai de dépôt***IvoteMiel
Rapport:  Julie Girling (A7-0440/2013)
Rapport sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 2001/110/CE du Conseil relative au miel
[COM(2012)0530 - C7-0304/2012 - 2012/0260(COD)]
Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire
94***IvoteProgramme Hercule III et protection des intérêts financiers de l'Union européenne
Rapport:  Monica Luisa Macovei (A7-0385/2012)
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif au programme Hercule III pour la promotion d'actions dans le domaine de la protection des intérêts financiers de l'Union européenne
[COM(2011)0914 - C7-0513/2011 - 2011/0454(COD)]
Commission du contrôle budgétaire
186Délai de dépôt***IvoteStatistiques relatives aux échanges de biens entre États membres
Rapport:  Hans-Peter Martin (A7-0457/2013)
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) n° 638/2004 relatif aux statistiques communautaires des échanges de biens entre États membres en ce qui concerne l'attribution de pouvoirs délégués et de compétences d'exécution à la Commission pour l'adoption de certaines mesures, la communication d'informations par l'administration douanière, l'échange de données confidentielles entre les États membres et la définition de la valeur statistique
[COM(2013)0578 - C7-0242/2013 - 2013/0278(COD)]
Commission des affaires économiques et monétaires
151Délai de dépôt votePropositions de résolution - Combattre la criminalité liée aux espèces sauvages
[2013/2747(RSP)]
B7-0013/2014
139Délai de dépôt voteRéindustrialiser l'Europe pour promouvoir la compétitivité et la durabilité
Rapport:  Reinhard Bütikofer (A7-0464/2013)
Rapport sur "Réindustrialiser l'Europe pour promouvoir la compétitivité et la durabilité"
[COM(2012)0582 -  - 2013/2006(INI)]
Commission de l'industrie, de la recherche et de l'énergie
Article 48, paragraphe 2, du règlement
15:00 - 23:00   Débats       Temps de parole
196Délai de dépôt pointRespect du droit fondamental à la libre circulation dans l'UE
Déclarations du Conseil et de la Commission
[2013/2960(RSP)]
155 pointAvenir de l'accord sur la sphère de sécurité à la suite de l'affaire NSA
Déclarations du Conseil et de la Commission
[2013/2985(RSP)]
Suivi d'un tour de table des groupes politiques
183Délai de dépôt pointCitoyenneté de l'Union européenne à vendre
Déclarations du Conseil et de la Commission
[2013/2995(RSP)]
  pointDiscussion commune - Balkans / rapports de suivi
81Délai de dépôt -Rapport de suivi 2013 sur la Serbie
Déclarations du Conseil et de la Commission

[2013/2880(RSP)]
82Délai de dépôt -Processus d'intégration européenne du Kosovo
Déclarations du Conseil et de la Commission

[2013/2881(RSP)]
113Délai de dépôt pointRapport de suivi 2012 concernant l'Islande et perspectives à l'issue des élections
Déclarations du Conseil et de la Commission
[2013/2932(RSP)]
190Délai de dépôt pointSituation au Soudan du Sud
Déclaration de la vice-présidente de la Commission/haute représentante de l'Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité
[2014/2512(RSP)]
  pointDiscussion commune - Accords commerciaux avec le Mexique et le Chili
133 -Modernisation de l'accord de libre-échange UE-Mexique
Question orale
 -[2013/2818(RSP)]
     
 Vital Moreira, George Sabin Cutaş (O-000115/2013 - B7-0101/2014)
Commission du commerce international
Commission
Accord de partenariat économique, de coordination politique et de coopération entre l'Union européenne et le Mexique: modernisation du titre sur le commerce
179 -Modernisation de l'accord de libre-échange UE-Chili
Question orale
 -[2013/2988(RSP)]
     
 Vital Moreira, María Auxiliadora Correa Zamora (O-000148/2013 - B7-0103/2014)
Commission du commerce international
Commission
UE-Chili: commerce et questions commerciales connexes de l'accord établissant une association entre la Communauté européenne et ses États membres, d'une part, et la République du Chili, d'autre part
09:00 - 11:50   DÉBAT PRIORITAIRE     item on the agenda
Conseil (y compris les réponses)15'
Commission (y compris les réponses)15'
Députés104'
34'24'3012'8'308'306'5'305'30
Interventions à la demande ("catch-the-eye")5'
15:00 - 23:00   Débats     item on the agenda
Conseil (y compris les réponses)55'
Vice-présidente de la Commission/haute représentante (y compris les réponses)10'
Commission (y compris les réponses)70'
Auteurs   (2x5') 10'
Députés195'
66'3047'3022'15'3015'10'9'9'30
Interventions à la demande ("catch-the-eye")   (6x5') 30'
184item on the agendapointAttributions et compétences des commissions parlementaires
  -AmendementsMercredi 8 janvier 2014, 12:00
180item on the agendapointCalendrier des périodes de session du Parlement en 2015
  -AmendementsMardi 14 janvier 2014, 12:00
138item on the agendapointTachygraphes et législation sociale dans le domaine des transports par route
Silvia-Adriana Ţicău (A7-0471/2013
  -Amendements; rejetMercredi 8 janvier 2014, 12:00
106item on the agendapointAttribution de contrats de concession
Philippe Juvin (A7-0030/2013
  -AmendementsMercredi 8 janvier 2014, 12:00
107item on the agendapointPassation des marchés publics
Marc Tarabella (A7-0007/2013
  -AmendementsMercredi 8 janvier 2014, 12:00
108item on the agendapointPassation de marchés par des entités opérant dans les secteurs de l’eau, de l’énergie, des transports et des services postaux
Marc Tarabella (A7-0034/2013
  -AmendementsMercredi 8 janvier 2014, 12:00
145item on the agendapointAccès des produits et services au marché des marchés publics
Daniel Caspary (A7-0454/2013
  -AmendementsMercredi 8 janvier 2014, 12:00
65item on the agendapointMiel
Julie Girling (A7-0440/2013
  -AmendementsMercredi 8 janvier 2014, 12:00
186item on the agendapointStatistiques relatives aux échanges de biens entre États membres
Hans-Peter Martin (A7-0457/2013
  -AmendementsLundi 13 janvier 2014, 19:00
  -Demandes de vote "séparé", "par division" et "par appel nominal"Mardi 14 janvier 2014, 16:00
151item on the agendapointCombattre la criminalité liée aux espèces sauvages
(O-000123/2013 - B7-0529/2013) 
  -Proposition de résolutionMercredi 8 janvier 2014, 12:00
  -AmendementsLundi 13 janvier 2014, 19:00
  -Demandes de vote "séparé", "par division" et "par appel nominal"Mardi 14 janvier 2014, 16:00
139item on the agendapointRéindustrialiser l'Europe pour promouvoir la compétitivité et la durabilité
Reinhard Bütikofer (A7-0464/2013
  -Amendements du rapporteur, au moins 77 députés; propositions de résolution de remplacementMercredi 8 janvier 2014, 12:00
196item on the agendapointRespect du droit fondamental à la libre circulation dans l'UE
  -Propositions de résolutionLundi 13 janvier 2014, 19:00
  -Amendements et propositions de résolution communeMardi 14 janvier 2014, 19:00
  -Amendements aux propositions de résolution communeMardi 14 janvier 2014, 20:00
  -Demandes de vote "séparé", "par division" et "par appel nominal"Mercredi 15 janvier 2014, 16:00
183item on the agendapointCitoyenneté de l'Union européenne à vendre
  -Propositions de résolutionLundi 13 janvier 2014, 19:00
  -Amendements et propositions de résolution communeMardi 14 janvier 2014, 19:00
  -Amendements aux propositions de résolution communeMardi 14 janvier 2014, 20:00
  -Demandes de vote "séparé", "par division" et "par appel nominal"Mercredi 15 janvier 2014, 16:00
81item on the agendapointRapport de suivi 2013 sur la Serbie
  -Proposition de résolutionMercredi 8 janvier 2014, 12:00
  -AmendementsLundi 13 janvier 2014, 19:00
82item on the agendapointProcessus d'intégration européenne du Kosovo
  -Proposition de résolutionMercredi 8 janvier 2014, 12:00
  -AmendementsLundi 13 janvier 2014, 19:00
113item on the agendapointRapport de suivi 2012 concernant l'Islande et perspectives à l'issue des élections
  -Proposition de résolutionMercredi 8 janvier 2014, 12:00
  -AmendementsLundi 13 janvier 2014, 19:00
190item on the agendapointSituation au Soudan du Sud
  -Propositions de résolutionLundi 13 janvier 2014, 19:00
  -Amendements et propositions de résolution communeMardi 14 janvier 2014, 19:00
  -Amendements aux propositions de résolution communeMardi 14 janvier 2014, 20:00
  -Demandes de vote "séparé", "par division" et "par appel nominal"Mercredi 15 janvier 2014, 16:00
Votes séparés - Votes par division - Votes par appel nominal
Textes mis aux voix mardiVendredi 10 janvier 2014, 12:00
Textes mis aux voix mercrediLundi 13 janvier 2014, 19:00
Textes mis aux voix jeudiMardi 14 janvier 2014, 19:00
Propositions de résolution concernant les débats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'État de droit (article 122 du règlement)Jeudi 16 janvier 2014, 10:00
Dernière mise à jour: 15 janvier 2014Avis juridique