Ordre du jour
StrasbourgLundi 24 novembre 2014 - Jeudi 27 novembre 2014 240k

  Lundi 24

Débats17:00 - 23:00

Reprise de la session et ordre des travaux

Motion de censure visant la Commission

Délai de dépôt

L'Union européenne et le cadre de développement mondial après 2015

A8-0037/2014

DEVEDavor Ivo Stier

Délai de dépôt

Retards dans le lancement de la politique de cohésion pour 2014-2020

O-000082/2014

CommissionREGI

Contrôles des exportations de biens à double usage

O-000081/2014

CommissionINTA

Délai de dépôt

Lignes directrices de la Commission relatives à l'analyse d'impact

Interventions d'une minute (article 163 du règlement)

  Mardi 25

Débats09:00 - 11:00

Vote sur la demande d'urgence (article 154 du règlement)

Proposition de règlement du Conseil modifiant le règlement (CE, Euratom) nº 1150/2000 portant application de la décision 2007/436/EC, Euratom relative au système des ressources propres des Communautés européennes

 *

BUDGGérard Deprez, Janusz Lewandowski

Délai de dépôt

Emploi et aspects sociaux dans le cadre de la stratégie Europe 2020

O-000076/2014

ConseilEMPL

O-000077/2014

CommissionEMPL

Séance solennelle11:15 - 12:00

Allocution de Sa Sainteté le pape François

VOTES suivis des explications de vote12:00 - 14:00

Protocole portant sur les questions spécifiques au matériel roulant ferroviaire

A8-0030/2014

 ***

JURIHeidi Hautala

Convention de La Haye du 30 juin 2005 sur les accords d'élection de for

A8-0034/2014

 ***

JURIPavel Svoboda

Mobilisation du Fonds européen d'ajustement à la mondialisation: demande EGF/2014/008 FI/STX Rauma

A8-0043/2014

BUDGPetri Sarvamaa

Mobilisation du Fonds européen d'ajustement à la mondialisation: demande EGF/2014/005 FR/GAD

A8-0044/2014

BUDGAnneli Jäätteenmäki

Avis de la Cour de justice sur la compatibilité avec les traités de l'accord entre l'Union européenne et le Canada sur le traitement et le transfert de données des dossiers passagers (données PNR) par les transporteurs aériens à l'Agence des services frontaliers du Canada

Délai de dépôt

L'Union européenne et le cadre de développement mondial après 2015

A8-0037/2014

DEVEDavor Ivo Stier

Délai de dépôt

Emploi et aspects sociaux dans le cadre de la stratégie Europe 2020

Débats15:00 - 23:00

Budget 2015: résultat du comité de conciliation

Lutte contre les violences à l'égard des femmes

O-000080/2014

CommissionFEMM

Délai de dépôt

Situation en Méditerranée et nécessité d'une approche globale de l'UE de la question des migrations

O-000078/2014

ConseilLIBE

O-000079/2014

CommissionLIBE

Expulsions sommaires et projet de légalisation des "renvois à chaud" en Espagne

O-000085/2014

CommissionS&D, ALDE, Verts/ALE, GUE/NGL, EFDD

Cadre stratégique de l'Union européenne en matière de santé et de sécurité au travail pour la période 2014-2020

O-000075/2014

CommissionEMPL

Mise en oeuvre de la directive sur l'égalité en matière d'emploi

O-000074/2014

CommissionEMPL

Évaluation des tests de résistance des banques

  Mercredi 26

Débats09:00 - 11:50

Train de mesures de la Commission pour l'emploi, la croissance et l'investissement

Délai de dépôt

Conférence des Nations unies sur le changement climatique 2014 - CdP 20 à Lima, Pérou (du 1er au 12 décembre 2014)

Remise du prix Sakharov12:00 - 12:30

Prix Sakharov 2014

VOTES suivis des explications de vote12:30 - 14:00

Collecte d'informations statistiques par la Banque centrale européenne

A8-0027/2014

 *

ECONRoberto Gualtieri

Délai de dépôt

Les pouvoirs de la Banque centrale européenne en matière de sanctions

A8-0028/2014

 *

ECONKay Swinburne

Délai de dépôt

Conférence des Nations unies sur le changement climatique 2014 - CdP 20 à Lima, Pérou (du 1er au 12 décembre 2014)

Débats15:00 - 23:00

Délai de dépôt

Reconnaissance de l'État palestinien

Délai de dépôt

Vingt-cinquième anniversaire de la Convention des Nations unies relative aux droits de l'enfant

Résultats du sommet du G20

Délai de dépôt

Marché unique numérique

Délai de dépôt

Industrie sidérurgique de l'Union: protection des travailleurs et des entreprises

  Jeudi 27

Débats09:00 - 11:50

Délai de dépôt

Malnutrition infantile dans les pays en voie de développement

O-000083/2014

CommissionDEVE

VOTES suivis des explications de vote12:00 - 14:00

Motion de censure visant la Commission

Propositions de résolution concernant les débats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'état de droit (article 135 du règlement)

Délai de dépôt

Règlement délégué (UE) N° …/.. de la Commission sur le système provisoire d'acomptes sur les contributions visant à couvrir les dépenses administratives du Conseil de résolution unique au cours de la période transitoire

Délai de dépôt

Retards dans le lancement de la politique de cohésion pour 2014-2020

Délai de dépôt

Lignes directrices de la Commission relatives à l'analyse d'impact

Délai de dépôt

Vingt-cinquième anniversaire de la Convention des Nations unies relative aux droits de l'enfant

Délai de dépôt

Marché unique numérique

Délai de dépôt

Malnutrition infantile dans les pays en voie de développement

Dernière mise à jour: 26 novembre 2014Avis juridique