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| Ordre du jour | ||||||||
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| Mardi 10 mars 2015 |   | Version: Mardi 24 mars 2015, 11:38 | ||||||
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| 31 |  | ***II |  | Dimensions et poids des véhicules routiers circulant dans la Communauté Recommandation pour la deuxième lecture: Jörg Leichtfried (A8-0032/2015) Recommandation pour la deuxième lecture relative à la position du Conseil en première lecture en vue de l'adoption de la directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 96/53/CE du Conseil, fixant, pour certains véhicules routiers circulant dans la Communauté, les dimensions maximales autorisées en trafic national et international et les poids maximaux autorisés en trafic international [2013/0105(COD)] Commission des transports et du tourisme | |||||
| 30 | ***I | | Fonds européens d'investissement à long terme Rapport complémentaire: Alain Lamassoure (A8-0021/2015) Rapport complémentaire sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif aux fonds européens d'investissement à long terme [2013/0214(COD)] Commission des affaires économiques et monétaires | ||||||
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| 50 |  | Mobilisation du Fonds européen d'ajustement à la mondialisation - demande EGF/2013/009 PL/Zachem Rapport: Jan Olbrycht (A8-0036/2015) Rapport sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil relative à la mobilisation du Fonds européen d'ajustement à la mondialisation, conformément au point 13 de l'accord interinstitutionnel du 2 décembre 2013 entre le Parlement européen, le Conseil et la Commission sur la discipline budgétaire, la coopération en matière budgétaire et la bonne gestion financière (demande EGF/2013/009 PL/Zachem introduite par la Pologne) [2015/2016(BUD)] Commission des budgets | |||||||
| 48 | | Mobilisation du Fonds européen d'ajustement à la mondialisation - demande EGF/2014/014 DE/Aleo Solar Rapport: Iris Hoffmann (A8-0030/2015) Rapport sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil concernant la mobilisation du Fonds européen d'ajustement à la mondialisation, conformément au point 13 de l'accord interinstitutionnel du 2 décembre 2013 entre le Parlement européen, le Conseil et la Commission sur la discipline budgétaire, la coopération en matière budgétaire et la bonne gestion financière (demande EGF/2014/014 DE/Aleo Solar, présentée par l'Allemagne) [2015/2018(BUD)] Commission des budgets | |||||||
| 47 | | Mobilisation du Fonds européen d'ajustement à la mobilisation - demande EGF/2013/007 BE/Hainaut Steel (Duferco-NLMK) Rapport: Andrej Plenković (A8-0031/2015) Rapport sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil relative à la mobilisation du Fonds européen d'ajustement à la mondialisation, en application du point 13 de l'accord interinstitutionnel du 2 décembre 2013 entre le Parlement européen, le Conseil et la Commission sur la discipline budgétaire, la coopération en matière budgétaire et la bonne gestion financière [demande EGF/2013/007 BE/Hainaut steel (Duferco-NLMK), présentée par la Belgique] [2015/2019(BUD)] Commission des budgets | |||||||
| 46 | | Mobilisation du Fonds européen d'ajustement à la mondialisation - demande EGF/2014/012 BE/ArcelorMittal Rapport: Victor Negrescu (A8-0035/2015) Rapport sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil relative à la mobilisation du Fonds européen d'ajustement à la mondialisation, en application du point 13 de l'accord interinstitutionnel du 2 décembre 2013 entre le Parlement européen, le Conseil et la Commission sur la discipline budgétaire, la coopération en matière budgétaire et la bonne gestion financière (demande EGF/2014/012 BE/ArcelorMittal, présentée par la Belgique) [2015/2020(BUD)] Commission des budgets | |||||||
| 45 | | Mobilisation du Fonds européen d'ajustement à la mondialisation - demande EGF/2014/011 BE/Caterpillar Rapport: Anneli Jäätteenmäki (A8-0033/2015) Rapport sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil concernant la mobilisation du Fonds européen d'ajustement à la mondialisation, conformément au point 13 de l'accord interinstitutionnel du 2 décembre 2013 entre le Parlement européen, le Conseil et la Commission sur la discipline budgétaire, la coopération en matière budgétaire et la bonne gestion financière (demande EGF/2014/011 BE/Caterpillar, présentée par la Belgique) [2015/2021(BUD)] Commission des budgets | |||||||
| 31 | | ***II | | Dimensions et poids des véhicules routiers circulant dans la Communauté Recommandation pour la deuxième lecture: Jörg Leichtfried (A8-0032/2015) Recommandation pour la deuxième lecture relative à la position du Conseil en première lecture en vue de l'adoption de la directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 96/53/CE du Conseil, fixant, pour certains véhicules routiers circulant dans la Communauté, les dimensions maximales autorisées en trafic national et international et les poids maximaux autorisés en trafic international [2013/0105(COD)] Commission des transports et du tourisme Débat: Mardi 10 mars 2015 | |||||
| 30 | ***I | | Fonds européens d'investissement à long terme Rapport complémentaire: Alain Lamassoure (A8-0021/2015) Rapport complémentaire sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif aux fonds européens d'investissement à long terme [2013/0214(COD)] Commission des affaires économiques et monétaires Débat: Mardi 10 mars 2015 | ||||||
| 33 | ***I | | Commissions d'interchange pour les opérations de paiement liées à une carte Rapport complémentaire: Pablo Zalba Bidegain (A8-0022/2015) Rapport complémentaire sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif aux commissions d'interchange pour les opérations de paiement liées à une carte [2013/0265(COD)] Commission des affaires économiques et monétaires | ||||||
| 49 | | | Mobilisation du Fonds européen d'ajustement à la mondialisation (demande EGF/2013/011 BE/Saint-Gobain Sekurit) Rapport: Liadh Ní Riada (A8-0034/2015) Rapport sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil concernant la mobilisation du Fonds européen d'ajustement à la mondialisation, conformément au point 13 de l'accord interinstitutionnel du 2 décembre 2013 entre le Parlement européen, le Conseil et la Commission sur la discipline budgétaire, la coopération en matière budgétaire et la bonne gestion financière (demande EGF/2013/011 BE/Saint-Gobain Sekurit, présentée par la Belgique) [2015/2017(BUD)] Commission des budgets | ||||||
| 13 | | | Progrès accomplis en matière d'égalité entre les femmes et les hommes dans l'Union en 2013 Rapport: Marc Tarabella (A8-0015/2015) Rapport sur les progrès accomplis en matière d'égalité entre les femmes et les hommes dans l'Union en 2013 [2014/2217(INI)] Commission des droits de la femme et de l'égalité des genres Débat: Lundi 9 mars 2015 | ||||||
| 15 | | | Rapport annuel sur la politique de concurrence de l'Union Rapport: Morten Messerschmidt (A8-0019/2015) Rapport sur le rapport annuel sur la politique de concurrence de l'Union [2014/2158(INI)] Commission des affaires économiques et monétaires Débat: Lundi 9 mars 2015 | ||||||
| 53 | | | Rapport annuel 2013 de la Banque centrale européenne Rapport: Pablo Zalba Bidegain (A8-0011/2015) Rapport sur le rapport annuel de la Banque centrale européenne pour l'année 2013 [2014/2157(INI)] Commission des affaires économiques et monétaires Débat: Mercredi 25 février 2015 | ||||||
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| 54 | | Séance solennelle - Jordanie Allocution de Sa Majesté le roi Abdallah II, souverain du Royaume hachémite de Jordanie | |||||||
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| 43 | | | Orientations pour le budget 2016 - Section III Rapport: José Manuel Fernandes (A8-0027/2015) Rapport sur les orientations générales pour la préparation du budget 2016, section III – Commission [2015/2008(BUD)] Commission des budgets | ||||||
| 36 | | | Rapport annuel 2013 sur la protection des intérêts financiers de l'Union européenne - Lutte contre la fraude Rapport: Georgi Pirinski (A8-0024/2015) Rapport sur le rapport annuel 2013 sur la protection des intérêts financiers de l'Union – Lutte contre la fraude [2014/2155(INI)] Commission du contrôle budgétaire | ||||||
| 79 | | Conférence mondiale de haut niveau sur le virus Ebola du 3 mars 2015 Déclarations du Conseil et de la Commission [2015/2606(RSP)] | |||||||
| 20 | | | Rapport de suivi 2014 concernant le Monténégro Déclarations du Conseil et de la Commission [2014/2947(RSP)] | ||||||
| 19 | | | Rapport de suivi 2014 concernant l'ancienne République yougoslave de Macédoine Déclarations du Conseil et de la Commission [2014/2948(RSP)] | ||||||
| 18 | | | Rapport de suivi 2014 concernant la Serbie Déclarations du Conseil et de la Commission [2014/2949(RSP)] | ||||||
| 17 | | | Le processus d'intégration européenne du Kosovo Déclarations du Conseil et de la Commission [2014/2950(RSP)] | ||||||
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| Commission (y compris les réponses) | 10' | ||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Rapporteurs (2x6') | 12' | ||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Députés | 89' |
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| Interventions à la demande ("catch-the-eye") (2x5') | 10' | ||||||||||||||||||||||||||||||||||
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| Conseil (y compris les réponses) | 50' | ||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Commission (y compris les réponses) | 60' | ||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Rapporteurs (2x6') | 12' | ||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Rapporteurs pour avis (2x1') | 2' | ||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Députés | 194' |
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| Interventions à la demande ("catch-the-eye") (7x5') | 35' | ||||||||||||||||||||||||||||||||||
| 31 |  | | Dimensions et poids des véhicules routiers circulant dans la Communauté Jörg Leichtfried (A8-0032/2015) | |
| - | Amendements; rejet | Mercredi 4 mars 2015, 12:00 | ||
| 49 | | | Mobilisation du Fonds européen d'ajustement à la mondialisation (demande EGF/2013/011 BE/Saint-Gobain Sekurit) Liadh Ní Riada (A8-0034/2015) | |
| - | Amendements | Mercredi 4 mars 2015, 12:00 | ||
| 13 | | | Progrès accomplis en matière d'égalité entre les femmes et les hommes dans l'Union en 2013 Marc Tarabella (A8-0015/2015) | |
| - | Amendements | Mercredi 4 mars 2015, 12:00 | ||
| 15 | | | Rapport annuel sur la politique de concurrence de l'Union Morten Messerschmidt (A8-0019/2015) | |
| - | Amendements | Mercredi 4 mars 2015, 12:00 | ||
| 53 | | | Rapport annuel 2013 de la Banque centrale européenne Pablo Zalba Bidegain (A8-0011/2015) | |
| - | Amendements | Mercredi 4 mars 2015, 12:00 | ||
| 43 | | | Orientations pour le budget 2016 - Section III José Manuel Fernandes (A8-0027/2015) | |
| - | Amendements | Vendredi 6 mars 2015, 12:00 | ||
| 36 | | | Rapport annuel 2013 sur la protection des intérêts financiers de l'Union européenne - Lutte contre la fraude Georgi Pirinski (A8-0024/2015) | |
| - | Amendements | Mercredi 4 mars 2015, 12:00 | ||
| 20 | | | Rapport de suivi 2014 concernant le Monténégro | |
| - | Proposition de résolution | Mercredi 4 mars 2015, 12:00 | ||
| - | Amendements | Lundi 9 mars 2015, 19:00 | ||
| - | Demandes de vote "séparé", "par division" et "par appel nominal" | Mardi 10 mars 2015, 16:00 | ||
| 19 | | | Rapport de suivi 2014 concernant l'ancienne République yougoslave de Macédoine | |
| - | Proposition de résolution | Mercredi 4 mars 2015, 12:00 | ||
| - | Amendements | Lundi 9 mars 2015, 19:00 | ||
| - | Demandes de vote "séparé", "par division" et "par appel nominal" | Mardi 10 mars 2015, 16:00 | ||
| 18 | | | Rapport de suivi 2014 concernant la Serbie | |
| - | Proposition de résolution | Mercredi 4 mars 2015, 12:00 | ||
| - | Amendements | Lundi 9 mars 2015, 19:00 | ||
| - | Demandes de vote "séparé", "par division" et "par appel nominal" | Mardi 10 mars 2015, 16:00 | ||
| 17 | | | Le processus d'intégration européenne du Kosovo | |
| - | Proposition de résolution | Mercredi 4 mars 2015, 12:00 | ||
| - | Amendements | Lundi 9 mars 2015, 19:00 | ||
| - | Demandes de vote "séparé", "par division" et "par appel nominal" | Mardi 10 mars 2015, 16:00 | ||
| Votes séparés - Votes par division - Votes par appel nominal | ||||
| Textes mis aux voix mardi | Vendredi 6 mars 2015, 12:00 | |||
| Textes mis aux voix mercredi | Lundi 9 mars 2015, 19:00 | |||
| Textes mis aux voix jeudi | Mardi 10 mars 2015, 19:00 | |||
| Propositions de résolution concernant les débats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'état de droit (article 135 du règlement) | Mercredi 11 mars 2015, 19:00 | |||
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