Ordre du jour
StrasbourgLundi 6 juillet 2015 - Jeudi 9 juillet 2015 235k

  Lundi 6

Débats17:00 - 23:00

Reprise de la session et ordre des travaux

Déclaration du Président - Commémoration de Srebrenica

Délai de dépôt

Construire une union des marchés des capitaux

O-000075/2015

CommissionECON

Délai de dépôt

Efficacité des ressources: le passage à une économie circulaire

A8-0215/2015

ENVISirpa Pietikäinen

Délai de dépôt

Rapport sur la mise en œuvre du "paquet lait"

A8-0187/2015

AGRIJames Nicholson

Interventions d'une minute (article 163 du règlement)

  Mardi 7

Débats08:30 - 12:50

Bilan de la présidence lettone

Négociations du partenariat transatlantique de commerce et d'investissement (PTCI)

A8-0175/2015

INTABernd Lange

VOTES suivis des explications de vote13:00 - 14:30

Proposition de nomination d'un membre de la Cour des comptes - Bettina Michelle Jakobsen

A8-0198/2015

 

CONTIgor Šoltes

Exercice par l’Union des droits qui lui sont conférés par les règles du commerce international

A8-0203/2015

 ***I

JURIJiří Maštálka

Défense contre les pratiques préjudiciables en matière de prix dans la construction navale

A8-0202/2015

 ***I

JURIJiří Maštálka

Possibilités de pêche dans les eaux de l’Union européenne pour les navires de pêche battant pavillon du Venezuela au large des côtes de la Guyane française

A8-0195/2015

 ***

PECHJoão Ferreira

Projet de budget rectificatif n° 3/2015 - excédent de l'exercice 2014

A8-0219/2015

BUDGEider Gardiazabal Rubial

Projet de budget rectificatif nº 4/2015: mobilisation du Fonds de solidarité de l'Union européenne en faveur de la Roumanie, de la Bulgarie et de l'Italie

A8-0220/2015

BUDGEider Gardiazabal Rubial

Mobilisation du Fonds de solidarité de l'Union européenne: inondations en Roumanie, en Bulgarie et en Italie

A8-0211/2015

BUDGSiegfried Mureşan

Création d'un système de billetterie multimodale intégrée en Europe

A8-0183/2015

TRANDieter-Lebrecht Koch

Prolongation du mandat de la commission spéciale sur les rescrits fiscaux et autres mesures similaires par leur nature ou leur effet

Délai de dépôt

Projet de budget rectificatif n° 1/2015 : Fonds européen pour les investissements stratégiques (FEIS)

A8-0221/2015

BUDGEider Gardiazabal Rubial

Délai de dépôt

Projet de budget rectificatif n° 5/2015 - Faire face aux pressions migratoires

A8-0212/2015

BUDGEider Gardiazabal Rubial

Délai de dépôt

Rapport sur la mise en œuvre du "paquet lait"

A8-0187/2015

AGRIJames Nicholson

Délai de dépôt

Incidence extérieure de la politique de l'Union en matière de commerce et d'investissement dans les pays tiers

A8-0182/2015

INTAJan Zahradil

Délai de dépôt

Le secteur des fruits et légumes depuis la réforme de 2007

A8-0170/2015

AGRINuno Melo

Débats15:00 - 23:00

Délai de dépôt

Préparation du programme de travail de la Commission pour l'année 2016

Délai de dépôt

Engagement à long terme des actionnaires et déclaration sur la gouvernance d'entreprise

A8-0158/2015

 ***I

JURISergio Gaetano Cofferati

Délai de dépôt

Réserve de stabilité du marché pour le système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre de l'Union

A8-0029/2015

 ***I

ENVIIvo Belet

Délai de dépôt

Budget 2016 - mandat pour le trilogue

A8-0217/2015

BUDGJosé Manuel Fernandes

Délai de dépôt

Programme européen en matière de sécurité

O-000064/2015

ConseilLIBE

O-000065/2015

CommissionLIBE

  Mercredi 8

DÉBATS PRIORITAIRES08:30 - 12:50

Programme des activités de la présidence luxembourgeoise

Conclusions du Conseil européen (25 et 26 juin 2015) et du sommet de la zone euro (7 juillet 2015) et situation actuelle en Grèce

VOTES suivis des explications de vote13:00 - 14:30

Négociations du partenariat transatlantique de commerce et d'investissement (PTCI)

A8-0175/2015

INTABernd Lange

Accord de stabilisation et d'association avec l'ancienne République yougoslave de Macédoine (protocole afin de tenir compte de l'adhésion de la Croatie à l'UE)

A8-0188/2015

 ***

AFETIvo Vajgl

Accord de stabilisation et d'association avec la Serbie (protocole afin de tenir compte de l'adhésion de la Croatie)

A8-0189/2015

 ***

AFETDavid McAllister

Coopération scientifique et technologique avec l'Inde: renouvellement de l'accord

A8-0179/2015

 ***

ITREJerzy Buzek

Coopération scientifique et technologique avec les Îles Féroé: Horizon 2020

A8-0180/2015

 ***

ITREJerzy Buzek

Délai de dépôt

Engagement à long terme des actionnaires et déclaration sur la gouvernance d'entreprise

A8-0158/2015

 ***I

JURISergio Gaetano Cofferati

Délai de dépôt

Réserve de stabilité du marché pour le système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre de l'Union

A8-0029/2015

 ***I

ENVIIvo Belet

Gens de mer

A8-0127/2015

 ***I

EMPLElisabeth Morin-Chartier

Accord de coopération scientifique et technologique avec la Suisse: Horizon 2020 et activités d'ITER

A8-0181/2015

 ***

ITREJerzy Buzek

Délai de dépôt

Lignes directrices pour les politiques de l’emploi des États membres

A8-0205/2015

 *

EMPLLaura Agea

Délai de dépôt

Mobilisation du Fonds européen d’ajustement à la mondialisation: demande EGF/2015/001 FI/Broadcom)

A8-0210/2015

BUDGPetri Sarvamaa

Délai de dépôt

Budget 2016 - mandat pour le trilogue

A8-0217/2015

BUDGJosé Manuel Fernandes

Délai de dépôt

Initiative pour l'emploi vert

A8-0204/2015

EMPLJean Lambert

Délai de dépôt

L'évasion fiscale et la fraude fiscale: des défis dans les pays en développement

A8-0184/2015

DEVEElly Schlein

Débats15:00 - 23:00

Attentats terroristes perpétrés récemment

Appui de l'Union européenne en faveur de la Tunisie

Avenir des relations UE-Cuba

Délai de dépôt

Situation au Yémen

Rapport annuel sur les droits de l'homme dans le monde en 2014

Délai de dépôt

Rôle de l'Union européenne dans le processus de paix au Moyen-Orient

Délai de dépôt

Défis en matière de sécurité au Moyen-Orient et en Afrique du Nord et perspectives de stabilité politique

A8-0193/2015

AFETVincent Peillon

Délai de dépôt

Examen de la politique européenne de voisinage

A8-0194/2015

AFETEduard Kukan

  Jeudi 9

Débats08:30 - 11:50

Délai de dépôt

Commémoration de Srebrenica

Délai de dépôt

Niveaux maximaux admissibles de contamination radioactive après un accident nucléaire

A8-0176/2015

 *

ENVIEsther Herranz García

Délai de dépôt

Harmonisation de certains aspects du droit d'auteur et des droits voisins

A8-0209/2015

JURIJulia Reda

VOTES suivis des explications de vote12:00 - 14:00

Délai de dépôt

Efficacité des ressources: le passage à une économie circulaire

A8-0215/2015

ENVISirpa Pietikäinen

Délai de dépôt

Niveaux maximaux admissibles de contamination radioactive après un accident nucléaire

A8-0176/2015

 *

ENVIEsther Herranz García

Délai de dépôt

Construire une union des marchés des capitaux

Délai de dépôt

Programme européen en matière de sécurité

Délai de dépôt

Préparation du programme de travail de la Commission pour l'année 2016

Délai de dépôt

Situation au Yémen

Délai de dépôt

Défis en matière de sécurité au Moyen-Orient et en Afrique du Nord et perspectives de stabilité politique

A8-0193/2015

AFETVincent Peillon

Délai de dépôt

Examen de la politique européenne de voisinage

A8-0194/2015

AFETEduard Kukan

Délai de dépôt

Harmonisation de certains aspects du droit d'auteur et des droits voisins

A8-0209/2015

JURIJulia Reda

Délai de dépôt

Évaluation des activités du Fonds européen pour la démocratie

A8-0177/2015

AFETAndrzej Grzyb

Délai de dépôt

Situation au Burundi

Délai de dépôt

Commémoration de Srebrenica

Débats15:00 - 16:00

Débats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'état de droit (article 135 du règlement)

Délai de dépôt

Projets de loi du Cambodge sur les ONG et les syndicats

Délai de dépôt

La République démocratique du Congo (RDC), en particulier le cas de deux militants des droits de l'homme en détention, Yves Makwambala et Fred Bauma

Délai de dépôt

Bahreïn, en particulier le cas de Nabil Rajab

Délai de dépôt

Situation de deux pasteurs chrétiens au Soudan

VOTES 16:00 - 17:00
(à l'issue des débats qui précèdent)

Propositions de résolution concernant les débats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'état de droit (article 135 du règlement)

Dernière mise à jour: 8 juillet 2015Avis juridique