Ordre du jour
StrasbourgLundi 5 octobre 2015 - Jeudi 8 octobre 2015 223k

  Lundi 5

Débats17:00 - 23:00

Reprise de la session et ordre des travaux

Délai de dépôt

Dispositions communes relatives aux Fonds structurels et d'investissement européens: mesures spécifiques pour la Grèce

A8-0260/2015

 ***I

REGIIskra Mihaylova

Délai de dépôt

Rôle des autorités locales des pays en développement en matière de coopération au développement

A8-0232/2015

DEVEEleni Theocharous

Délai de dépôt

Législation sur les hypothèques et instruments financiers à risque dans l'Union européenne: le cas de l'Espagne

O-000088/2015

CommissionPETI

Contrôle des exportations des produits à double usage après les révélations sur Hacking Team

O-000094/2015

CommissionALDE

O-000099/2015

CommissionS&D

O-000102/2015

CommissionEFDD

Interventions d'une minute (article 163 du règlement)

  Mardi 6

Débats09:00 - 12:20

Conclusions du Conseil européen informel du 23 septembre 2015

Situation humanitaire des réfugiés au sein de l'Union et dans les pays voisins

VOTES suivis des explications de vote12:30 - 14:30

Convention de l'OIT sur le travail forcé: coopération judiciaire en matière pénale

A8-0226/2015

 ***

LIBEHelga Stevens

Décision d'exécution soumettant la 4-méthylamphétamine à des mesures de contrôle

A8-0265/2015

 *

LIBEMichał Boni

Décision d'exécution soumettant le 5-(2-aminopropyl)indole à des mesures de contrôle

A8-0263/2015

 *

LIBETeresa Jiménez-Becerril Barrio

Décision d'exécution soumettant le 25I-NBOMe, le AH-7921, la MDPV et la méthoxétamine à des mesures de contrôle

A8-0264/2015

 *

LIBETeresa Jiménez-Becerril Barrio

Décision d'exécution soumettant le 4,4'-DMAR et le MT-45 à des mesures de contrôle

A8-0262/2015

 *

LIBEMichał Boni

Mobilisation du Fonds de solidarité de l'Union européenne: catastrophes en Bulgarie et en Grèce en 2015

A8-0253/2015

BUDGAndrey Novakov

Éventuelle extension de la protection des indications géographiques de l'Union européenne aux produits non agricoles

A8-0259/2015

JURIVirginie Rozière

Délai de dépôt

Dispositions communes relatives aux Fonds structurels et d'investissement européens: mesures spécifiques pour la Grèce

A8-0260/2015

 ***I

REGIIskra Mihaylova

Délai de dépôt

Mobilisation du Fonds européen d'ajustement à la mondialisation: demande EGF/2015/002 DE/Adam Opel

A8-0273/2015

BUDGJens Geier

Délai de dépôt

Mobilisation du Fonds européen d’ajustement à la mondialisation: demande EGF/2015/003 BE/Ford Genk

A8-0272/2015

BUDGPaul Rübig

Délai de dépôt

Mobilisation du Fonds européen d'ajustement à la mondialisation: demande EGF/2015/004 IT/Alitalia

A8-0274/2015

BUDGMonika Vana

Délai de dépôt

Rôle des autorités locales des pays en développement en matière de coopération au développement

A8-0232/2015

DEVEEleni Theocharous

Débats15:00 - 23:00

Délai de dépôt

Mesures des émissions dans le secteur de l'automobile

O-000113/2015

CommissionENVI, IMCO, ITRE, TRAN

Situation en Libye

Délai de dépôt

Peine de mort

O-000103/2015

ConseilAFET

Procédure européenne de règlement des petits litiges et procédure européenne d'injonction de payer

A8-0140/2015

 ***I

JURILidia Joanna Geringer de Oedenberg

Délai de dépôt

Limitation des émissions de certains polluants dans l'atmosphère

A8-0160/2015

 ***I

ENVIAndrzej Grzyb

Caséines et caséinates destinés à l'alimentation humaine

A8-0042/2015

 ***I

ENVIGiovanni La Via

  Mercredi 7

Débats08:30 - 11:50

Frappes aériennes meurtières des États-Unis contre l'hôpital de Médecins Sans Frontières (MSF) à Kunduz, en Afghanistan

Situation en Syrie

Situation en Turquie

Séance solennelle12:00 - 12:30

Discours de Sa Majesté le roi Felipe VI d'Espagne

VOTES suivis des explications de vote12:30 - 14:30

Délai de dépôt

Calendrier des périodes de session du Parlement – 2017

Protocole à l'accord euro-méditerranéen sur les principes généraux de la participation de la Tunisie aux programmes de l'Union

A8-0254/2015

 ***

AFETPier Antonio Panzeri

Procédure européenne de règlement des petits litiges et procédure européenne d'injonction de payer

A8-0140/2015

 ***I

JURILidia Joanna Geringer de Oedenberg

Délai de dépôt

Limitation des émissions de certains polluants dans l'atmosphère

A8-0160/2015

 ***I

ENVIAndrzej Grzyb

Caséines et caséinates destinés à l'alimentation humaine

A8-0042/2015

 ***I

ENVIGiovanni La Via

Règles financières applicables au budget général de l'Union

A8-0049/2015

 ***I

BUDGIngeborg Gräßle

DÉBAT PRIORITAIRE15:00 - 17:00

Situation actuelle dans l'Union européenne
Déclarations de M. François Hollande, président de la République française, et de Mme Angela Merkel, chancelière de la République fédérale d'Allemagne

Débats17:00 - 23:00

Décision adoptée sur le train de mesures relatif à l'union des marchés de capitaux

Services de paiement dans le marché intérieur

A8-0266/2015

 ***I

ECONAntonio Tajani

Délai de dépôt

Enseignements tirés de la catastrophe des boues rouges, cinq ans après l'accident survenu en Hongrie

O-000096/2015

ConseilENVI

O-000097/2015

CommissionENVI

Doublement de la capacité du gazoduc Nord Stream et incidence sur l'Union de l'énergie et la sécurité de l'approvisionnement

Délai de dépôt

Renouvellement du plan d'action de l'Union européenne sur l'égalité des sexes et l'émancipation des femmes dans le cadre de la coopération au développement

O-000109/2015

ConseilDEVE

O-000110/2015

CommissionDEVE

  Jeudi 8

Débats08:30 - 11:50

Délai de dépôt

Égalité des chances et égalité de traitement entre hommes et femmes en matière d'emploi et de travail

A8-0213/2015

FEMMAnna Záborská

Application de l'article 20, paragraphe 2, de la directive sur les services et de l'article 8, paragraphe 3, de la directive sur les droits des consommateurs

O-000083/2015

CommissionS&D, PPE

VOTES suivis des explications de vote12:00 - 14:00

Propositions de résolution concernant les débats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'état de droit (article 135 du règlement)

Services de paiement dans le marché intérieur

A8-0266/2015

 ***I

ECONAntonio Tajani

Délai de dépôt

Législation sur les hypothèques et instruments financiers à risque dans l'Union européenne: le cas de l'Espagne

Délai de dépôt

Peine de mort

Délai de dépôt

Enseignements tirés de la catastrophe des boues rouges, cinq ans après l'accident survenu en Hongrie

Délai de dépôt

Renouvellement du plan d'action de l'Union européenne sur l'égalité des sexes et l'émancipation des femmes dans le cadre de la coopération au développement

Délai de dépôt

Égalité des chances et égalité de traitement entre hommes et femmes en matière d'emploi et de travail

A8-0213/2015

FEMMAnna Záborská

Dernière mise à jour: 7 octobre 2015Avis juridique