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| Ordre du jour | ||||||||||||||||||||||
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| Mardi 13 septembre 2016 |   | Version: Jeudi 15 septembre 2016, 16:28 | ||||||||||||||||||||
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| 71 |  | Résultats du sommet du G20 Déclarations du Conseil et de la Commission [2016/2769(RSP)] | |||||||
| 72 | | Enquête sur la mesure des émissions dans le secteur de l'automobile Rapport: Pablo Zalba Bidegain, Gerben-Jan Gerbrandy (A8-0246/2016) Rapport intermédiaire concernant l'enquête sur la mesure des émissions dans le secteur de l'automobile [2016/2090(INI)] Commission d'enquête sur la mesure des émissions dans le secteur de l'automobile | |||||||
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| 78 |  | La politique de cohésion et les stratégies de recherche et d'innovation pour la spécialisation intelligente (RIS3) Rapport: Ramón Luis Valcárcel Siso (A8-0159/2016) Rapport sur la politique de cohésion et stratégies de recherche et d'innovation pour la spécialisation intelligente (RIS3) [2015/2278(INI)] Commission du développement régional Débat: Lundi 12 septembre 2016 | |||||||
| 79 | | Coopération territoriale européenne - bonnes pratiques et mesures inédites Rapport: Iskra Mihaylova (A8-0202/2016) Rapport sur la coopération territoriale européenne - bonnes pratiques et mesures inédites [2015/2280(INI)] Commission du développement régional Débat: Lundi 12 septembre 2016 | |||||||
| 72 | | Enquête sur la mesure des émissions dans le secteur de l'automobile Rapport: Pablo Zalba Bidegain, Gerben-Jan Gerbrandy (A8-0246/2016) Rapport intermédiaire concernant l'enquête sur la mesure des émissions dans le secteur de l'automobile [2016/2090(INI)] Commission d'enquête sur la mesure des émissions dans le secteur de l'automobile Débat: Mardi 13 septembre 2016 | |||||||
| 96 | | Demande de levée de l'immunité d'István Ujhelyi Rapport: Tadeusz Zwiefka (A8-0229/2016) Rapport sur la demande de levée de l'immunité d'István Ujhelyi [2015/2237(IMM)] Commission des affaires juridiques | |||||||
| 97 | | Demande de défense des privilèges et immunités de Rosario Crocetta Rapport: Heidi Hautala (A8-0230/2016) Rapport sur la demande de défense des privilèges et immunités de Rosario Crocetta [2016/2015(IMM)] Commission des affaires juridiques | |||||||
| 98 | | Demande de levée de l'immunité de Sotirios Zarianopoulos Rapport: Gilles Lebreton (A8-0233/2016) Rapport sur la demande de levée de l'immunité de Sotirios Zarianopoulos [2016/2083(IMM)] Commission des affaires juridiques | |||||||
| 66 | *** | | Accord UE-Chine concernant l'adhésion de la Croatie Recommandation: Iuliu Winkler (A8-0231/2016) Recommandation sur la proposition de décision du Conseil relative à l'accord sous forme d’échange de lettres entre l’Union européenne et la République populaire de Chine au titre de l’article XXIV, paragraphe 6, et de l’article XXVIII de l’accord général sur les tarifs douaniers et le commerce (GATT) de 1994 concernant la modification de concessions dans la liste d’engagements de la République de Croatie, dans le cadre de son adhésion à l’Union européenne [2015/0298(NLE)] Commission du commerce international | ||||||
| 93 | *** | | Accord UE-Uruguay concernant l'adhésion de la Croatie Recommandation: Pablo Zalba Bidegain (A8-0241/2016) Recommandation sur le projet de décision du Conseil relative à la conclusion de l'accord sous forme d'échange de lettres entre l'Union européenne et la République orientale de l'Uruguay au titre de l'article XXIV, paragraphe 6, et de l'article XXVIII de l'accord général sur les tarifs douaniers et le commerce (GATT) de 1994 concernant la modification de concessions dans la liste d'engagements de la République de Croatie dans le cadre de son adhésion à l'Union européenne [2016/0058(NLE)] Commission du commerce international | ||||||
| 82 | | Nomination d'un membre de la Cour des comptes - Lazaros Stavrou Lazarou Rapport: Igor Šoltes (A8-0258/2016) Rapport sur la nomination proposée de Lazaros Stavrou Lazarou comme membre de la Cour des comptes [2016/0807(NLE)] Commission du contrôle budgétaire | |||||||
| 95 | | Nomination d'un membre de la Cour des comptes - João Figueiredo Rapport: Igor Šoltes (A8-0259/2016) Rapport sur la nomination proposée de João Alexandre Tavares Gonçalves de Figueiredo comme membre de la Cour des comptes [2016/0809(NLE)] Commission du contrôle budgétaire | |||||||
| 91 | | Nomination d'un membre de la Cour des comptes - Leo Brincat Rapport: Igor Šoltes (A8-0257/2016) Rapport sur la nomination proposée de Leo Brincat comme membre de la Cour des comptes [2016/0806(NLE)] Commission du contrôle budgétaire | |||||||
| 86 |  | ***II | | Statistiques relatives au commerce extérieur avec les pays tiers (pouvoirs délégués et compétences d'exécution) Recommandation pour la deuxième lecture: Bernd Lange (A8-0240/2016) Recommandation pour la deuxième lecture sur la position du Conseil en première lecture en vue de l'adoption d'un règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) n° 471/2009 concernant les statistiques communautaires relatives au commerce extérieur avec les pays tiers en ce qui concerne les pouvoirs délégués et les compétences d'exécution conférés à la Commission pour l'adoption de certaines mesures [2013/0279(COD)] Commission du commerce international | |||||
| 88 | | ***I | | Statistiques sur les prix du gaz et de l'électricité Rapport: Barbara Kappel (A8-0184/2016) Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil sur les statistiques européennes concernant les prix du gaz et de l'électricité et abrogeant la directive 2008/92/CE du Parlement européen et du Conseil du 22 octobre 2008 instaurant une procédure communautaire assurant la transparence des prix au consommateur final industriel de gaz et d'électricité [2015/0239(COD)] Commission de l'industrie, de la recherche et de l'énergie | |||||
| 59 | | | Vers une nouvelle organisation du marché de l'énergie Rapport: Werner Langen (A8-0214/2016) Rapport sur le thème "Vers une nouvelle organisation du marché de l'énergie" [2015/2322(INI)] Commission de l'industrie, de la recherche et de l'énergie Débat: Lundi 12 septembre 2016 | ||||||
| 41 | | | Stratégie de l'UE en matière de chauffage et de refroidissement Rapport: Adam Gierek (A8-0232/2016) Rapport sur une stratégie de l'Union européenne en matière de chauffage et de refroidissement [2016/2058(INI)] Commission de l'industrie, de la recherche et de l'énergie Débat: Lundi 12 septembre 2016 | ||||||
| 77 | | | Renforcement de la compétitivité des PME Rapport: Rosa D'Amato (A8-0162/2016) Rapport sur la mise en œuvre de l'objectif thématique "Renforcer la compétitivité des PME" – article 9, paragraphe 3, du règlement portant dispositions communes [2015/2282(INI)] Commission du développement régional Débat: Lundi 12 septembre 2016 | ||||||
| 30 | | | Stratégie de l'Union européenne pour la région alpine Rapport: Mercedes Bresso (A8-0226/2016) Rapport sur une stratégie de l'Union européenne pour la région alpine [2015/2324(INI)] Commission du développement régional Débat: Lundi 12 septembre 2016 | ||||||
| 63 | | | Fonds d'affectation spéciale de l'UE pour l'Afrique: implications pour l'aide au développement et l'aide humanitaire Rapport: Ignazio Corrao (A8-0221/2016) Rapport sur le fonds d'affectation spéciale de l'Union pour l'Afrique: implications pour l'aide au développement et l'aide humanitaire [2015/2341(INI)] Commission du développement Débat: Lundi 12 septembre 2016 | ||||||
| 92 | | | Mise en place, sur le marché du travail, de conditions favorisant l'équilibre entre la vie professionnelle et la vie privée Rapport: Tatjana Ždanoka, Vilija Blinkevičiūtė (A8-0253/2016) Rapport sur la mise en place, sur le marché du travail, de conditions favorisant l'équilibre entre vie professionnelle et la vie privée [2016/2017(INI)] Commission de l'emploi et des affaires sociales Commission des droits de la femme et de l'égalité des genres Débat: Lundi 12 septembre 2016 | ||||||
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| 94 | | | Récentes évolutions en Pologne et conséquences sur les droits fondamentaux inscrits dans la charte des droits fondamentaux de l'Union européenne Déclarations du Conseil et de la Commission [2016/2774(RSP)] Suivie d'un tour de table des groupes politiques | ||||||
| 104 | | Situation en Turquie Déclaration de la vice-présidente de la Commission et haute représentante de l'Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité [2016/2876(RSP)] | |||||||
| 105 | | Situation postélectorale au Gabon Déclaration de la vice-présidente de la Commission et haute représentante de l'Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité [2016/2877(RSP)] | |||||||
| 106 | | Sommet de haut niveau des Nations unies sur la gestion des déplacements massifs de réfugiés et de migrants Déclaration de la vice-présidente de la Commission et haute représentante de l'Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité [2016/2878(RSP)] | |||||||
| 26 | | | Relations de l'UE avec la Tunisie dans le contexte régional actuel Rapport: Fabio Massimo Castaldo (A8-0249/2016) Rapport sur les relations de l'Union avec la Tunisie dans le contexte régional actuel [2015/2273(INI)] Commission des affaires étrangères | ||||||
| 52 | | | Dumping social dans l'Union européenne Rapport: Guillaume Balas (A8-0255/2016) Rapport sur le dumping social dans l'Union européenne [2015/2255(INI)] Commission de l'emploi et des affaires sociales | ||||||
| 69 | | Présentation par le Conseil de sa position sur le projet de budget général - exercice 2017 Déclaration du Conseil [2016/2768(RSP)] | |||||||
| Discussion commune - Accord de partenariat économique UE-CDAA | ||||||||
| 32 | *** | - | Accord de partenariat économique entre l'Union et les États de l'APE CDAA Recommandation: Alexander Graf Lambsdorff (A8-0242/2016) Recommandation sur le projet de décision du Conseil relative à la conclusion, au nom de l'Union européenne, de l'accord de partenariat économique entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et les États de l'APE CDAA, d'autre part [2016/0005(NLE)] Commission du commerce international | ||||||
| 99 | - | Contrôle parlementaire et suivi par la société civile de l'accord de partenariat économique UE-SADC Question orale - [2016/2855(RSP)] | |||||||
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| 100 | | | Objectifs clés pour la 17e conférence des parties à la CITES à Johannesburg Questions orales - [2016/2664(RSP)] Le vote aura lieu jeudi | ||||||
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| Conseil (y compris les réponses) | 10' | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Commission (y compris les réponses) | 15' | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Rapporteurs (2x6') | 12' | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Députés | 105' |
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| Interventions à la demande ("catch-the-eye") (2x5') | 10' | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
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| Conseil (y compris les réponses) | 25' | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Vice-présidente de la Commission/haute représentante (y compris les réponses) | 35' | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Commission (y compris les réponses) | 35' | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Rapporteurs (3x6') | 18' | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Rapporteur pour avis (3x1') | 3' | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Président de la commission des budgets | 3' | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Rapporteurs "Budget" (2x3') | 6' | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Auteurs (commissions) (2x5') | 10' | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Députés | 225' |
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| Interventions à la demande ("catch-the-eye") (7x5') | 35' | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| 86 |  | | Statistiques relatives au commerce extérieur avec les pays tiers (pouvoirs délégués et compétences d'exécution) Bernd Lange (A8-0240/2016) | |
| - | Amendements; rejet | Mercredi 7 septembre 2016, 12:00 | ||
| 88 | | | Statistiques sur les prix du gaz et de l'électricité Barbara Kappel (A8-0184/2016) | |
| - | Amendements | Mercredi 7 septembre 2016, 12:00 | ||
| 59 | | | Vers une nouvelle organisation du marché de l'énergie Werner Langen (A8-0214/2016) | |
| - | Amendements de la rapporteure, au moins 76 députés; propositions de résolutions de remplacement | Mercredi 7 septembre 2016, 12:00 | ||
| 41 | | | Stratégie de l'UE en matière de chauffage et de refroidissement Adam Gierek (A8-0232/2016) | |
| - | Amendements de la rapporteure, au moins 76 députés; propositions de résolutions de remplacement | Mercredi 7 septembre 2016, 12:00 | ||
| 77 | | | Renforcement de la compétitivité des PME Rosa D'Amato (A8-0162/2016) | |
| - | Amendements | Mercredi 7 septembre 2016, 12:00 | ||
| 30 | | | Stratégie de l'Union européenne pour la région alpine Mercedes Bresso (A8-0226/2016) | |
| - | Amendements de la rapporteure, au moins 76 députés; propositions de résolutions de remplacement | Mercredi 7 septembre 2016, 12:00 | ||
| 63 | | | Fonds d'affectation spéciale de l'UE pour l'Afrique: implications pour l'aide au développement et l'aide humanitaire Ignazio Corrao (A8-0221/2016) | |
| - | Amendements de la rapporteure, au moins 76 députés; propositions de résolutions de remplacement | Mercredi 7 septembre 2016, 12:00 | ||
| 92 | | | Mise en place, sur le marché du travail, de conditions favorisant l'équilibre entre la vie professionnelle et la vie privée Tatjana Ždanoka, Vilija Blinkevičiūtė (A8-0253/2016) | |
| - | Amendements de la rapporteure, au moins 76 députés; propositions de résolutions de remplacement | Mercredi 7 septembre 2016, 12:00 | ||
| 94 | | | Récentes évolutions en Pologne et conséquences sur les droits fondamentaux inscrits dans la charte des droits fondamentaux de l'Union européenne | |
| - | Propositions de résolution | Mercredi 7 septembre 2016, 12:00 | ||
| - | Amendements aux propositions de résolution; propositions de résolution commune | Lundi 12 septembre 2016, 19:00 | ||
| - | Amendements aux propositions de résolution commune | Lundi 12 septembre 2016, 20:00 | ||
| - | Demandes de vote "séparé", "par division" et "par appel nominal" | Mardi 13 septembre 2016, 16:00 | ||
| 26 | | | Relations de l'UE avec la Tunisie dans le contexte régional actuel Fabio Massimo Castaldo (A8-0249/2016) | |
| - | Amendements de la rapporteure, au moins 76 députés; propositions de résolutions de remplacement | Mercredi 7 septembre 2016, 12:00 | ||
| 52 | | | Dumping social dans l'Union européenne Guillaume Balas (A8-0255/2016) | |
| - | Amendements de la rapporteure, au moins 76 députés; propositions de résolutions de remplacement | Mercredi 7 septembre 2016, 12:00 | ||
| 100 | | | Objectifs clés pour la 17e conférence des parties à la CITES à Johannesburg (O-000088/2016 - B8-0711/2016) (O-000089/2016 - B8-0712/2016) | |
| - | Proposition de résolution | Lundi 12 septembre 2016, 19:00 | ||
| - | Amendements à la proposition de résolution | Mardi 13 septembre 2016, 19:00 | ||
| - | Demandes de vote "séparé", "par division" et "par appel nominal" | Mercredi 14 septembre 2016, 16:00 | ||
| Votes séparés - Votes par division - Votes par appel nominal | ||||
| Textes mis aux voix mardi | Vendredi 9 septembre 2016, 12:00 | |||
| Textes mis aux voix mercredi | Lundi 12 septembre 2016, 19:00 | |||
| Textes mis aux voix jeudi | Mardi 13 septembre 2016, 19:00 | |||
| Propositions de résolution concernant les débats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'état de droit (article 135 du règlement) | Mercredi 14 septembre 2016, 19:00 | |||
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