Ordre du jour
Strasbourg
Lundi 16 janvier 2017 - Jeudi 19 janvier 2017 200k
Jeudi 19 janvier 2017162kVersion: Mercredi 18 janvier 2017, 14:33
 Points à l'ordre du jour
09:00 - 11:50   Débats
12:00 - 14:00   VOTES suivis des explications de vote
15:00 - 16:00   Débats
 Temps de parole
 Délais de dépôt

09:00 - 11:50   Débats       Temps de parole
65Délai de dépôt pointUn socle européen des droits sociaux
Rapport:  Maria João Rodrigues (A8-0391/2016)
Rapport sur un socle européen des droits sociaux
[2016/2095(INI)]
Commission de l'emploi et des affaires sociales
  pointDébats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'état de droit (article 135 du règlement)
97Délai de dépôt -L'Indonésie, et notamment les cas d'Hosea Yeimo, d'Ismael Alua et du gouverneur de Djakarta
[2017/2506(RSP)]
RC-B8-0072/2017, B8-0072/2017, B8-0073/2017, B8-0077/2017, B8-0079/2017, B8-0080/2017, B8-0083/2017, B8-0088/2017
98Délai de dépôt -République centrafricaine
[2017/2507(RSP)]
RC-B8-0074/2017, B8-0074/2017, B8-0076/2017, B8-0081/2017, B8-0085/2017, B8-0087/2017, B8-0090/2017, B8-0092/2017
99Délai de dépôt -La situation au Burundi
[2017/2508(RSP)]
RC-B8-0075/2017, B8-0075/2017, B8-0078/2017, B8-0082/2017, B8-0084/2017, B8-0086/2017, B8-0089/2017, B8-0091/2017
12:00 - 14:00   VOTES suivis des explications de vote      
9 votePropositions de résolution concernant les débats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'état de droit (article 135 du règlement)
62***IvoteAccord de stabilisation et d'association entre l'UE et le Kosovo: modalités d'application
Rapport:  Adam Szejnfeld (A8-0361/2016)
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à certaines modalités d'application de l'accord de stabilisation et d'association entre l'Union européenne et la Communauté européenne de l'énergie atomique, d'une part, et le Kosovo*, d'autre part
[COM(2016)0460 - C8-0327/2016 - 2016/0218(COD)]
Commission du commerce international
61***IvoteImportations de produits textiles en provenance de certains pays tiers non couverts par des régimes d'importation spécifiques de l'Union
Rapport:  Hannu Takkula (A8-0311/2016)
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (UE) 2015/936 du Parlement européen et du Conseil relatif au régime commun applicable aux importations de produits textiles en provenance de certains pays tiers non couverts par des accords, protocoles ou autres arrangements bilatéraux, ou par d’autres régimes d’importation spécifiques de l’Union
[COM(2016)0044 - C8-0022/2016 - 2016/0029(COD)]
Commission du commerce international
44***voteConclusion de l'accord relatif à la poursuite des activités du Centre international pour la science et la technologie
Recommandation:  Elmar Brok (A8-0363/2016)
Recommandation sur la proposition de décision du Conseil relative à la conclusion de l’accord relatif à la poursuite des activités du Centre international pour la science et la technologie
[08558/2016 - C8-0214/2016 - 2016/0120(NLE)]
Commission des affaires étrangères
90Délai de dépôt voteNominations dans les commissions
Proposition de décision
[2016/3039(RSO)]
Débat: Mercredi 18 janvier 2017
74Délai de dépôt voteRèglement délégué de la Commission modifiant le règlement délégué (UE) 2016/1675 de la Commission complétant la directive (UE) 2015/849 par le recensement des pays tiers à haut risque présentant des carences stratégiques
Proposition de résolution
[2016/3007(DEA)]
B8-0001/2017
10Délai de dépôt voteLogistique dans l'Union européenne et transports multimodaux dans les nouveaux corridors RTE-T
Rapport:  Inés Ayala Sender (A8-0384/2016)
Rapport sur la logistique dans l'Union européenne et les transports multimodaux dans les nouveaux corridors du RTE-T
[2015/2348(INI)]
Commission des transports et du tourisme
Débat: Mercredi 18 janvier 2017
65Délai de dépôt voteUn socle européen des droits sociaux
Rapport:  Maria João Rodrigues (A8-0391/2016)
Rapport sur un socle européen des droits sociaux
[2016/2095(INI)]
Commission de l'emploi et des affaires sociales
Débat: Jeudi 19 janvier 2017
71Délai de dépôt voteRelever les défis de la mise en œuvre du code des douanes de l'Union (CDU)
Propositions de résolution
[2016/3024(RSP)]
B8-0024/2017
Débat: Jeudi 15 décembre 2016
15:00 - 16:00   Débats       Temps de parole
96 pointCréer une économie européenne fondée sur les données
Déclaration de la Commission
[2017/2505(RSP)]
09:00 - 11:50   Débats     item on the agenda
Commission (y compris les réponses)20'
Rapporteur6'
Rapporteur pour avis1'
Auteur de chaque proposition de résolution (article 135)1'
Députés60'
PPE14'S&D12'30ECR6'ALDE6'GUE/NGL5'Verts/ALE5'EFDD4'30ENF4'NI3'
Interventions à la demande («catch-the-eye»)5'
Interventions à la demande ("catch-the-eye") (article 135)   (3x2') 6'
15:00 - 16:00   Débats     item on the agenda
Commission (y compris les réponses)10'
Députés30'
PPE5'30S&D5'ECR3'ALDE3'GUE/NGL3'Verts/ALE3'EFDD2'30ENF2'30NI2'30
Interventions à la demande («catch-the-eye»)5'
65item on the agendapointUn socle européen des droits sociaux
Maria João Rodrigues (A8-0391/2016) 
  -Amendements du rapporteur, au moins 76 députés; propositions de résolutions de remplacementMercredi 11 janvier 2017, 12:00
97item on the agendapointL'Indonésie, et notamment les cas d'Hosea Yeimo, d'Ismael Alua et du gouverneur de Djakarta
  -Propositions de résolution (article 135 du règlement)Lundi 16 janvier 2017, 20:00
  -Amendements aux propositions de résolution; propositions de résolution commune (article 135 du règlement)Mercredi 18 janvier 2017, 13:00
  -Amendements aux propositions de résolution commune (article 135 du règlement)Mercredi 18 janvier 2017, 14:00
98item on the agendapointRépublique centrafricaine
  -Propositions de résolution (article 135 du règlement)Lundi 16 janvier 2017, 20:00
  -Amendements aux propositions de résolution; propositions de résolution commune (article 135 du règlement)Mercredi 18 janvier 2017, 13:00
  -Amendements aux propositions de résolution commune (article 135 du règlement)Mercredi 18 janvier 2017, 14:00
99item on the agendapointLa situation au Burundi
  -Propositions de résolution (article 135 du règlement)Lundi 16 janvier 2017, 20:00
  -Amendements aux propositions de résolution; propositions de résolution commune (article 135 du règlement)Mercredi 18 janvier 2017, 13:00
  -Amendements aux propositions de résolution commune (article 135 du règlement)Mercredi 18 janvier 2017, 14:00
90item on the agendapointNominations dans les commissions
  -AmendementsJeudi 19 janvier 2017, 10:00
74item on the agendapointRèglement délégué de la Commission modifiant le règlement délégué (UE) 2016/1675 de la Commission complétant la directive (UE) 2015/849 par le recensement des pays tiers à haut risque présentant des carences stratégiques
  -AmendementsMercredi 11 janvier 2017, 12:00
10item on the agendapointLogistique dans l'Union européenne et transports multimodaux dans les nouveaux corridors RTE-T
Inés Ayala Sender (A8-0384/2016) 
  -Amendements du rapporteur, au moins 76 députés; propositions de résolutions de remplacementMercredi 11 janvier 2017, 12:00
71item on the agendapointRelever les défis de la mise en œuvre du code des douanes de l'Union (CDU)
  -Proposition de résolutionMercredi 11 janvier 2017, 12:00
  -AmendementsLundi 16 janvier 2017, 19:00
Votes séparés - Votes par division - Votes par appel nominal
Textes mis aux voix jeudiMardi 17 janvier 2017, 19:00
Propositions de résolution concernant les débats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'état de droit (article 135 du règlement)Mercredi 18 janvier 2017, 19:00
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