Ordre du jour
StrasbourgLundi 11 septembre 2017 - Jeudi 14 septembre 2017  239k
Lundi 11 septembre 2017157kVersion: Mercredi 13 septembre 2017, 15:47
 Points à l'ordre du jour
17:00 - 23:00   Débats
 Temps de parole
 Délais de dépôt

17:00 - 23:00   Débats       Temps de parole
1  pointReprise de la session et ordre des travaux
43Délai de dépôt pointAdhésion de l'Union européenne à la convention du Conseil de l'Europe sur la prévention et la lutte contre la violence à l'égard des femmes et la violence domestique
Rapport intérimaire:  Christine Revault D'Allonnes Bonnefoy
Rapport intérimaire sur la proposition de décision du Conseil portant conclusion, par l’Union européenne, de la convention du Conseil de l’Europe sur la prévention et la lutte contre la violence à l’égard des femmes et la violence domestique
[COM(2016)0109 -  - 2016/0062(NLE)]
Commission des libertés civiles, de la justice et des affaires intérieures
Commission des droits de la femme et de l'égalité des genres
(pas encore adopté)
90Délai de dépôt***IpointSystème d'échange de quotas d'émission de l'Union européenne (SEQE de l'UE): maintenir l'actuelle restriction du champ d'application pour les activités aériennes et préparer la mise en œuvre d’un mécanisme de marché mondial à partir de 2021
Rapport:  Julie Girling (A8-0258/2017)
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 2003/87/CE en vue de maintenir l'actuelle restriction du champ d'application pour les activités aériennes et de préparer la mise en œuvre d’un mécanisme de marché mondial à partir de 2021
[COM(2017)0054 - C8-0028/2017 - 2017/0017(COD)]
Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire
Le vote aura lieu mercredi.
91Délai de dépôt***IpointPrise en compte des émissions et des absorptions de gaz à effet de serre résultant de l'utilisation des terres, du changement d'affectation des terres et de la foresterie dans le cadre d'action pour le climat et l'énergie à l'horizon 2030
Rapport:  Norbert Lins (A8-0262/2017)
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à la prise en compte des émissions et des absorptions de gaz à effet de serre résultant de l’utilisation des terres, du changement d’affectation des terres et de la foresterie dans le cadre d’action pour le climat et l’énergie à l’horizon 2030 et modifiant le règlement (UE) nº 525/2013 du Parlement européen et du Conseil relatif à un mécanisme pour la surveillance et la déclaration des émissions de gaz à effet de serre et pour la déclaration d’autres informations ayant trait au changement climatique
[COM(2016)0479 - C8-0330/2016 - 2016/0230(COD)]
Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire
Le vote aura lieu mercredi.
  pointBrèves présentations des rapports suivants:
102Délai de dépôt -Transparence, responsabilité et intégrité au sein des institutions européennes
Rapport:  Sven Giegold (A8-0133/2017)
Rapport sur la transparence, la responsabilité et l'intégrité au sein des institutions européennes

[2015/2041(INI)]
Commission des affaires constitutionnelles
Le vote aura lieu jeudi
62 -Une stratégie spatiale pour l'Europe
Rapport:  Constanze Krehl (A8-0250/2017)
Rapport sur une stratégie spatiale pour l'Europe

[2016/2325(INI)]
Commission de l'industrie, de la recherche et de l'énergie
18Délai de dépôt -Répercussions du commerce international et des politiques commerciales de l'Union européenne sur les chaînes de valeur mondiales
Rapport:  Maria Arena (A8-0269/2017)
Rapport sur les répercussions du commerce international et des politiques commerciales de l’Union européenne sur les chaînes de valeur mondiales

[2016/2301(INI)]
Commission du commerce international
60 -Formation universitaire continue et à distance dans le cadre de la stratégie européenne d'apprentissage tout au long de la vie
Rapport:  Milan Zver (A8-0252/2017)
Rapport sur la formation universitaire continue et à distance dans le cadre de la stratégie européenne d’apprentissage tout au long de la vie

[2016/2142(INI)]
Commission de la culture et de l'éducation
2  pointInterventions d'une minute (article 163 du règlement)
17:00 - 23:00   Débats     item on the agenda
Commission (y compris les réponses)35'
Rapporteurs   (4x6') 24'
Rapporteurs pour avis   (6x1') 6'
Rapporteurs (article 52, paragraphe 2, du règlement)   (4x4') 16'
Interventions à la demande («catch-the-eye»)   (7x5') 35'
Députés105'
PPE27'S&D24'ECR10'30ALDE10'GUE/NGL8'Verts/ALE8'EFDD7'ENF6'30NI4'
43item on the agendapointAdhésion de l'Union européenne à la convention du Conseil de l'Europe sur la prévention et la lutte contre la violence à l'égard des femmes et la violence domestique
Christine Revault D'Allonnes Bonnefoy
  -AmendementsMercredi 6 septembre 2017, 13:00
90item on the agendapointSystème d'échange de quotas d'émission de l'Union européenne (SEQE de l'UE): maintenir l'actuelle restriction du champ d'application pour les activités aériennes et préparer la mise en œuvre d’un mécanisme de marché mondial à partir de 2021
Julie Girling (A8-0258/2017
  -Amendements; rejetVendredi 8 septembre 2017, 12:00
  -Demandes de vote «séparé», «par division» et «par appel nominal»Mardi 12 septembre 2017, 16:00
91item on the agendapointPrise en compte des émissions et des absorptions de gaz à effet de serre résultant de l'utilisation des terres, du changement d'affectation des terres et de la foresterie dans le cadre d'action pour le climat et l'énergie à l'horizon 2030
Norbert Lins (A8-0262/2017
  -Amendements; rejetVendredi 8 septembre 2017, 12:00
  -Demandes de vote «séparé», «par division» et «par appel nominal»Mardi 12 septembre 2017, 16:00
102item on the agendapointTransparence, responsabilité et intégrité au sein des institutions européennes
Sven Giegold (A8-0133/2017
  -Amendements du rapporteur, au moins 76 députés; propositions de résolutions de remplacementMardi 12 septembre 2017, 14:00
  -Propositions de résolution commune de remplacementMercredi 13 septembre 2017, 12:00
  -Demandes de vote «séparé», «par division» et «par appel nominal»Mercredi 13 septembre 2017, 19:00
18item on the agendapointRépercussions du commerce international et des politiques commerciales de l'Union européenne sur les chaînes de valeur mondiales
Maria Arena (A8-0269/2017
  -Amendements du rapporteur, au moins 76 députés; propositions de résolutions de remplacementMercredi 6 septembre 2017, 13:00
Votes séparés - Votes par division - Votes par appel nominal
Textes mis aux voix mardiVendredi 8 septembre 2017, 12:00
Textes mis aux voix mercrediLundi 11 septembre 2017, 19:00
Textes mis aux voix jeudiMardi 12 septembre 2017, 19:00
Propositions de résolution concernant les débats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'état de droit (article 135 du règlement)Mercredi 13 septembre 2017, 19:00
Dernière mise à jour: 13 septembre 2017Avis juridique