Ordre du jour
StrasbourgLundi 11 septembre 2017 - Jeudi 14 septembre 2017  239k
Mardi 12 septembre 2017168kVersion: Mercredi 13 septembre 2017, 15:47
 Points à l'ordre du jour
09:00 - 12:20   Débats
12:30   Déclaration du Président
12:30 - 14:30   VOTES suivis des explications de vote
15:00 - 23:00   Débats
 Temps de parole
 Délais de dépôt

09:00 - 12:20   Débats       Temps de parole
44Délai de dépôt***IpointPromotion de la connectivité internet dans les communautés locales
Rapport:  Carlos Zorrinho (A8-0181/2017)
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant les règlements (UE) nº 1316/2013 et (UE) nº 283/2014 en ce qui concerne la promotion de la connectivité internet dans les communautés locales
[2016/0287(COD)]
Commission de l'industrie, de la recherche et de l'énergie
39Délai de dépôt***IpointMesures visant à garantir la sécurité de l'approvisionnement en gaz
Rapport:  Jerzy Buzek (A8-0310/2016)
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant des mesures visant à garantir la sécurité de l’approvisionnement en gaz naturel et abrogeant le règlement (UE) nº 994/2010
[2016/0030(COD)]
Commission de l'industrie, de la recherche et de l'énergie
92 pointScandale du fipronil: comment améliorer le système d'alerte rapide de l'UE pour les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
Déclarations du Conseil et de la Commission
[2017/2825(RSP)]
12:30   Déclaration du Président      
115 pointDéclaration du Président
12:30 - 14:30   VOTES suivis des explications de vote      
86 voteDemande de levée d'immunité de Marie-Christine Boutonnet
Rapport:  Heidi Hautala (A8-0259/2017)
Rapport sur la demande de levée de l’immunité de Marie-Christine Boutonnet
[2017/2063(IMM)]
Commission des affaires juridiques
87 voteNomination de Simon Busuttil comme membre du comité prévu par l'article 255 du traité FUE
Proposition de décision
[2017/2132(INS)]
B8-0503/2017
Article 120 du règlement
100Délai de dépôt voteComposition nominative de la commission spéciale sur le terrorisme
[2017/2833(RSO)]
31***voteAccord UE-Islande relatif à la protection des indications géographiques des produits agricoles et des denrées alimentaires
Recommandation:  David Borrelli (A8-0254/2017)
Recommandation sur le projet de décision du Conseil concernant la conclusion de l’accord entre l’Union européenne et l’Islande relatif à la protection des indications géographiques des produits agricoles et des denrées alimentaires
[2016/0252(NLE)]
Commission du commerce international
65***voteAccord UE-Islande concernant l’octroi de préférences commerciales supplémentaires pour des produits agricoles
Recommandation:  David Borrelli (A8-0256/2017)
Recommandation sur le projet de décision du Conseil sur la conclusion de l’accord sous forme d’échange de lettres entre l’Union européenne et l’Islande concernant l’octroi de préférences commerciales supplémentaires pour des produits agricoles
[2016/0293(NLE)]
Commission du commerce international
61 voteApplication de la directive relative à la médiation
Rapport:  Kostas Chrysogonos (A8-0238/2017)
Rapport sur l'application de la directive 2008/52/CE du Parlement européen et du Conseil du 21 mai 2008 sur certains aspects de la médiation en matière civile et commerciale (directive relative à la médiation)
[2016/2066(INI)]
Commission des affaires juridiques
76 voteFonctionnement du franchisage dans le secteur du commerce de détail
Rapport:  Dennis de Jong (A8-0199/2017)
Rapport sur le fonctionnement du franchisage dans le secteur du commerce de détail
[2016/2244(INI)]
Commission du marché intérieur et de la protection des consommateurs
62 voteUne stratégie spatiale pour l'Europe
Rapport:  Constanze Krehl (A8-0250/2017)
Rapport sur une stratégie spatiale pour l'Europe
[2016/2325(INI)]
Commission de l'industrie, de la recherche et de l'énergie
60 voteFormation universitaire continue et à distance dans le cadre de la stratégie européenne d'apprentissage tout au long de la vie
Rapport:  Milan Zver (A8-0252/2017)
Rapport sur la formation universitaire continue et à distance dans le cadre de la stratégie européenne d’apprentissage tout au long de la vie
[2016/2142(INI)]
Commission de la culture et de l'éducation
70Délai de dépôt***IvoteAbrogation de règlements obsolètes concernant les secteurs de la navigation intérieure et du transport de marchandises par route
Rapport:  Karima Delli (A8-0228/2017)
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil abrogeant le règlement (CEE) nº 1101/89 du Conseil et les règlements (CE) nº 2888/2000 et (CE) nº 685/2001 du Parlement européen et du Conseil
[2016/0368(COD)]
Commission des transports et du tourisme
44Délai de dépôt***IvotePromotion de la connectivité internet dans les communautés locales
Rapport:  Carlos Zorrinho (A8-0181/2017)
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant les règlements (UE) nº 1316/2013 et (UE) nº 283/2014 en ce qui concerne la promotion de la connectivité internet dans les communautés locales
[2016/0287(COD)]
Commission de l'industrie, de la recherche et de l'énergie
39Délai de dépôt***IvoteMesures visant à garantir la sécurité de l'approvisionnement en gaz
Rapport:  Jerzy Buzek (A8-0310/2016)
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant des mesures visant à garantir la sécurité de l’approvisionnement en gaz naturel et abrogeant le règlement (UE) nº 994/2010
[2016/0030(COD)]
Commission de l'industrie, de la recherche et de l'énergie
79Délai de dépôt votePropositions de résolution - La chasse à la baleine en Norvège
[2017/2712(RSP)]
B8-0499/2017
Débat: Jeudi 6 juillet 2017
43Délai de dépôt voteAdhésion de l'Union européenne à la convention du Conseil de l'Europe sur la prévention et la lutte contre la violence à l'égard des femmes et la violence domestique
Rapport intérimaire:  Christine Revault D'Allonnes Bonnefoy
Rapport intérimaire sur la proposition de décision du Conseil portant conclusion, par l’Union européenne, de la convention du Conseil de l’Europe sur la prévention et la lutte contre la violence à l’égard des femmes et la violence domestique
[COM(2016)0109 -  - 2016/0062(NLE)]
Commission des libertés civiles, de la justice et des affaires intérieures
Commission des droits de la femme et de l'égalité des genres
(pas encore adopté)
18Délai de dépôt voteRépercussions du commerce international et des politiques commerciales de l'Union européenne sur les chaînes de valeur mondiales
Rapport:  Maria Arena (A8-0269/2017)
Rapport sur les répercussions du commerce international et des politiques commerciales de l’Union européenne sur les chaînes de valeur mondiales
[2016/2301(INI)]
Commission du commerce international
15:00 - 23:00   Débats       Temps de parole
53 pointPrésentation par le Conseil de sa position sur le projet de budget général pour l’exercice 2018
Déclaration du Conseil
[2017/2720(RSP)]
27Délai de dépôt pointExportations d’armements: mise en œuvre de la position commune 2008/944/PESC
Rapport:  Bodil Valero (A8-0264/2017)
Rapport sur les exportations d’armements: mise en œuvre de la position commune 2008/944/PESC
[2017/2029(INI)]
Commission des affaires étrangères
93 pointSituation en Corée du Nord
Déclaration de la vice-présidente de la Commission et haute représentante de l'Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité
[2017/2826(RSP)]
94 pointÉvolutions récentes dans le domaine de la migration
Déclaration de la vice-présidente de la Commission et haute représentante de l'Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité
[2017/2827(RSP)]
112Délai de dépôt pointRelations entre l'Union européenne et la Turquie
Déclaration de la vice-présidente de la Commission et haute représentante de l'Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité
[2017/2840(RSP)]
Le vote aura lieu lors de la période de session d'octobre I.
103 pointSituation au Venezuela
Déclaration de la vice-présidente de la Commission et haute représentante de l'Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité
[2017/2834(RSP)]
33Délai de dépôt pointRelations politiques entre l'Union européenne et l'Amérique latine
Rapport:  Javi López (A8-0268/2017)
Rapport sur les relations politiques entre l’Union européenne et l’Amérique latine
[2017/2027(INI)]
Commission des affaires étrangères
  pointBrèves présentations des rapports suivants:
25 -Relations politiques de l'Union européenne avec l'Inde
Rapport:  Cristian Dan Preda (A8-0242/2017)
Rapport sur les relations politiques de l'Union européenne avec l'Inde

[2017/2025(INI)]
Commission des affaires étrangères
12Délai de dépôt -Corruption et droits de l'homme dans les pays tiers
Rapport:  Petras Auštrevičius (A8-0246/2017)
Rapport sur la corruption et les droits de l'homme dans les pays tiers

[2017/2028(INI)]
Commission des affaires étrangères
09:00 - 12:20   Débats     item on the agenda
Conseil (y compris les réponses)10'
Commission (y compris les réponses)20'
Rapporteurs   (2x6') 12'
Rapporteurs pour avis   (5x1') 5'
Interventions à la demande («catch-the-eye»)   (3x5') 15'
Députés89'
PPE22'30S&D20'ECR9'ALDE8'30GUE/NGL7'Verts/ALE7'EFDD6'ENF6'NI3'30
15:00 - 23:00   Débats     item on the agenda
Conseil (y compris les réponses)10'
Vice-présidente de la Commission/haute représentante (y compris les réponses)60'
Commission (y compris les réponses)5'
Rapporteurs   (2x6') 12'
Rapporteur pour avis1'
Président de la commission des budgets3'
Rapporteurs «Budget»   (2x3') 6'
Rapporteurs (article 52, paragraphe 2, du règlement)   (2x4') 8'
Interventions à la demande («catch-the-eye»)   (8x5') 40'
Députés209'
PPE57'S&D50'30ECR21'ALDE19'30GUE/NGL15'30Verts/ALE15'EFDD12'30ENF12'NI6'30
44item on the agendapointPromotion de la connectivité internet dans les communautés locales
Carlos Zorrinho (A8-0181/2017
  -Amendements; rejetMercredi 6 septembre 2017, 13:00
39item on the agendapointMesures visant à garantir la sécurité de l'approvisionnement en gaz
Jerzy Buzek (A8-0310/2016
  -Amendements; rejetMercredi 6 septembre 2017, 13:00
100item on the agendapointComposition nominative de la commission spéciale sur le terrorisme
  -AmendementsLundi 11 septembre 2017, 19:00
70item on the agendapointAbrogation de règlements obsolètes concernant les secteurs de la navigation intérieure et du transport de marchandises par route
Karima Delli (A8-0228/2017
  -Amendements; rejetMercredi 6 septembre 2017, 13:00
79item on the agendapointLa chasse à la baleine en Norvège
(O-000058/2017 - B8-0324/2017) 
  -Proposition de résolutionMercredi 6 septembre 2017, 13:00
  -Amendements à la proposition de résolutionVendredi 8 septembre 2017, 12:00
  -Demandes de vote «séparé», «par division» et «par appel nominal»Lundi 11 septembre 2017, 19:00
43item on the agendapointAdhésion de l'Union européenne à la convention du Conseil de l'Europe sur la prévention et la lutte contre la violence à l'égard des femmes et la violence domestique
Christine Revault D'Allonnes Bonnefoy
  -AmendementsMercredi 6 septembre 2017, 13:00
18item on the agendapointRépercussions du commerce international et des politiques commerciales de l'Union européenne sur les chaînes de valeur mondiales
Maria Arena (A8-0269/2017
  -Amendements du rapporteur, au moins 76 députés; propositions de résolutions de remplacementMercredi 6 septembre 2017, 13:00
27item on the agendapointExportations d’armements: mise en œuvre de la position commune 2008/944/PESC
Bodil Valero (A8-0264/2017
  -AmendementsMercredi 6 septembre 2017, 13:00
112item on the agendapointRelations entre l'Union européenne et la Turquie
  -Propositions de résolutionMercredi 27 septembre 2017, 13:00
  -Amendements aux propositions de résolution; propositions de résolution communeLundi 2 octobre 2017, 19:00
  -Amendements aux propositions de résolution communeLundi 2 octobre 2017, 20:00
33item on the agendapointRelations politiques entre l'Union européenne et l'Amérique latine
Javi López (A8-0268/2017
  -Amendements du rapporteur, au moins 76 députés; propositions de résolutions de remplacementMercredi 6 septembre 2017, 13:00
12item on the agendapointCorruption et droits de l'homme dans les pays tiers
Petras Auštrevičius (A8-0246/2017
  -Amendements du rapporteur, au moins 76 députés; propositions de résolutions de remplacementJeudi 7 septembre 2017, 12:00
Votes séparés - Votes par division - Votes par appel nominal
Textes mis aux voix mardiVendredi 8 septembre 2017, 12:00
Textes mis aux voix mercrediLundi 11 septembre 2017, 19:00
Textes mis aux voix jeudiMardi 12 septembre 2017, 19:00
Propositions de résolution concernant les débats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'état de droit (article 135 du règlement)Mercredi 13 septembre 2017, 19:00
Dernière mise à jour: 13 septembre 2017Avis juridique