Ordre du jour
StrasbourgLundi 11 décembre 2017 - Jeudi 14 décembre 2017  229k
Mercredi 13 décembre 2017168kVersion: Mercredi 13 décembre 2017, 15:58
 Points à l'ordre du jour
09:00 - 11:50   DÉBAT PRIORITAIRE
12:00 - 12:30   Remise du prix Sakharov
12:30 - 14:30   VOTES suivis des explications de vote
15:00 - 23:00   Débats
 Temps de parole
 Délais de dépôt

09:00 - 11:50   DÉBAT PRIORITAIRE       Temps de parole
  pointDiscussion commune - Préparation de la réunion du Conseil européen
11 -Préparation de la réunion du Conseil européen des 14 et 15 décembre 2017
Déclarations du Conseil et de la Commission

[2017/2858(RSP)]
54Délai de dépôt -État d'avancement des négociations avec le Royaume-Uni
[2017/2964(RSP)]
12:00 - 12:30   Remise du prix Sakharov      
81 pointRemise du prix Sakharov
Remise du prix Sakharov 2017 à l'opposition démocratique au Venezuela: l'Assemblée nationale, représentée par son président, Julio Borges, et tous les prisonniers politiques recensés par Foro Penal Venezolano (Forum pénal vénézuélien), représentés par Leopoldo López, Antonio Ledezma, Daniel Ceballos, Yon Goicoechea, Lorent Saleh, Alfredo Ramos et Andrea González
12:30 - 14:30   VOTES suivis des explications de vote      
54Délai de dépôt voteÉtat d'avancement des négociations avec le Royaume-Uni
Propositions de résolution
[2017/2964(RSP)]
B8-0676/2017, B8-0677/2017
66Délai de dépôt voteUtilisation d’acide phosphorique, de phosphates, de diphosphates, de triphosphates et de polyphosphates (E 338-452) dans les broches de viandes congelées verticales
Objection en vertu de l'article 106 du règlement intérieur
[2017/2920(RPS)]
B8-0666/2017
10Délai de dépôt voteProjet de recommandation à la suite de l'enquête sur le blanchiment de capitaux, l'évasion fiscale et la fraude fiscale
[2016/3044(RSP)]
B8-0660/2017
Article 198 du règlement intérieur
30Délai de dépôt voteRapport annuel sur la mise en œuvre de la politique de sécurité et de défense commune
Rapport:  Michael Gahler (A8-0351/2017)
Rapport sur le rapport annuel sur la mise en œuvre de la politique de sécurité et de défense commune
[2017/2123(INI)]
Commission des affaires étrangères
15Délai de dépôt voteRapport annuel sur la mise en œuvre de la politique étrangère et de sécurité commune
Rapport:  David McAllister (A8-0350/2017)
Rapport sur le rapport annuel sur la mise en œuvre de la politique étrangère et de sécurité commune
[2017/2121(INI)]
Commission des affaires étrangères
31Délai de dépôt voteRapport annuel 2016 sur les droits de l'homme et la démocratie dans le monde et la politique de l'Union européenne en la matière
Rapport:  Godelieve Quisthoudt-Rowohl (A8-0365/2017)
Rapport sur le rapport annuel 2016 sur les droits de l'homme et la démocratie dans le monde et la politique de l'Union européenne en la matière
[2017/2122(INI)]
Commission des affaires étrangères
34Délai de dépôt voteHong Kong, 20 ans après la rétrocession
Rapport:  Alyn Smith (A8-0382/2017)
Rapport sur la recommandation du Parlement européen au Conseil, à la Commission et à la vice-présidente de la Commission/haute représentante de l’Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité concernant Hong Kong, 20 ans après la rétrocession
[2017/2204(INI)]
Commission des affaires étrangères
Article 113 du règlement intérieur
15:00 - 23:00   Débats       Temps de parole
79 pointÉlargissement et renforcement de la zone Schengen: Bulgarie, Roumanie et Croatie
Débat d'actualité (article 153 bis du règlement intérieur)
[2017/3009(RSP)]
59 pointMise en œuvre du socle social
Déclarations du Conseil et de la Commission
[2017/2974(RSP)]
77 pointProgramme 2030 et rapport d'Eurostat sur "la surveillance des progrès réalisés sur la voie de la réalisation des Objectifs de développement durable dans l'UE"
Déclarations du Conseil et de la Commission
[2017/3006(RSP)]
76 pointMécanisme de protection civile de l'Union européenne doté de capacités opérationnelles propres
Déclarations du Conseil et de la Commission
[2017/2975(RSP)]
78 pointInterdiction, à l'échelle de l'UE, des symboles et slogans nazis et fascistes
Déclarations du Conseil et de la Commission
[2017/3007(RSP)]
75 pointDroit d'enquête du Parlement européen
Questions orales - [2017/2993(RSP)]
     
Danuta Maria Hübner (O-000089/2017 - B8-0613/2017)
Commission des affaires constitutionnelles
Conseil
Droit d'enquête du Parlement européen
     
Danuta Maria Hübner (O-000090/2017 - B8-0614/2017)
Commission des affaires constitutionnelles
Commission
Droit d'enquête du Parlement européen
55Délai de dépôt pointMise en application de la directive relative à la lutte contre les abus sexuels et l'exploitation sexuelle des enfants, ainsi que la pédopornographie
Rapport:  Anna Maria Corazza Bildt (A8-0368/2017)
Rapport sur la mise en application de la directive 2011/93/UE du Parlement européen et du Conseil du 13 décembre 2011 relative à la lutte contre les abus sexuels et l'exploitation sexuelle des enfants, ainsi que la pédopornographie
[2015/2129(INI)]
Commission des libertés civiles, de la justice et des affaires intérieures
09:00 - 11:50   DÉBAT PRIORITAIRE     item on the agenda
Conseil (y compris les réponses)15'
Commission (y compris les réponses)15'
Interventions à la demande («catch-the-eye»)5'
Députés90'
PPE23'S&D20'ECR9'ALDE8'30GUE/NGL7'Verts/ALE7'EFDD6'30ENF5'30NI3'30
15:00 - 23:00   Débats     item on the agenda
Conseil (y compris les réponses)50'
Commission (y compris les réponses)55'
Rapporteur6'
Rapporteurs pour avis   (2x1') 2'
Auteur (commission)5'
Intervenant dans un débat d'actualité4'
Interventions à la demande («catch-the-eye»)   (6x5') 30'
Députés210'
PPE57'30S&D50'30ECR21'ALDE19'30GUE/NGL15'30Verts/ALE15'EFDD13'30ENF11'30NI6'30
54item on the agendapointÉtat d'avancement des négociations avec le Royaume-Uni
  -Propositions de résolutionLundi 11 décembre 2017, 19:00
  -Amendements aux propositions de résolution; propositions de résolution communeMardi 12 décembre 2017, 13:00
  -Amendements aux propositions de résolution communeMardi 12 décembre 2017, 14:00
  -Demandes de vote «séparé», «par division» et «par appel nominal»Mardi 12 décembre 2017, 19:00
66item on the agendapointUtilisation d’acide phosphorique, de phosphates, de diphosphates, de triphosphates et de polyphosphates (E 338-452) dans les broches de viandes congelées verticales
  -AmendementsVendredi 8 décembre 2017, 13:00
10item on the agendapointProjet de recommandation à la suite de l'enquête sur le blanchiment de capitaux, l'évasion fiscale et la fraude fiscale
  -AmendementsMercredi 6 décembre 2017, 13:00
30item on the agendapointRapport annuel sur la mise en œuvre de la politique de sécurité et de défense commune
Michael Gahler (A8-0351/2017
  -AmendementsMercredi 6 décembre 2017, 13:00
15item on the agendapointRapport annuel sur la mise en œuvre de la politique étrangère et de sécurité commune
David McAllister (A8-0350/2017
  -AmendementsMercredi 6 décembre 2017, 13:00
31item on the agendapointRapport annuel 2016 sur les droits de l'homme et la démocratie dans le monde et la politique de l'Union européenne en la matière
Godelieve Quisthoudt-Rowohl (A8-0365/2017
  -AmendementsMercredi 6 décembre 2017, 13:00
34item on the agendapointHong Kong, 20 ans après la rétrocession
Alyn Smith (A8-0382/2017
  -AmendementsVendredi 8 décembre 2017, 13:00
55item on the agendapointMise en application de la directive relative à la lutte contre les abus sexuels et l'exploitation sexuelle des enfants, ainsi que la pédopornographie
Anna Maria Corazza Bildt (A8-0368/2017
  -AmendementsLundi 11 décembre 2017, 19:00
Votes séparés - Votes par division - Votes par appel nominal
Textes mis aux voix mardiVendredi 8 décembre 2017, 12:00
Textes mis aux voix mercrediLundi 11 décembre 2017, 19:00
Textes mis aux voix jeudiMardi 12 décembre 2017, 19:00
Propositions de résolution concernant les débats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'état de droit (article 135 du règlement intérieur)Mercredi 13 décembre 2017, 19:00
Dernière mise à jour: 13 décembre 2017Avis juridique