Projet définitif d'ordre du jour
BruxellesMercredi 28 février 2018 - Jeudi 1 mars 2018  193k
Mercredi 28 février 2018 Version: Vendredi 23 février 2018, 12:36
 Points à l'ordre du jour
15:00 - 23:00   Débats
 Temps de parole
 Délais de dépôt

15:00 - 23:00   Débats       Temps de parole
1  pointReprise de la session et ordre des travaux
35 pointRéunion informelle du Conseil européen du 23 février 2018
Déclaration du Conseil européen
[2018/2575(RSP)]
33Délai de dépôt pointDécision de la Commission d'activer l'article 7, pararaphe 1, du traité UE eu égard à la situation en Pologne
Déclaration de la Commission
[2018/2541(RSP)]
Un tour de table des groupes politiques
28Délai de dépôt***IpointDéfinition, présentation et étiquetage des boissons spiritueuses, ainsi que protection des indications géographiques relatives à celles-ci
Rapport:  Pilar Ayuso (A8-0021/2018)
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant la définition, la présentation et l’étiquetage des boissons spiritueuses, l’utilisation des noms de boissons spiritueuses dans la présentation et l’étiquetage d’autres denrées alimentaires, ainsi que la protection des indications géographiques relatives aux boissons spiritueuses
[COM(2016)0750 - C8-0496/2016 - 2016/0392(COD)]
Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire
11Délai de dépôt pointRapport annuel sur la situation des droits fondamentaux dans l'Union européenne en 2016
Rapport:  Frank Engel (A8-0025/2018)
Rapport sur la situation des droits fondamentaux dans l’Union européenne en 2016
[2017/2125(INI)]
Commission des libertés civiles, de la justice et des affaires intérieures
29 pointPerspectives de l’UE pour la première réunion du conseil conjoint UE-Cuba
Déclaration de la vice-présidente de la Commission et haute représentante de l’Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité
[2018/2528(RSP)]
30 pointTravaux et héritage du Tribunal pénal international pour l’ex-Yougoslavie
Déclarations du Conseil et de la Commission
[2018/2530(RSP)]
31 pointRetrait de plusieurs pays tiers de la liste de l'Union européenne des pays et territoires non coopératifs à des fins fiscales
Déclarations du Conseil et de la Commission
[2018/2564(RSP)]
19Délai de dépôt pointPerspectives et enjeux du secteur apicole de l'Union européenne
Rapport:  Norbert Erdős (A8-0014/2018)
Rapport sur les perspectives et les enjeux du secteur apicole de l'Union européenne
[2017/2115(INI)]
Commission de l'agriculture et du développement rural
2  pointInterventions d'une minute (article 163 du règlement intérieur)
15:00 - 23:00   Débats     item on the agenda
Conseil européen (y compris les réponses)10'
Conseil (y compris les réponses)20'
Vice-présidente de la Commission/haute représentante (y compris les réponses)10'
Commission (y compris les réponses)45'
Rapporteurs   (3x6') 18'
Rapporteurs pour avis   (2x1') 2'
Interventions à la demande («catch-the-eye»)   (7x5') 35'
Députés180'
PPE49'S&D43'ECR17'30ALDE16'30GUE/NGL13'Verts/ALE13'EFDD11'30ENF10'NI6'30
33item on the agendapointDécision de la Commission d'activer l'article 7, pararaphe 1, du traité UE eu égard à la situation en Pologne
  -Propositions de résolutionMercredi 21 février 2018, 13:00
  -Amendements aux propositions de résolution; propositions de résolution communeLundi 26 février 2018, 13:00
  -Amendements aux propositions de résolution communeLundi 26 février 2018, 14:00
28item on the agendapointDéfinition, présentation et étiquetage des boissons spiritueuses, ainsi que protection des indications géographiques relatives à celles-ci
Pilar Ayuso (A8-0021/2018
  -Amendements; rejetMercredi 21 février 2018, 13:00
11item on the agendapointRapport annuel sur la situation des droits fondamentaux dans l'Union européenne en 2016
Frank Engel (A8-0025/2018
  -AmendementsMercredi 21 février 2018, 13:00
19item on the agendapointPerspectives et enjeux du secteur apicole de l'Union européenne
Norbert Erdős (A8-0014/2018
  -Amendements du rapporteur, au moins 76 députés; propositions de résolutions de remplacementMercredi 21 février 2018, 13:00
  -Propositions de résolution commune de remplacementLundi 26 février 2018, 13:00
Votes séparés - Votes par division - Votes par appel nominal
Textes mis aux voix jeudiMardi 27 février 2018, 19:00
Dernière mise à jour: 23 février 2018Avis juridique