Projet définitif d'ordre du jour
BruxellesMercredi 28 février 2018 - Jeudi 1 mars 2018 193k

Mercredi 28

Débats15:00 - 23:00

Reprise de la session et ordre des travaux

Réunion informelle du Conseil européen du 23 février 2018

Délai de dépôt

Décision de la Commission d'activer l'article 7, pararaphe 1, du traité UE eu égard à la situation en Pologne

Délai de dépôt

Définition, présentation et étiquetage des boissons spiritueuses, ainsi que protection des indications géographiques relatives à celles-ci

A8-0021/2018

 ***I

ENVIPilar Ayuso

Délai de dépôt

Rapport annuel sur la situation des droits fondamentaux dans l'Union européenne en 2016

A8-0025/2018

LIBEFrank Engel

Perspectives de l’UE pour la première réunion du conseil conjoint UE-Cuba

Travaux et héritage du Tribunal pénal international pour l’ex-Yougoslavie

Retrait de plusieurs pays tiers de la liste de l'Union européenne des pays et territoires non coopératifs à des fins fiscales

Délai de dépôt

Perspectives et enjeux du secteur apicole de l'Union européenne

A8-0014/2018

AGRINorbert Erdős

Interventions d'une minute (article 163 du règlement intérieur)

Jeudi 1

Débats08:30 - 11:20

Délai de dépôt

Échange automatique et obligatoire d'informations dans le domaine fiscal

A8-0016/2018

 *

ECONEmmanuel Maurel

Délai de dépôt

Union bancaire - Rapport annuel 2017

A8-0019/2018

ECONSander Loones

Délai de dépôt

Couper les sources de revenus des djihadistes - cibler le financement du terrorisme

AFETJavier Nart

Délai de dépôt

Priorités de l’Union européenne pour la soixante-deuxième session de la commission de la condition de la femme des Nations unies

A8-0022/2018

FEMMIzaskun Bilbao Barandica, Ángela Vallina

VOTES suivis des explications de vote11:30 - 13:30

Délai de dépôt

Élection d'un vice-président du Parlement européen (en remplacement de Ryszard Czarnecki)

Date d’application des mesures de transposition des États membres

A8-0024/2018

 ***I

ECONWerner Langen

Accord bilatéral entre l’Union européenne et les États-Unis d’Amérique sur des mesures prudentielles concernant l’assurance et la réassurance

A8-0008/2018

 ***

ECONRoberto Gualtieri

Nomination d'un membre de la Cour des comptes - Annemie Turtelboom

A8-0027/2018

 *

CONTIndrek Tarand

Délai de dépôt

Constitution, attributions, composition numérique et durée de mandat d'une commission spéciale sur les délits financiers, l'évasion fiscale et la fraude fiscale

Délai de dépôt

Définition, présentation et étiquetage des boissons spiritueuses, ainsi que protection des indications géographiques relatives à celles-ci

A8-0021/2018

 ***I

ENVIPilar Ayuso

Délai de dépôt

Échange automatique et obligatoire d'informations dans le domaine fiscal

A8-0016/2018

 *

ECONEmmanuel Maurel

Délai de dépôt possible si demandé

Mobilisation du Fonds européen d’ajustement à la mondialisation - demande EGF/2017/006 ES/Galicia apparel

BUDGEsteban González Pons

Délai de dépôt possible si demandé

Mobilisation du Fonds européen d’ajustement à la mondialisation: demande EGF/2017/007 SE/Ericsson

BUDGUrmas Paet

Délai de dépôt

Décision de la Commission d'activer l'article 7, pararaphe 1, du traité UE eu égard à la situation en Pologne

Délai de dépôt

Rapport annuel sur la situation des droits fondamentaux dans l'Union européenne en 2016

A8-0025/2018

LIBEFrank Engel

Délai de dépôt

Perspectives et enjeux du secteur apicole de l'Union européenne

A8-0014/2018

AGRINorbert Erdős

Délai de dépôt

Union bancaire - Rapport annuel 2017

A8-0019/2018

ECONSander Loones

Délai de dépôt

Couper les sources de revenus des djihadistes - cibler le financement du terrorisme

AFETJavier Nart

Délai de dépôt

Priorités de l’Union européenne pour la soixante-deuxième session de la commission de la condition de la femme des Nations unies

A8-0022/2018

FEMMIzaskun Bilbao Barandica, Ángela Vallina

Dernière mise à jour: 23 février 2018Avis juridique