Ordre du jour
StrasbourgLundi 12 mars 2018 - Jeudi 15 mars 2018 235k

  Lundi 12

Débats17:00 - 23:00

Reprise de la session et ordre des travaux

Politique d'intégrité de la Commission, notamment la nomination du Secrétaire général de la Commission européenne

Délai de dépôt

Égalité des genres dans les accords commerciaux de l'UE

A8-0023/2018

INTA, FEMMEleonora Forenza, Malin Björk

La lutte contre la violence à l'égard des femmes et des filles et la ratification de la convention d'Istanbul par les États membres de l'UE

Délai de dépôt

Services de livraison transfrontière de colis

A8-0315/2017

 ***I

TRANLucy Anderson

Délai de dépôt

Qualification initiale et formation continue des conducteurs de certains véhicules routiers et permis de conduire

A8-0321/2017

 ***I

TRANPeter Lundgren

Interventions d'une minute (article 163 du règlement intérieur)

  Mardi 13

DÉBATS PRIORITAIRES09:00 - 12:20

Délai de dépôt

Lignes directrices sur le cadre des futures relations Union européenne-Royaume-Uni

Préparation du Conseil européen des 22 et 23 mars 2018

VOTES suivis des explications de vote12:30 - 14:30

Mise en œuvre du protocole relatif aux conséquences financières de l'expiration du traité CECA et au Fonds de recherche du charbon et de l'acier

A8-0034/2018

 ***

BUDGJean Arthuis

Accord de coopération et d'assistance administrative mutuelle en matière douanière entre l'Union européenne et la Nouvelle-Zélande

A8-0029/2018

 ***

INTADaniel Caspary

Stratégie européenne relative aux systèmes de transport intelligents cooperatifs

A8-0036/2018

TRANIstván Ujhelyi

Délai de dépôt

Services de livraison transfrontière de colis

A8-0315/2017

 ***I

TRANLucy Anderson

Délai de dépôt

Qualification initiale et formation continue des conducteurs de certains véhicules routiers et permis de conduire

A8-0321/2017

 ***I

TRANPeter Lundgren

Établissement du programme européen de développement industriel dans le domaine de la défense visant à soutenir la compétitivité et la capacité d’innovation de l’industrie de la défense de l’UE

A8-0037/2018

 ***I

ITREFrançoise Grossetête

Délai de dépôt

Égalité des genres dans les accords commerciaux de l'UE

A8-0023/2018

INTA, FEMMEleonora Forenza, Malin Björk

Délai de dépôt

Régions en retard de développement dans l’UE

A8-0046/2018

REGIMichela Giuffrida

Délai de dépôt

Le rôle des régions et des villes de l'UE dans la mise en œuvre de l'accord de Paris de la COP 21 sur le changement climatique

A8-0045/2018

REGIÁngela Vallina

Débats15:00 - 23:00

Discussion commune - Le CFP et les ressources propres après 2020

Délai de dépôt

Le prochain CFP: préparation de la position du Parlement sur le CFP post-2020

A8-0048/2018

BUDGJan Olbrycht, Isabelle Thomas

Délai de dépôt

Réforme du système de ressources propres de l’Union européenne

A8-0041/2018

BUDGGérard Deprez, Janusz Lewandowski

Délai de dépôt

Orientations pour le budget 2019 – Section III

A8-0062/2018

BUDGDaniele Viotti

Délai de dépôt

Situation en Syrie

Perspectives de l’UE pour la première réunion du conseil conjoint UE-Cuba

Nouvelle stratégie pour les relations entre l’UE et l’Asie centrale dans le cadre de la 13e réunion ministérielle annuelle

  Mercredi 14

Débats08:30 - 10:00

Décision américaine d'imposer des droits de douane sur l'acier et l'aluminium

Débats10:00 - 11:50

Débat avec António Costa, premier ministre du Portugal, sur l'avenir de l'Europe

VOTES suivis des explications de vote12:00 - 14:00

Délai de dépôt

Lignes directrices sur le cadre des futures relations Union européenne-Royaume-Uni

Statistiques des transports par chemin de fer

A8-0038/2018

 ***I

TRANKarima Delli

Nomination du vice-président de la Banque centrale européenne

A8-0056/2018

 *

ECONRoberto Gualtieri

Délai de dépôt

Mesures de lutte contre la maladie de Newcastle

A8-0026/2018

 ***I

ENVIAdina-Ioana Vălean

Délai de dépôt

Assistance macrofinancière supplémentaire à la Géorgie

A8-0028/2018

 ***I

INTAHannu Takkula

Délai de dépôt

Objection au règlement délégué de la Commission modifiant le règlement (UE) nº 347/2013 en ce qui concerne la liste des projets d’intérêt commun de l’Union

Mobilisation du Fonds européen d’ajustement à la mondialisation: demande EGF/2017/008 DE/Goodyear

A8-0061/2018

BUDGIngeborg Gräßle

Délai de dépôt

Composition nominative de la commission spéciale sur la criminalité financière, l'évasion fiscale et la fraude fiscale

Délai de dépôt

Le prochain CFP: préparation de la position du Parlement sur le CFP post-2020

A8-0048/2018

BUDGJan Olbrycht, Isabelle Thomas

Délai de dépôt

Réforme du système de ressources propres de l’Union européenne

A8-0041/2018

BUDGGérard Deprez, Janusz Lewandowski

Délai de dépôt

Semestre européen pour la coordination des politiques économiques: examen annuel de la croissance 2018

A8-0047/2018

ECONHugues Bayet

Délai de dépôt

Semestre européen pour la coordination des politiques économiques: emploi et aspects sociaux dans le cadre de l’examen annuel de la croissance 2018

A8-0052/2018

EMPLKrzysztof Hetman

Débats15:00 - 23:00

Coopération internationale dans la lutte contre la cybercriminalité - la menace pour les services publics

Délai de dépôt

Protection des journalistes d'investigation en Europe: le cas du journaliste slovaque Ján Kuciak et de Martina Kušnírová

Délai de dépôt

Attaque américaine contre le soutien agricole de l’UE dans le cadre de la PAC (au sujet des olives espagnoles)

O-000006/2018

CommissionAGRI, INTA

Délai de dépôt

Responsabilité sociale des entreprises

Délai de dépôt

Europass: Cadre pour les compétences et les certifications

A8-0244/2017

 ***I

EMPL, CULTThomas Mann, Svetoslav Hristov Malinov

Délai de dépôt

Programme «Europe créative» (2014 à 2020)

A8-0369/2017

 ***I

CULTSilvia Costa

  Jeudi 15

Débats09:00 - 11:50

Discussion commune - Minerais provenant de zones de conflit

Mise en œuvre du règlement relatif aux minerais provenant de zones de conflit

O-000017/2018

CommissionINTA

Mesures d'accompagnement concernant les minerais provenant de zones de conflits

O-000016/2018

CommissionDEVE

Plan d'action sur une infrastructure pour carburants alternatifs

VOTES suivis des explications de vote12:00 - 14:00

Propositions de résolution concernant les débats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'état de droit (article 135 du règlement intérieur)

Accord de partenariat dans le secteur de la pêche entre l'UE et les Comores: dénonciation

A8-0058/2018

 ***

PECHJoão Ferreira

Accord de partenariat UE-Comores dans le domaine de la pêche: dénonciation (résolution)

A8-0055/2018

PECHJoão Ferreira

Délai de dépôt

Europass: Cadre pour les compétences et les certifications

A8-0244/2017

 ***I

EMPL, CULTThomas Mann, Svetoslav Hristov Malinov

Délai de dépôt

Programme «Europe créative» (2014 à 2020)

A8-0369/2017

 ***I

CULTSilvia Costa

Délai de dépôt

Fixation du siège de l'Agence européenne des médicaments

A8-0063/2018

 ***I

ENVIGiovanni La Via

Délai de dépôt

Assiette commune consolidée pour l'impôt sur les sociétés (ACCIS)

A8-0051/2018

 *

ECONAlain Lamassoure

Délai de dépôt

Assiette commune pour l'impôt sur les sociétés

A8-0050/2018

 *

ECONPaul Tang

Délai de dépôt

Orientations pour le budget 2019 – Section III

A8-0062/2018

BUDGDaniele Viotti

Délai de dépôt

Situation en Syrie

Délai de dépôt

Attaque américaine contre le soutien agricole de l’UE dans le cadre de la PAC (au sujet des olives espagnoles)

Délai de dépôt

Responsabilité sociale des entreprises

Débats15:00 - 16:00

Réserve de performance des fonds ESI

O-000005/2018

CommissionREGI

Dernière mise à jour: 14 mars 2018Avis juridique