Ordre du jour
StrasbourgLundi 10 septembre 2018 - Jeudi 13 septembre 2018  239k
Mercredi 12 septembre 2018167kVersion: Mercredi 12 septembre 2018, 15:43
 Points à l'ordre du jour
09:00 - 11:50   DÉBAT PRIORITAIRE
12:30 - 14:30   VOTES suivis des explications de vote
15:00 - 23:00   Débats
 Temps de parole
 Délais de dépôt

09:00 - 11:50   DÉBAT PRIORITAIRE       Temps de parole
43 pointÉtat de l'Union
Déclaration du Président de la Commission
[2018/2736(RSP)]
12:30 - 14:30   VOTES suivis des explications de vote      
84***IvoteQuantités nominales pour la mise sur le marché de l’Union du shochu produit par distillation unique
Rapport:  Adina-Ioana Vălean (A8-0255/2018)
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) n° 110/2008 en ce qui concerne les quantités nominales pour la mise sur le marché de l’Union du shochu produit par distillation unique en alambic charentais et embouteillé au Japon
[COM(2018)0199 - C8-0156/2018 - 2018/0097(COD)]
Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire
26***voteModification du protocole de coopération USA-UE (déploiement de systèmes de gestion du trafic aérien)
Recommandation:  Rolandas Paksas (A8-0214/2018)
Recommandation sur le projet de décision du Conseil relative à la conclusion, au nom de l'Union européenne, de la modification nº 1 du protocole de coopération NAT-I-9406 entre les États-Unis d'Amérique et l'Union européenne
[05800/2018 - C8-0122/2018 - 2018/0009(NLE)]
Commission de l'industrie, de la recherche et de l'énergie
18***voteAccord sur les services aériens entre le Canada et l'UE (adhésion de la Croatie)
Recommandation:  Francisco Assis (A8-0256/2018)
Recommandation sur le projet de décision du Conseil relatif à la conclusion, au nom de l’Union et de ses États membres, d’un protocole modifiant l’accord sur le transport aérien entre le Canada et la Communauté européenne et ses États membres pour tenir compte de l’adhésion à l’Union européenne de la République de Croatie
[12256/2014 - C8-0080/2017 - 2014/0023(NLE)]
Commission des transports et du tourisme
88Délai de dépôt***IvoteLe droit d'auteur dans le marché unique numérique
Rapport:  Axel Voss (A8-0245/2018)
Rapport sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil sur le droit d’auteur dans le marché unique numérique
[COM(2016)0593 - C8-0383/2016 - 2016/0280(COD)]
Commission des affaires juridiques
52Délai de dépôt***IvoteContrôles d'argent liquide entrant dans l'Union ou sortant de l'Union
Rapport:  Mady Delvaux, Juan Fernando López Aguilar (A8-0394/2017)
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif aux contrôles d'argent liquide entrant dans l’Union ou sortant de l’Union et abrogeant le règlement (CE) n° 1889/2005
[COM(2016)0825 - C8-0001/2017 - 2016/0413(COD)]
Commission des affaires économiques et monétaires
Commission des libertés civiles, de la justice et des affaires intérieures
53Délai de dépôt***IvoteCombattre le blanchiment de capitaux grâce au droit pénal
Rapport:  Ignazio Corrao (A8-0405/2017)
Rapport sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil visant à lutter contre le blanchiment de capitaux au moyen du droit pénal
[COM(2016)0826 - C8-0534/2016 - 2016/0414(COD)]
Commission des libertés civiles, de la justice et des affaires intérieures
19Délai de dépôt voteLa situation en Hongrie
Rapport:  Judith Sargentini (A8-0250/2018)
Rapport relatif à une proposition invitant le Conseil à constater, conformément à l’article 7, paragraphe 1, du traité sur l’Union européenne, l’existence d’un risque clair de violation grave par la Hongrie des valeurs sur lesquelles l’Union est fondée
[2017/2131(INL)]
Commission des libertés civiles, de la justice et des affaires intérieures
86Délai de dépôt voteSystèmes d’armes autonomes
Propositions de résolution
[2018/2752(RSP)]
RC-B8-0308/2018, B8-0308/2018, B8-0309/2018, B8-0355/2018, B8-0359/2018, B8-0360/2018, B8-0361/2018, B8-0362/2018
34Délai de dépôt voteÉtat des relations UE-États-Unis
Rapport:  Elmar Brok (A8-0251/2018)
Rapport sur l’état des relations entre l’Union européenne et les États-Unis d’Amérique
[2017/2271(INI)]
Commission des affaires étrangères
28Délai de dépôt voteÉtat des relations UE-Chine
Rapport:  Bas Belder (A8-0252/2018)
Rapport sur l’état des relations entre l’Union européenne et la Chine
[2017/2274(INI)]
Commission des affaires étrangères
15:00 - 23:00   Débats       Temps de parole
91 pointL'avenir des retraites: lutte contre la privatisation et renforcement des systèmes de sécurité sociale publics et universels
Débat d'actualité (article 153 bis du règlement intérieur)
[2018/2843(RSP)]
44 pointPrésentation par le Conseil de sa position sur le projet de budget général pour l'exercice 2019
[2018/2737(RSP)]
16Délai de dépôt***IpointProtection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel par les institutions, organes et organismes de l'Union et libre circulation de ces données
Rapport:  Cornelia Ernst (A8-0313/2017)
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel par les institutions, organes et organismes de l’Union et à la libre circulation de ces données, et abrogeant le règlement (CE) nº 45/2001 et la décision nº 1247/2002/CE
[COM(2017)0008 - C8-0008/2017 - 2017/0002(COD)]
Commission des libertés civiles, de la justice et des affaires intérieures
  pointDiscussion commune - Stratégie sur les matières plastiques et textes législatifs relatifs aux substances chimiques, aux produits et aux déchets
32Délai de dépôt -Une stratégie européenne sur les matières plastiques dans une économie circulaire
Rapport:  Mark Demesmaeker (A8-0262/2018)
Rapport sur une stratégie européenne sur les matières plastiques dans une économie circulaire

[2018/2035(INI)]
Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire
70Délai de dépôt -Solutions possibles pour les questions à l’interface entre les textes législatifs relatifs aux substances chimiques, aux produits et aux déchets
Questions orales
 -[2018/2589(RSP)]
     
 Lukas Mandl, Christel Schaldemose, Mark Demesmaeker, Anneli Jäätteenmäki, Lynn Boylan, Davor Škrlec, Piernicola Pedicini, Joëlle Mélin (O-000063/2018 - B8-0036/2018)
Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire
Conseil
Solutions possibles pour les questions à l'interface entre les textes législatifs relatifs aux substances chimiques, aux produits et aux déchets
     
 Lukas Mandl, Christel Schaldemose, Mark Demesmaeker, Anneli Jäätteenmäki, Lynn Boylan, Davor Škrlec, Piernicola Pedicini, Joëlle Mélin (O-000064/2018 - B8-0037/2018)
Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire
Commission
Solutions possibles pour les questions à l'interface entre les textes législatifs relatifs aux substances chimiques, aux produits et aux déchets
24Délai de dépôt pointPlan d’action européen fondé sur le principe «Une seule santé» pour combattre la résistance aux antimicrobiens
Rapport:  Karin Kadenbach (A8-0257/2018)
Rapport sur le plan d’action européen fondé sur le principe «Une seule santé» pour combattre la résistance aux antimicrobiens
[2017/2254(INI)]
Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire
55Délai de dépôt***IpointMise en place d'un portail numérique unique
Rapport:  Marlene Mizzi (A8-0054/2018)
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant un portail numérique unique pour donner accès à des informations, des procédures et des services d’assistance et de résolution de problèmes, et modifiant le règlement (UE) nº 1024/2012
[COM(2017)0256 - C8-0141/2017 - 2017/0086(COD)]
Commission du marché intérieur et de la protection des consommateurs
49Délai de dépôt pointL'Europe en mouvement: programme pour l’avenir de la mobilité dans l’UE
Rapport:  István Ujhelyi (A8-0241/2018)
Rapport sur l’Europe en mouvement: un programme pour l’avenir de la mobilité dans l’Union européenne
[2017/2257(INI)]
Commission des transports et du tourisme
09:00 - 11:50   DÉBAT PRIORITAIRE     item on the agenda
Conseil (y compris les réponses)5'
Président de la Commission (y compris les réponses)40'
Interventions à la demande («catch-the-eye»)5'
Députés75'
PPE18'30S&D16'30ECR7'30ALDE7'Verts/ALE6'GUE/NGL6'EFDD5'30ENF4'30NI3'30
15:00 - 23:00   Débats     item on the agenda
Intervenant dans un débat d'actualité4'
Conseil (y compris les réponses)20'
Commission (y compris les réponses)35'
Président de la commission des budgets3'
Rapporteurs   (5x6') 30'
Rapporteurs «Budget»   (2x3') 6'
Auteur (commission)5'
Rapporteurs pour avis   (5x1') 5'
Interventions à la demande («catch-the-eye»)   (5x5') 25'
Députés239'
PPE66'30S&D58'ECR23'30ALDE22'Verts/ALE17'30GUE/NGL17'EFDD14'30ENF12'30NI8'
88item on the agendapointLe droit d'auteur dans le marché unique numérique
Axel Voss (A8-0245/2018
  -Amendements; rejetMercredi 5 septembre 2018, 13:00
52item on the agendapointContrôles d'argent liquide entrant dans l'Union ou sortant de l'Union
Mady Delvaux, Juan Fernando López Aguilar (A8-0394/2017
  -Amendements; rejetMercredi 5 septembre 2018, 13:00
53item on the agendapointCombattre le blanchiment de capitaux grâce au droit pénal
Ignazio Corrao (A8-0405/2017
  -Amendements; rejetMercredi 5 septembre 2018, 13:00
19item on the agendapointLa situation en Hongrie
Judith Sargentini (A8-0250/2018
  -AmendementsMercredi 5 septembre 2018, 13:00
86item on the agendapointSystèmes d’armes autonomes
  -Propositions de résolutionMercredi 5 septembre 2018, 13:00
  -Amendements aux propositions de résolution; propositions de résolution communeLundi 10 septembre 2018, 19:00
  -Amendements aux propositions de résolution communeLundi 10 septembre 2018, 20:00
  -Demandes de vote «séparé», «par division» et «par appel nominal»Mardi 11 septembre 2018, 16:00
34item on the agendapointÉtat des relations UE-États-Unis
Elmar Brok (A8-0251/2018
  -Amendements du rapporteur, au moins 76 députés; propositions de résolutions de remplacementMercredi 5 septembre 2018, 13:00
  -Propositions de résolution commune de remplacementLundi 10 septembre 2018, 19:00
  -Demandes de vote «séparé», «par division» et «par appel nominal»Mardi 11 septembre 2018, 16:00
28item on the agendapointÉtat des relations UE-Chine
Bas Belder (A8-0252/2018
  -Amendements du rapporteur, au moins 76 députés; propositions de résolutions de remplacementMercredi 5 septembre 2018, 13:00
16item on the agendapointProtection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel par les institutions, organes et organismes de l'Union et libre circulation de ces données
Cornelia Ernst (A8-0313/2017
  -Amendements; rejetMercredi 5 septembre 2018, 13:00
32item on the agendapointUne stratégie européenne sur les matières plastiques dans une économie circulaire
Mark Demesmaeker (A8-0262/2018
  -AmendementsLundi 10 septembre 2018, 19:00
70item on the agendapointSolutions possibles pour les questions à l’interface entre les textes législatifs relatifs aux substances chimiques, aux produits et aux déchets
(O-000063/2018 - B8-0036/2018) (O-000064/2018 - B8-0037/2018) 
  -Propositions de résolutionLundi 10 septembre 2018, 19:00
  -Amendements aux propositions de résolution; propositions de résolution communeMardi 11 septembre 2018, 19:00
  -Amendements aux propositions de résolution communeMardi 11 septembre 2018, 20:00
  -Demandes de vote «séparé», «par division» et «par appel nominal»Mercredi 12 septembre 2018, 16:00
24item on the agendapointPlan d’action européen fondé sur le principe «Une seule santé» pour combattre la résistance aux antimicrobiens
Karin Kadenbach (A8-0257/2018
  -Amendements du rapporteur, au moins 76 députés; propositions de résolutions de remplacementMercredi 5 septembre 2018, 13:00
55item on the agendapointMise en place d'un portail numérique unique
Marlene Mizzi (A8-0054/2018
  -Amendements; rejetMercredi 5 septembre 2018, 13:00
49item on the agendapointL'Europe en mouvement: programme pour l’avenir de la mobilité dans l’UE
István Ujhelyi (A8-0241/2018
  -AmendementsMercredi 5 septembre 2018, 13:00
Votes séparés - Votes par division - Votes par appel nominal
Textes mis aux voix mardiVendredi 7 septembre 2018, 12:00
Textes mis aux voix mercrediLundi 10 septembre 2018, 19:00
Textes mis aux voix jeudiMardi 11 septembre 2018, 19:00
Propositions de résolution concernant les débats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'état de droit (article 135 du règlement intérieur)Mercredi 12 septembre 2018, 19:00
Dernière mise à jour: 12 septembre 2018Avis juridique