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PVTACRE
Débats
Jeudi 26 mai 2005 - BruxellesEdition JO
 Ouverture de la séance
 Dépôt de documents: cf. procès-verbal
 Transmission par le Conseil de textes d’accords: cf. procès-verbal
 Économie, emploi, politique sociale
 Approbation du procès-verbal de la séance précédente: cf. procès-verbal
 Composition des commissions et des délégations: cf. procès-verbal
 Demande de défense de l’immunité parlementaire: cf. procès-verbal
 Heure des votes
 Comptes non financiers trimestriels des secteurs institutionnels
 Programme pluriannuel pour les entreprises et l’esprit d’entreprise (2001-2005)
 Traitements de base, allocations et indemnités du personnel d’Europol
 Accord CE/Chili sur certains aspects des services aériens
 Financement d’études et de projets pilotes relatifs à la politique commune de la pêche
 Protocole à l’accord CE/ Côte d’Ivoire sur la pêche (1er juillet 2004 au 30 juin 2007)
 Financement de la politique agricole commune
 Révision de l’accord-cadre sur les relations entre le Parlement européen et la Commission
 Sièges et appuie-têtes des véhicules à moteur
 Ceintures de sécurité et systèmes de retenue des véhicules à moteur
 Ancrages des ceintures de sécurité des véhicules à moteur
 Blanchiment de capitaux, y compris financement du terrorisme
 Modification des programmes d’action sur l’égalité entre les femmes et les hommes
 Systèmes de protection frontale des véhicules à moteur
 Allégations nutritionnelles et de santé portant sur les denrées alimentaires
 Adjonction de vitamines, de substances minérales et d’autres substances aux denrées alimentaires
 Lignes directrices pour les politiques de l’emploi des États membres
 Armes légères (UN prepcom)
 Service européen d’action extérieure
 Conditions d’utilisation des travailleurs mobiles effectuant des services d’interopérabilité transfrontalière
 Relations UE-Russie
 Promotion et protection des droits fondamentaux
 Grandes orientations des politiques économiques générales
 Agenda pour la politique sociale (2006-2010)
 Explications de vote
 Corrections de vote: cf. procès-verbal
 Transmission de textes adoptés au cours de la présente séance: cf. procès-verbal
 Calendrier des prochaines séances: cf. procès-verbal
 Interruption de la session
Débats
Edition JO (227 kb)
Dernière mise à jour: 29 juillet 2005Avis juridique