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PVTACRE
Débats
Lundi 16 janvier 2006 - StrasbourgEdition JO
 1.Reprise de la session
 2.Éloge funèbre
 3.Approbation du procès-verbal de la séance précédente: voir procès-verbal
 4.Composition des commissions et des délégations: voir procès-verbal
 5.Dépôt de documents: voir procès-verbal
 6.Déclarations écrites (article 116): voir procès-verbal
 7.Suites données aux positions et résolutions du Parlement: voir procès-verbal
 8.Transmission par le Conseil de textes d’accords: voir procès-verbal
 9.Pétitions: voir procès-verbal
 10.Signature d’actes adoptés en codécision: voir procès-verbal
 11.Constitution d’une commission d’enquête et d’une commission temporaire: voir procès-verbal
 12.Ordre des travaux: voir procès-verbal
 13.Interventions d’une minute sur des questions politiques importantes
 14.Homophobie en Europe
 15.Citoyenneté de l’Union (4e rapport)
 16.Stratégies pour combattre la traite des femmes et des enfants, vulnérables à l’exploitation sexuelle
 17.Conférence ministérielle de l’OMC à Hong Kong
 18.Changement climatique
 19.Ordre du jour de la prochaine séance: voir procès-verbal
 20.Levée de la séance
Débats
Edition JO (380 kb)
Dernière mise à jour: 21 avril 2006Avis juridique