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PVTACRE
Débats
Jeudi 28 septembre 2006 - StrasbourgEdition JO
 1.Ouverture de la séance
 2.Dépôt de documents: cf. procès-verbal
 3.Virements de crédits: cf. procès-verbal
 4.Nanosciences et nanotechnologies (2005-2009) (débat)
 5.Augmenter et améliorer l’aide de l’Union européenne: mesures 2006 pour une aide efficace (débat)
 6.Communication de positions communes du Conseil: cf. procès-verbal
 7.Heure des votes
  7.1.Augmenter et améliorer l’aide de l’Union européenne: mesures 2006 pour une aide efficace (vote)
  7.2.Pêcheries exploitant des stocks de plie et de sole en mer du Nord (vote)
  7.3.Production biologique, présentation sur les produits agricoles et les denrées alimentaires (vote)
  7.4.GALILEO (vote)
  7.5.Politique commune d’immigration (vote)
  7.6.Situation au Darfour (vote)
  7.7.Relations économiques et commerciales de l’UE avec l’Inde (vote)
  7.8.Perspectives des femmes dans le commerce international (vote)
  7.9.Amélioration de la situation économique du secteur de la pêche (vote)
  7.10.Enlèvement des nageoires de requin à bord des navires (vote)
  7.11.Nanosciences et nanotechnologies (2005-2009) (vote)
 8.Explications de vote
 9.Corrections et intentions de vote: cf. procès-verbal
 10.Approbation du procès-verbal de la séance précédente: cf. procès-verbal
 11.Ordre du jour de la prochaine période de session: cf. procès-verbal
 12.Sommet ASEM (Helsinki, 10/11 septembre 2006) (débat)
 13.Actions futures dans le domaine des brevets (débat)
 14.Décisions concernant certains documents: cf. procès-verbal.
 15.Déclarations écrites inscrites au registre (art.116 du règlement): cf. procès-verbal
 16.Déclarations écrites (article 116): cf. procès-verbal
 17.Transmission de textes adoptés au cours de la présente séance: cf. procès-verbal
 18.Calendrier des prochaines séances: cf. procès-verbal
 19.Interruption de la session
 ANNEXE (Réponses écrites)
  
QUESTIONS AU CONSEIL (La présidence en exercice du Conseil de l’UE est seule responsable de ces réponses)
  
QUESTIONS À LA COMMISSION
Débats
Edition JO (281 kb)
  Annexe
Edition JO (240 kb)
Dernière mise à jour: 28 novembre 2006Avis juridique