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PVTACRE
Débats
Jeudi 17 juin 2010 - StrasbourgEdition révisée
 1.Ouverture de la séance
 2.Composition de la commission spéciale sur les défis politiques et les ressources budgétaires pour une Union européenne durable après 2013: voir procès-verbal
 3.Interdiction de la chasse commerciale à la baleine (débat)
 4.Donner un élan à la stratégie pour le développement durable de l’aquaculture européenne (débat)
 5.Programme de documentation des captures de thon rouge (Thunnus thynnus) (débat)
 6.Communication de la Présidence : voir procès-verbal
 7.Heure des votes
  7.1.Politiques de l'Union européenne en faveur des défenseurs des droits de l'homme (A7-0157/2010, Heidi Hautala) (vote)
  7.2.Offre au public de valeurs mobilières et harmonisation des obligations de transparence (modification des directives 2003/71/CE et 2004/109/CE) (A7-0102/2010, Wolf Klinz) (vote)
  7.3.Programme de documentation des captures de thon rouge (Thunnus thynnus) (A7-0119/2010, Raül Romeva i Rueda) (vote)
  7.4.Application à la Bulgarie et à la Roumanie des dispositions de l'acquis de Schengen relatives au système d'information Schengen (A7-0199/2010, Carlos Coelho) (vote)
  7.5.Qualité des données statistiques dans l'Union et renforcement des pouvoirs d'audit par la Commission (Eurostat) (vote)
  7.6.Aspects relatifs à l'égalité entre les femmes et les hommes dans le contexte de la récession économique et de la crise financière (A7-0155/2010, Raül Romeva i Rueda) (vote)
  7.7.Évaluation des résultats de la feuille de route pour l'égalité entre les femmes et les hommes 2006-2010 et recommandations pour l'avenir (A7-0156/2010, Ilda Figueiredo) (vote)
  7.8.Propositions de nomination à la commission spéciale sur les défis politiques et les ressources budgétaires pour une Union européenne durable après 2013 (vote)
  7.9.Sport, plus particulièrement les agents des joueurs (vote)
  7.10.Conclusions du sommet UE-Russie (31 mai-1er juin) (B7-0293/2010) (vote)
  7.11.Opération militaire israélienne contre la flotille humanitaire et le blocus de Gaza (B7-0345/2010) (vote)
  7.12.Commerce des biens utilisés à des fins de torture (vote)
  7.13.Situation dans la péninsule coréenne (B7-0358/2010) (vote)
  7.14.Bosnie-et-Herzégovine (B7-0342/2010) (vote)
  7.15.Accord aérien UE-USA (B7-0370/2010) (vote)
  7.16.Mise en œuvre des directives du premier paquet ferroviaire (B7-0344/2010) (vote)
  7.17.Inondations dans les pays d'Europe centrale, en particulier la Pologne, la République tchèque, la Slovaquie et la Hongrie (B7-0346/2010) (vote)
  7.18.Formation des magistrats (vote)
  7.19.Donner un élan à la stratégie pour le développement durable de l’aquaculture européenne (A7-0150/2010, Guido Milana) (vote)
 8.Explications de vote
 9.Corrections et intentions de vote: voir procès-verbal
 10.Approbation du procès-verbal de la séance précédente : voir procès-verbal
 11.Débats sur des cas de violation des droits de l'Homme, de la démocratie et de l'État de droit
  11.1.République démocratique du Congo: le cas de Floribert Chebeya Bahizire
  11.2.Népal
  11.3.Exécutions en Libye
 12.Heure des votes
  12.1.République démocratique du Congo: le cas de Floribert Chebeya Bahizire (RC-B7-0376/2010)
  12.2.Népal (RC-B7-0383/2010)
  12.3.Exécutions en Libye (RC-B7-0391/2010)
 13.Corrections et intentions de vote: voir procès-verbal
 14.Composition du Parlement : voir procès-verbal
 15.Décisions concernant certains documents: voir procès-verbal.
 16.Positions du Conseil en 1ère lecture: voir procès-verbal
 17.Questions orales (dépôt): voir procès-verbal
 18.Déclarations écrites inscrites au registre (article 123 du règlement): voir procès-verbal
 19.Transmission de textes adoptés au cours de la présente séance: voir procès-verbal
 20.Calendrier des prochaines séances: voir procès-verbal
 21.Interruption de la session
 ANNEXE (Réponses écrites)
  
QUESTIONS AU CONSEIL (La Présidence en exercice du Conseil de l'Union européenne est seule responsable de ces réponses)
  
QUESTIONS À LA COMMISSION
Débats
Edition révisée (575 kb)		  Annexe
Edition révisée (151 kb)
 
Débats
Edition révisée (909 kb)		  Annexe
Edition révisée (386 kb)
Dernière mise à jour: 3 août 2010Avis juridique