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Débats
Jeudi 27 octobre 2011 - StrasbourgEdition révisée
 1.Ouverture de la séance
 2.Dépôt de documents: voir procès-verbal
 3.Situation en Égypte et en Syrie, en particulier pour les communautés chrétiennes (propositions de résolution déposées): voir procès-verbal
 4.Évolution actuelle de la situation en Ukraine (propositions de résolution déposées): voir procès-verbal
 5.Rapport annuel 2010 du Médiateur (débat)
 6.Conclusions du Conseil européen du 23 octobre 2011 (débat)
 7.Prix Sakharov 2011 (annonce des lauréats)
 8.Heure des votes
  8.1.Rapport annuel 2010 du Médiateur (A7-0285/2011 - Iliana Malinova Iotova) (vote)
  8.2.Exploitation et abus sexuels concernant des enfants et pédopornographie (A7-0294/2011 - Roberta Angelilli) (vote)
  8.3.Conditions que doivent remplir les ressortissants des pays tiers ou les apatrides pour pouvoir bénéficier d'une protection internationale (A7-0271/2011 - Jean Lambert) (vote)
  8.4.Demande d'avis de la Cour de justice sur la compatibilité avec les traités de l'accord UE-Australie sur le traitement et le transfert de données des dossiers passagers (données PNR) (B7-0537/2011) (vote)
  8.5.Accord UE - Australie sur le traitement et le transfert de données des dossiers passagers (données PNR) (A7-0364/2011 - Sophia in 't Veld) (vote)
  8.6.Situation en Égypte et en Syrie, en particulier pour les communautés chrétiennes (B7-0542/2011) (vote)
  8.7.Évolution actuelle de la situation en Ukraine (B7-0543/2011) (vote)
  8.8.La menace pour la santé publique de la résistance aux antimicrobiens (B7-0538/2011) (vote)
 9.Explications de vote
 10.Corrections et intentions de vote: voir procès-verbal
 11.Approbation du procès-verbal de la séance précédente : voir procès-verbal
 12.Débats sur des cas de violation des droits de l'Homme, de la démocratie et de l'État de droit (débat)
  12.1.Tibet, notamment auto-immolation de moines et de religieuses
  12.2.Bahreïn
  12.3.Le cas de Rafah Nached en Syrie
 13.Heure des votes
  13.1.Tibet, notamment auto-immolation de moines et de religieuses (B7-0540/2011) (vote)
  13.2.Bahreïn (B7-0541/2011) (vote)
  13.3.Le cas de Rafah Nached en Syrie (B7-0565/2011) (vote)
 14.Corrections et intentions de vote: voir procès-verbal
 15.Position du Conseil en 1ère lecture: voir procès-verbal
 16.Décisions concernant certains documents: voir procès-verbal.
 17.Déclarations écrites inscrites au registre (article 123 du règlement): voir procès-verbal
 18.Transmission des textes adoptés au cours de la présente séance : voir procès-verbal
 19.Calendrier des prochaines séances: voir procès-verbal
 20.Interruption de la session
Débats
Edition révisée (806 kb)
 
Débats
Edition révisée (3312 kb)
Dernière mise à jour: 19 janvier 2012Avis juridique