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Débats
Jeudi 21 novembre 2013 - StrasbourgEdition révisée
 1.Ouverture de la séance
 2.Virements de crédits: voir procès-verbal
 3.Programme pour l'environnement et l'action pour le climat (LIFE) (débat)
 4.Programme d'action pour la fiscalité (débat)
 5.Présentation du rapport annuel 2012 de la Cour des comptes (débat)
 6.Heure des votes
  6.1.Horizon 2020 - Programme-cadre pour la recherche et l'innovation (2014-2020) (A7-0427/2012 - Riera Madurell) (vote)
 7.Souhaits de bienvenue
 8.Heure des votes (suite)
  8.1.Règles de participation à "Horizon 2020" et de diffusion des résultats (A7-0428/2012 - Christian Ehler) (vote)
  8.2.Programme stratégique d'innovation de l'Institut européen d'innovation et de technologie (A7-0422/2012 - Marisa Matias) (vote)
  8.3.Institut européen d'innovation et de technologie (A7-0403/2012 - Philippe Lamberts) (vote)
  8.4.Compétitivité des entreprises et des petites et moyennes entreprises (2014 – 2020) (A7-0420/2012 - Jürgen Creutzmann) (vote)
  8.5.Programme spécifique d'exécution du programme-cadre "Horizon 2020" (A7-0002/2013 - Maria Da Graça Carvalho) (vote)
  8.6.Statistiques européennes (A7-0436/2012 - Liem Hoang Ngoc) (vote)
  8.7.Programme pour le changement social et l'innovation sociale (A7-0241/2012 - Jutta Steinruck) (vote)
  8.8.Programme pour l'environnement et l'action pour le climat (LIFE) (A7-0294/2012 - Jutta Haug) (vote)
  8.9.Programme d'action pour la fiscalité (A7-0399/2012 - Theodor Dumitru Stolojan) (vote)
  8.10.Programme d'action pour les douanes (A7-0026/2013 - Raffaele Baldassarre) (vote)
  8.11.Assurance et réassurance (modification de solvabilité) (A7-0352/2013 - Sharon Bowles) (vote)
  8.12.État d'avancement du programme de Doha pour le développement (B7-0492/2013, B7-0493/2013, B7-0494/2013) (vote)
  8.13.Plan d'action "Entrepreneuriat 2020": raviver l'esprit d'entreprise en Europe (B7-0466/2013) (vote)
  8.14.Mise en œuvre de la politique de sécurité et de défense commune (A7-0360/2013 - Maria Eleni Koppa) (vote)
  8.15.Base technologique et industrielle de la défense européenne (A7-0358/2013 - Michael Gahler) (vote)
  8.16.Renforcer la dimension sociale de l'UEM (B7-0496/2013) (vote)
 9.Explications de vote
  9.1.Horizon 2020 - Programme-cadre pour la recherche et l'innovation (2014-2020) (A7-0427/2012 - Teresa Riera Madurell)
  9.2.Règles de participation à "Horizon 2020" et de diffusion des résultats (A7-0428/2012 - Christian Ehler)
  9.3.Programme stratégique d'innovation de l'Institut européen d'innovation et de technologie (A7-0422/2012 - Marisa Matias)
  9.4.Institut européen d'innovation et de technologie (A7-0403/2012 - Philippe Lamberts)
  9.5.Compétitivité des entreprises et des petites et moyennes entreprises (2014 – 2020) (A7-0420/2012 - Jürgen Creutzmann)
  9.6.Programme spécifique d'exécution du programme-cadre "Horizon 2020" (A7-0002/2013 - Maria Da Graça Carvalho)
  9.7.Statistiques européennes (A7-0436/2012 - Liem Hoang Ngoc)
  9.8.Programme pour le changement social et l'innovation sociale (A7-0241/2012 - Jutta Steinruck)
  9.9.Programme pour l'environnement et l'action pour le climat (LIFE) (A7-0294/2012 - Jutta Haug)
  9.10.Programme d'action pour la fiscalité (A7-0399/2012 - Theodor Dumitru Stolojan)
  9.11.Programme d'action pour les douanes (A7-0026/2013 - Raffaele Baldassarre)
  9.12.Assurance et réassurance (solvabilité II) (A7-0352/2013 - Sharon Bowles)
  9.13.État d'avancement du programme de Doha pour le développement (B7-0492/2013, B7-0493/2013, B7-0494/2013)
  9.14.Plan d'action "Entrepreneuriat 2020": raviver l'esprit d'entreprise en Europe (B7-0466/2013)
  9.15.Mise en œuvre de la politique de sécurité et de défense commune (A7-0360/2013 - Maria Eleni Koppa)
  9.16.Base technologique et industrielle de la défense européenne (A7-0358/2013 - Michael Gahler)
  9.17.Renforcer la dimension sociale de l'UEM (B7-0496/2013)
 10.Corrections et intentions de vote: voir procès-verbal
 11.Approbation du procès-verbal de la séance précédente : voir procès-verbal
 12.Demande de défense de l'immunité parlementaire: voir procès-verbal
 13.Demande de levée de l'immunité parlementaire
 14.Positions du Conseil en 1ère lecture: voir procès-verbal
 15.Débat sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'État de droit (débat)
  15.1.Bangladesh: droits de l'homme et prochaines élections (débat)
  15.2.Qatar: situation des travailleurs migrants (débat)
  15.3.Justice équitable en Bolivie, en particulier les cas d'Előd Tóásó et de Mario Tadić (débat)
 16.Heure des votes
  16.1.Bangladesh: droits de l'homme et prochaines élections (RCB7-0497/2013, B7-0497/2013, B7-0500/2013, B7-0531/2013, B7-0539/2013, B7-0541/2013, B7-0544/2013) (vote)
  16.2.Qatar: situation des travailleurs migrants (RCB7-0498/2013, B7-0498/2013, B7-0532/2013, B7-0533/2013, B7-0534/2013, B7-0535/2013, B7-0536/2013) (vote)
  16.3.Justice équitable en Bolivie, en particulier les cas d'Előd Tóásó et de Mario Tadić (RCB7-0499/2013, B7-0499/2013, B7-0537/2013, B7-0538/2013, B7-0540/2013, B7-0542/2013, B7-0543/2013) (vote)
 17.Corrections et intentions de vote: voir procès-verbal
 18.Décisions concernant certains documents: voir procès-verbal.
 19.Dépôt de documents: voir procès-verbal
 20.Transmission des textes adoptés au cours de la présente séance : voir procès-verbal
 21.Calendrier des prochaines séances: voir procès-verbal
 22.Interruption de la session
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Edition révisée (4864 kb)
Dernière mise à jour: 21 février 2014Avis juridique