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Procès-verbal
Votes
Votes par appel nominal
Textes adoptés
Compte rendu in extenso
Compte rendu in extenso des débats
Mercredi 15 avril 2015 - Bruxelles
Edition révisée
1.
Reprise de la session
2.
Déclarations de la Présidence
3.
Approbation du procès-verbal de la séance précédente: voir procès-verbal
4.
Composition des commissions et des délégations: voir procès-verbal
5.
Demande de levée d'immunité parlementaire : voir procès-verbal
6.
Interprétation du règlement : voir procès-verbal
7.
Signature d'actes adoptés conformément à la procédure législative ordinaire (article 78 du règlement): voir procès-verbal
8.
Décisions concernant certains documents: voir procès-verbal
9.
Actes délégués (article 105, paragraphe 6, du règlement): voir procès-verbal
10.
Mesures d'exécution (article 106 du règlement): voir procès-verbal
11.
Virements de crédits: voir procès-verbal
12.
Dépôt de documents: voir procès-verbal
13.
Ordre des travaux
14.
Modification du règlement (UE, Euratom) nº 1311/2013 fixant le cadre financier pluriannuel pour la période 2014-2020 (débat)
15.
100e anniversaire du génocide arménien (débat)
16.
Heure des votes
16.1.
Mobilisation du Fonds européen d'ajustement à la mondialisation: demande EGF/2014/017 FR/Mory-Ducros (A8-0124/2015 - Jean-Paul Denanot) (vote)
16.2.
Décision instituant le comité de la protection sociale (A8-0066/2015 - Marita Ulvskog) (vote)
16.3.
Décision instituant le comité de l'emploi (A8-0065/2015 - Marita Ulvskog)
16.4.
Modification du cadre financier pluriannuel 2014-2020 (A8-0125/2015 - Jan Olbrycht, Isabelle Thomas)
16.5.
100e anniversaire du génocide arménien (RC-B8-0342/2015, B8-0342/2015, B8-0343/2015, B8-0344/2015, B8-0346/2015, B8-0347/2015, B8-0348/2015, B8-0349/2015)
16.6.
Journée internationale des Roms – anti-tziganisme en Europe et reconnaissance par l'UE de la journée de commémoration du génocide des Roms durant la Seconde Guerre mondiale (B8-0326/2015) (vote)
17.
Corrections et intentions de vote: voir procès-verbal
18.
Position du Conseil en 1ère lecture: voir procès-verbal
19.
Quotas à l'embauche de personnes handicapées dans les institutions de l'UE (débat)
20.
Composition des groupes politiques : voir procès-verbal
21.
Accord UE-Mexique envisagé sur les dossiers des passagers aériens (débat)
22.
Interventions d'une minute (article 163 du règlement)
23.
Explications de vote
23.1.
Mobilisation du Fonds européen d'ajustement à la mondialisation: demande EGF/2014/017 FR/Mory-Ducros (A8-0124/2015 - Jean-Paul Denanot)
23.2.
Décision instituant le comité de la protection sociale (A8-0066/2015 - Marita Ulvskog)
23.3.
Décision instituant le comité de l'emploi (A8-0065/2015 - Marita Ulvskog)
23.4.
Modification du cadre financier pluriannuel 2014-2020 (A8-0125/2015 - Jan Olbrycht, Isabelle Thomas)
23.5.
100e anniversaire du génocide arménien (RC-B8-0342/2015, B8-0342/2015, B8-0343/2015, B8-0344/2015, B8-0346/2015, B8-0347/2015, B8-0348/2015, B8-0349/2015)
23.6.
Journée internationale des Roms – anti-tziganisme en Europe et reconnaissance par l'UE de la journée de commémoration du génocide des Roms durant la Seconde Guerre mondiale (B8-0326/2015)
24.
Transmission des textes adoptés au cours de la présente séance : voir procès-verbal
25.
Calendrier des prochaines séances : voir procès-verbal
26.
Interruption de la session
Compte rendu in extenso des débats
Edition révisée (1734 kb)
Compte rendu in extenso des débats
Edition révisée (5843 kb)
Avis juridique
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